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Wednesday, 24 July 2024

Par L'évaluation des tiers arrive « en bon dernier » dans l'épreuve des programmes de conformité anticorruption. Et, les chiffres des récentes études le démontrent. Le Baromètre Grant Thornton sur la maturité des dispositifs anticorruption (septembre 2020) faisait ressortir que la procédure d'évaluation des tiers est « le pilier le moins mature et le plus difficile à mettre en œuvre par les entreprises ». Quelque 82% des entreprises interrogées ne seraient en effet toujours pas conformes aux exigences de la loi Sapin 2 en ce qui concerne ce pilier. Par où commencer? Comment procéder? Plus que jamais, il faut se lancer avec la volonté de simplifier les processus et non de les complexifier. Ce qui, a priori n'est pas une gageure! Avant de commencer… Mettre en place une gouvernance Il s'agit de répondre aux questions: Quelle organisation? Qui fait quoi quand? Qui à accès à quelle donnée? • Avoir le support et l'impulsion de l'instance dirigeante pour garantir le « Tone from the Top »; • identifier le « propriétaire » du programme, celui qui en est le responsable; • monter une équipe projet: une équipe dédiée désignée par l'instance dirigeante, avec des personnes qui ont une bonne connaissance des tiers de l'entreprise, des process et des outils associés (par exemple des représentants des fonctions Achats, Finance…).

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C'était certainement l'objectif: les deux premières conventions judiciaires d'intérêt public (CJIP) concernant une affaire de corruption ont marqué les esprits. « Même les entreprises les plus frileuses sur le sujet ont compris que les pouvoirs publics étaient prêts à aller jusqu'au bout en matière de corruption. Il n'est plus possible aujourd'hui de rester passif sur ce sujet », estime Nicolas Guillaume, associé chez Grant Thornton. Adoptée en novembre 2016, la loi Sapin II est entrée en vigueur au 1er juin 2017, avec ses deux volets: l'un répressif, l'autre préventif. « Tous les groupes de plus de 100 millions d'euros de chiffre d'affaires et de plus de 500 salariés ont désormais l'obligation de mettre en place un système de prévention et de lutte contre la corruption, au risque de se voir condamnés par la justice, de perdre des marchés et de se voir sanctionnés par l'opinion publique », explique Nicolas Guillaume. Parmi les points les plus délicats du nouveau système, l'évaluation des tiers.

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Définir une stratégie d'évaluation des tiers Il s'agit de répondre aux questions: Quel périmètre? Quelle profondeur d'évaluation? Quel(s) processus? Quelle animation? • Définir le périmètre: quels tiers, quelles sociétés, quels pays, quelles directions, quelles opérations…? • Définir la nature et la profondeur de l'évaluation et les profils de risques: quelle diligence / quelles informations / quels documents pour quel tiers? • Définir la gouvernance des données (en gardant les réflexes RGPD): qui est responsable de la donnée référence dans quel outil (qui source, qui utilise, qui met à jour, qui supprime…)? • Définir le(s) processus cible(s) en s'appuyant sur les étapes suggérées par l'Agence Française Anticorruption, tout en privilégiant simplicité et agilité. Digitaliser un processus non optimisé complexifie son automatisation et alourdit sa mise en place; • définir les niveaux de contrôle (Compliance, Audit, CAC, niveau global vs niveau local, rapprochement des factures…); • définir la durée, la fréquence et les modalités de réutilisation des évaluations.

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Le module Tiers de la solution ConformEthics vous permettra également d'indiquer automatiquement la procédure applicable à chaque catégorie, et de suivre la correcte mise en œuvre des diligences requises. La mise en place de la solution est facilitée par une intégration en masse des tiers présents dans vos bases, vous laissant ensuite le soin d'en faire un point de passage obligatoire pour la création de tout nouveau tiers. La solution vous permet de bénéficier de la puissance de la data visualisation, avec des tableaux de bord interactifs et personnalisables. A titre d'exemples: Le suivi de votre campagne d'évaluation des tiers, La synthèse de l'évaluation de vos tiers et de l'application des diligences associées Comme pour la phase d'évaluation à proprement parler, l'outil est livré avec différents tableaux de bord par défaut. Vous pouvez adapter simplement ces data visualisations à votre contexte spécifique. Vous pouvez créer, de façon illimitée, autant de nouvelles data visualisations afin d'optimiser votre pilotage et votre communication.

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000 € HT/an la 1ère année puis 10. 000 € HT/an les années suivantes. Ces coûts d'abonnement annuel valent pour un nombre illimité d'utilisateurs. Ce module garantie l'utilisation d'outils de screening aux seules situations qui le nécessitent. Ces outils, qui permettent de collationner beaucoup d'informations, sont facturées à la requête, ou de façon forfaitaire. Toutefois, quelles que soient les modalités de paiement, leur coût reste relativement important. Et au-delà de ce coût, doit être pris en compte le temps de traitement des informations fournies par la solution de screening. A titre d'illustration: une entreprise a un portefeuille plusieurs dizaines de milliers de tiers à évaluer. En utilisant de façon systématique une solution de screening, elle aura à opérer autant de requêtes qu'elle possède de tiers. Elle aura également à prendre le temps de passer au peigne fin, pour les comprendre, les informations obtenues. Cette seconde tâche consistant, la plupart du temps, à éliminer les faux positifs, sans parler de l'interprétation des informations remontées dans une langue étrangère dont on n'aurait pas la maîtrise.

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Elle participerait également à améliorer certaines fonctions cognitives. - A des effets hépatoprotecteurs (protection du foie ou plus précisément des hépatocytes) et néphroprotecteur (protection des reins et de la fonction rénale). - Aide dans la gestion du diabète de type 2 en améliorant des paramètres métaboliques (taux de glycémie à jeun, celui de l'hémoglobine glyquée ou encore, celui des triglycérides). - A des effets anti-inflammatoires et aide à réguler les dysfonctionnements du système immunitaire. - A un effet hypolipémiant confirmé chez l'être humain. C'est-à-dire qu'elle participe à la diminution des lipides circulant dans le sang. Produit un nectar apprecie des abeilles international. - Aide dans la gestion de la ménopause en améliorant, entre autres, certains de ses symptômes. - A des effets antitumoraux. La gelée royale bloque la croissance des tumeurs et/ou des métastases dans certains types de cancers (poumon, foie... ). Attention toutefois, les études qui ont démontré cela ont été réalisées in vitro ou in vivo sur modèle animal.

Pour ce qui est de la gelée royale chinoise, son prix à l'importation est inférieur à 3 € les 10 g mais son prix de revente en France peut atteindre les 1500 € le kilo. La main-d'œuvre en Asie est certes moins chère, mais ce grand écart de prix est également dû à une différence notable dans la qualité du produit. En effet, les produits portant le label GPGR garantissent que les abeilles des ruches ont été nourries uniquement au miel et au pollen préalablement récoltés sur l'exploitation. Dans les productions asiatiques, les abeilles sont généralement nourries au sirop de glucose. Qui produit un nectar apprécié des abeilles - Solution de CodyCross. Autre point: le conditionnement. Les gelées royales françaises destinées à la vente en France ne sont jamais congelées contrairement à celles importées. En France, selon les chiffres de 2018 du groupement des producteurs de gelée royale, un apiculteur produit en moyenne 22 kg de gelée royale. En Asie, les négociants rassemblent parfois plusieurs tonnes voire plusieurs centaines de tonnes de gelée royale. Ces productions, qui peuvent être de différentes années, peuvent être congelées et décongelées et même mélangées pour atteindre un standard approuvable pouvant être exporté.