Règlement Zonage Blainville - Livre Toute Une Vie D Ange

Échéancier prévu Novembre 2021 à mars 2022, la végétalisation est prévue pour juin 2022 Villes concernées Blainville et Rosemère Objectif des travaux L'objectif des travaux de la phase 2 est de mettre un contrepoids à la base des talus pour empêcher les glissements de terrain et arrêter l'érosion. Demande de modification du règlement de zonage. Plus d'informations sur le chantier Description des travaux L'érosion dans le ruisseau à la base des talus, la profondeur des ravins et les types de sol dans ce secteur favorisent un glissement de terrain fortement rétrogressif. La phase 1 a été réalisée de janvier à mars 2020 afin de réduire les risques à court terme. Voici les grandes étapes des travaux de stabilisation à long terme de la phase 2: Procéder à la mise en place d'un enrochement de 1 à 2 mètres d'épaisseur directement dans le ruisseau pour supporter la base des talus et éliminer l'érosion; Recouvrir l'enrochement d'une couche de terre végétale, ajouter des arbres/arbustes et ensemencer; Afin de joindre l'utile à l'agréable, la Ville de Blainville construira, par la même occasion, un sentier piétonnier en gravier entre le boulevard de Fontainebleau et la rue du Castillo.

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Résultats attendus Lorsque les travaux seront terminés, la possibilité de glissement de terrain rétrogressif sera éliminée et les zones jaunes en lien avec les secteurs où les travaux seront réalisés seront aussi éliminées. Carte des travaux La zone des travaux est délimitée par le nuage rouge. Les flèches bleues indiquent les accès au chantier. PLU - Mairie de Blainville sur Orne. Travaux de stabilisation prévus de décembre 2021 à mars 2022 et travaux de végétalisation prévus de juin 2022 à septembre 2022 Lorraine et Rosemère Réduire les risques de glissement de terrain rétrogressif et d'érosion par l'ajout d'un contrepoids à la base des talus du ruisseau Dominique-Juteau. Le ruisseau Dominique-Juteau, par sa profondeur et par les types de sols qu'il parcourt, est à risque de glissement de terrain fortement rétrogressif. Afin de réduire ces risques à court terme, des travaux ont eu lieu à l'hiver 2020-2021. Les travaux de la phase 2, qui se dérouleront principalement en 2022, visent maintenant à stabiliser davantage les talus afin de réduire les risques de glissement à long terme.

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Les demandes soumises à cette catégorie de règlements doivent toutes être analysées par le Comité consultatif en urbanisme et le conseil municipal en fonction de critères préétablis. Règlement sur les dérogations mineures 1204 N. S. Il permet de déroger à certains éléments du règlement de zonage ou du règlement de lotissement en fonction de différents critères d'évaluation prédéterminés, soit: L'application du règlement cause un préjudice sérieux au propriétaire. Règlement zonage blainville. La dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance du droit de propriété des propriétaires des immeubles voisins. Dans le cas où l'opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou ont déjà été exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de construction, le certificat d'autorisation ou le certificat d'occupation qui était requis. Le propriétaire a effectué l'opération cadastrale ou les travaux de bonne foi. La demande ne contrevient pas aux objectifs du plan d'urbanisme de la Ville. Le fait d'accorder la dérogation mineure n'a pas pour effet de mettre en danger la sécurité, la santé ou le bien-être des personnes.

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L'érosion dans le ruisseau Charron à la base des talus, la profondeur des ravins et les types de sol dans ce secteur favorisent un glissement de terrain fortement rétrogressif. Règlement zonage blainville sur l eau. Voici les grandes étapes des travaux de stabilisation à long terme: Recouvrir l'enrochement d'une couche de terre végétale, ajouter des arbres/arbustes et ensemencer. Sur un affluent du Ruisseau Charron, des travaux d'excavation d'un talus existant seront également réalisés. Carte des travaux

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Le projet de règlement qui résulte de ce processus est présenté en consultation publique et est susceptible d'approbation référendaire par la population concernée. Règlement n° 46 N. S. (plan de zonage) Date d'adoption: 28 février 1949 Date d'entrée en vigueur: 1 er mars 1949 Règlement n° 350 N. (plan de zonage) Date d'adoption: 5 février 1968 Date d'entrée en vigueur: 18 mars 1968 Règlement n° 416 N. (plan de zonage) Date d'adoption: 21 juin 1971 Date d'entrée en vigueur: 17 juillet 1971 Règlement n° 500 N. Urbanisme. (plan de zonage et grilles des usages) Date d'adoption: 22 septembre 1975 Date d'entrée en vigueur: 11 juin 1977 Règlement n° 900 N. (plan de zonage et grilles des usages) Date d'adoption: 2 avril 1991 Date d'entrée en vigueur: 15 mai 1991

L'identification, dans le Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), de certains territoires ou de certaines catégories de projets devant faire l'objet d'une évaluation qualitative au moment d'une demande de permis ou de certificat, permet à la municipalité d'assurer la qualité de l'implantation et de l'intégration architecturale tout en tenant compte des particularités de chaque situation. Cette approche plus souple d'évaluation des projets à partir de critères plutôt que de normes favorise la recherche de solutions novatrices dans un échange ouvert entre la municipalité et les promoteurs. Règlement zonage bainville aux miroirs. L'approche est particulièrement appropriée lorsqu'il s'agit de régir les aménagements et les constructions dans les zones sensibles du territoire, que ce soit en milieu dense où l'intérêt est d'ordre architectural ou urbanistique, ou qu'il s'agisse de secteurs encore caractérisés par leur environnement naturel. Elle convient bien aux projets d'une certaine envergure pour lesquels on souhaite s'assurer d'une certaine unité et harmonie (p.

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