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337. 585 € 3, rue du Saule Trapu 91300 Massy 440 273 969 RCS EVRY Suivant procès verbal en date du 25/10/2021 il a eté décidé et précisé que Monsieur Louaye MOUDARRES demeurant 71, Rue Vaneau, 75007 Paris est désigné, avec effet au 9/6/2021 en qualité de tiers ayant pouvoir d'engager la société THE NICE HOLDING. Mandataires sociaux: Modification de Ste THE NICE HOLDING (Président) Date de prise d'effet: 09/06/2021 20/10/2021 Modification survenue sur l'administration Activité: Étude, distribution, équipements industriels et instrumentations scientifiques, maintenance. 6 rue du saule trapu massy pathe. Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonce Dénomination: HIGH TECHNOLOGIES DETECTION SYSTEMS Code Siren: 440273969 Forme juridique: Société par actions simplifiée Mandataires sociaux: Président: THE NICE HOLDING; Directeur général: AUFFRET Guillaume Michel; Commissaire aux comptes titulaire: POISSON Pierre-Henri; Commissaire aux comptes titulaire: BDO IDF; Commissaire aux comptes suppléant: LGPN et Associés 19/10/2021 Mouvement des Dirigeants Source: HIGH TECHNOLOGIES DETECTION SYSTEMS SAS au capital de 1.
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177. 585 € Passif: 10. 080. 090 € Actif net: 5. 097. 495 € Rapport d'échange des droits sociaux: La société absorbante détenant la totalité des actions de la société absorbée, il ne sera pas procédé à la détermination d'un rapport d'échange ni à aucune augmentation de capital de la société absorbante.
Le prix d'une vente en viager est généralement constitué d'un bouquet et d'une rente viagère. Le montant de la rente s'effectue selon un mécanisme complexe qui met en jeu divers paramètres; sa revalorisation, quant à elle, s'appuie sur la base d'une clause d'indexation ou, à défaut, par l'application de taux de majoration forfaitaires. Explications. il y a 1 semaine Viager immobilier: quand s'applique le régime de la plus-value sur le bien vendu? Lors d'une vente en viager, le vendeur est en général exempté du paiement de la plus-value immobilière car il remplit, la plupart du temps, un des nombreux cas d'exonération prévus par la loi. Dans le cas où la plus-value est imposable, son montant et ses abattements sont calculés en fonction de différents paramètres. Tour d'horizon. Www le particulier fr rpp 24. Viager immobilier: comment s'appliquent les droits de mutation sur le bien vendu? Comme pour toute vente immobilière, une vente en viager est soumise à des droits de mutation (ou « droits d'enregistrement ») à régler par l'acquéreur.
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RPP Lot Article créé le 01/08/2017 Mis à jour le 01/08/2017 à télécharger, ci-dessous, l'arrêté préfectoral n° 47-2017-07-24-003 du 24 juillet 2017 portant Règlement Particulier de Police de la Navigation (RPP) sur le Lot, ainsi que ses annexes concernant les plans de repérage du Lot, les plans de la zone de dérogation du Temple-sur-Lot et les zones d'activités nautiques. Documents associés: > 1 RPP Lot - arrêté préfectoral du 24 juillet 2017 - 857. 1 ko - 01/08/2017 > 2 annexe1 plan aiguillon templesurlot - 6. 2 Mo - 01/08/2017 Temps de téléchargement estimé: 1 min 41 s (512 K), 50 s (1024 K), 25 s (2 M), 10 s (5 M). > 3 annexe1 plan templesurlot villeneuve - 6. Www le particulier fr rpp 2017. 5 Mo - 01/08/2017 Temps de téléchargement estimé: 1 min 47 s (512 K), 53 s (1024 K), 26 s (2 M), 10 s (5 M). > 4 annexe1 plan villeneuve trentels - 6. 4 Mo - 01/08/2017 Temps de téléchargement estimé: 1 min 45 s (512 K), 52 s (1024 K), 26 s (2 M), 10 s (5 M). > 5 annexe1 plan trentels fumel - 6. 3 Mo - 01/08/2017 Temps de téléchargement estimé: 1 min 43 s (512 K), 51 s (1024 K), 25 s (2 M), 10 s (5 M).
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