Maison Neuve – Colomiers – Toulouse Neuf | Arrêté Prefectoral 29 Janvier 2019
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Arrêté préfectoral du 29 septembre 2019 Mise à jour le 30/09/2019 Retrouvez dans cet article l'arrêté relatif aux restrictions sanitaires de mise sur le marché ainsi que la liste des communes concernées. Arrêté préfectoral du 29 septembre 2019 relatif à des restrictions sanitaires de mise sur le marché de productions alimentaires d'origine animale et végétales produites sur la zone impactée par les retombées de suies de fumées de l'incendie de l'usine Lubrizol. > Arrêté préfectoral du 29 septembre 2019 - format: PDF - 0, 25 Mb
Arrêté Prefectoral 29 Janvier 2019 France Bleu
Arrêtés 2019 Mise à jour le 30/12/2019 Arrêtés publiés en Martinique en 2019 ********************* Arrêté préfectoral relatif aux prix maximum de certains produits pétroliers et du gaz domestique au 1er janvier 2020 > 2.
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4 ko - 21/08/2019) 1er janvier 2018 Arrêté préfectoral du 15 novembre 2017 (format pdf - 733. 9 ko - 29/11/2017) portant création de la commune nouvelle de Le Lude 1er janvier 2017 Arrêté préfectoral du 16 décembre 2016 (format pdf - 829. 8 ko - 23/12/2016) portant création de la commune nouvelle de Loir en Vallée Arrêté préfectoral du 16 décembre 2016 (format pdf - 763. 3 ko - 23/12/2016) portant création de la commune nouvelle de Bazouges Cré sur Loir Arrêté préfectoral du 28 septembre 2016 (format pdf - 565. 1 ko - 23/12/2016) portant création de la commune nouvelle de Saint Paterne - Le Chevain 1er octobre 2016 Arrêté préfectoral du 28 juin 2016 (format pdf - 1. 2 Mo - 23/12/2016) portant création de la commune nouvelle de Montval-sur-Loir 1er janvier 2016 Arrêté préfectoral du 29 septembre 2015 (format pdf - 175. Arrêté prefectoral 29 janvier 2019 au palazzo. 3 ko - 23/12/2016) portant création de la commune nouvelle de Tuffé-Val de la Chéronne Arrêté préfectoral du 7 août 2015 (format pdf - 162. 5 ko - 23/12/2016) portant création de la commune nouvelle de Ballon Saint Mars 1er janvier 2015 Arrêté préfectoral du 22 septembre 2014 (format pdf - 156.
Communauté de communes des Coteaux Bordelais Administration Pays France Région Nouvelle-Aquitaine Département Gironde Forme Communauté de communes Siège 8 rue Newton Parc d'activités 33370 Tresses Communes 8 Président Christian Soubie ( DVG) Date de création 10 décembre 2002 Code SIREN 243301355 Démographie Population 20 074 hab. (2018) Densité 295 hab. /km 2 Géographie Superficie 68, 0 km 2 Localisation Localisation dans le département de la Gironde Liens Site web Fiche Banatic Données en ligne Fiche INSEE Dossier complet en ligne modifier La communauté de communes des Coteaux Bordelais est une communauté de communes française située dans le département de la Gironde en région Nouvelle-Aquitaine. Arrêtés préfectoraux portant création de communes nouvelles - La préfecture de la Sarthe. Historique [ modifier | modifier le code] La communauté de communes des Coteaux Bordelais a été créée par arrêté préfectoral du 10 décembre 2012 [ 1] sur la base de sept communes adhérentes. Le 1 er janvier 2014, la commune de Croignon rejoint la communauté de communes [ 2], [ 3], [ 4] après avoir quitté celle du Créonnais le 31 décembre 2013 [ 5].