Aménagement : La Population Invitée À Anticiper Son Avenir… | La Dépêche De Tahiti, Le Pic Vert Moqueur Des
Service de l'urbanisme: Philippe Couraud devra réintégrer son poste 06/07/2016 La cour administrative d'appel de Paris a décidé fin juin que Philippe Couraud devait réintégrer son poste de chef du service de l'urbanisme, ont annoncé mercredi nos confrères de La Dépêche. Il avait occupé ce poste de 2010 à 2013 mais avait perdu ses fonctions en juillet 2013. Lotissement Miri : le service de l’urbanisme stoppe la délivrance des permis de construire | La Dépêche de Tahiti. Le président du Pays, alors Gaston Flosse, l'avait démis de ce poste en arguant d'une "perte de confiance" après les élections territoriales. Mais selon la justice cet argument ne s'appuie sur "aucun élément objectif". L'arrêté a été annulé par la cour administrative d'appel et demande que Philippe Couraud soit réintégré à son poste dans un délai "d'un mois".
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Limites cadastrales hors RGPF des îles de Tahiti, Moorea, Bora Bora et Huahine - Format DXF (CAD GCS IGN) Limites cadastrales des îles de Tahiti, Moorea, Bora Bora et Huahine à la date du 13 janvier 2022, au format DAO (DXF dans le système de coordonnée d'usage). A noter que les limites cadastrales des îles de Tahiti, Moorea, Bora-Bora et Huahine sont exprimées dans le système RGPF à partir de…
POLYNESIE FRANÇAISE REPUBLIQUE FRANÇAISE SUBDIVISION ADMINISTRATIVE Liberté - Egalité - Fraternité des Iles Sous-Le-Vent Commune de MAUPITI Tél. : 67. 80. COMMUNE de MAUPITI - Service de l'urbanisme. 92 Fax: 67. 81. 02 n° /2001/Cne/MAU Maupiti, le 9 décembre 2005 REGLEMENT (pièce n°2/6) PLAN GENERAL D'AMENAGEMENT COMMUNE de MAUPITI Dossier enquête publique arrêté n°45/MDD du 2 novembre 2005 11, rue du Commandant Destremeau - B. P. 866 - PAPEETE - N° TAHITI: 2378 001 - Tél:46 81 65; Télécopie: 43 49 83... /...
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Nous vous souhaitons de belles observations et vous donnons rendez-vous sur ou pour nous informer de la présence de l'espèce! Mots clés: Clicnat Partager: