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Lettre de décharge Type de fichier: DOC | PDF Taille du fichier: 70. 2 KB | 191. 7 KB Pages: 1 Voir les détails Aperçu du fichier Lettre de décharge de responsabilité 62. 0 KB | 99. 3 KB ( 4. 4, 18 voix) Catégories apparentées Lettre de contestation 44 documents Lettre de convocation 15 documents Lettre de convocation a un entretien prelable 16 documents Lettre de rétractation Lettre d'exclusion 4 documents Lettre d'opposition 6 documents Lettre-type: administrateur judiciaire 3 documents Lettre-type: brevet d'invention 5 documents Lettre-type d'achat Lettre type notaire Lettre type plainte 7 documents Modèle de lettre de résiliation à titre conservatoire Résiliation de contrat d'assurance 14 documents
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lettre de décharge PEC RUGBY Décharge de responsabilité Je soussigné ……………………………………………………………… décharge par la présente lettre le PEC rugby de toute responsabilité lors de l'entraînement du.. /.. /2015 de mon enfant …............................. Je renonce à faire valoir toute revendication, de quelque nature qu'elle soit, auprès de l'association et de ses membres. Ceci concerne en particulier les cas d'accident, blessure, vol, dégâts sur les biens personnels ou autres se produisant lors de ma participation et celle de mon enfant à la manifestation sportive nommée ci-dessus. Je suis informé(e) qu'il m'appartient de souscrire personnellement une assurance maladie/accident et responsabilité civile. Je me porte également garant(e) financier en cas de dégradation volontaire que je (ou mon enfant) pourrais occasionner durant cette manifestation. Le refus de signer cette décharge de responsabilité ou la non présentation de celle-ci, réserve le droit à l'organisation d'exclure ma participation à l'événement.
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forum gratuit d'entraide et de recherche de lettres types Ce (très vieux) forum d'entraide n'est proposé qu'en lecture seulement. Il n'est plus possible de s'inscrire mais vous pouvez toujours consulter les anciens messages... #1 05-02-2009 11:32:44 florence Nouveau membre Date d'inscription: 05-02-2009 Messages: 1 décharge de responsabilité Je recherche une lettre type de décharge de responsabilité en cas d'accidents sur une production de mon entreprise. Pouvez-vous m'aider?? Hors ligne #2 12-05-2011 17:25:20 Pauline Date d'inscription: 12-05-2011 Re: décharge de responsabilité j`ai besoin d`un exemple de lettre qui me degage de toute responsabilité au niveau du compte cellulaire paiement ect... Pied de page des forums Un forum gratuit de recherche de lettres types. © Copyright 2006–2022
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Décharge de responsabilité parentale pour enfant en structure d'accueil Parent d'un enfant mineur accueilli dans une structure, vous demandez l'autorisation de le récupérer avant la date prévue de fin de séjour (camp, colonie, classe verte etc. ). [+] Résumé
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