Transfert Vintage Pour Meuble / Ligne De Vie Provisoire

Si deux ordres d'achat portent sur le même lot pour le même montant, préférence sera donnée à l'ordre arrivé en premier. 15. En cas de litige, les Tribunaux de Gand seront seuls compétents. Read more

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612-1 du code de la consommation", vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation CMC2 dont nous relevons: par voie électronique: ou par voie postale: CM2C 14, rue Saint Jean 75017 PARIS

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CONDITIONS DE VENTE La participation aux enchères implique l'acceptation inconditionnelle des conditions de vente suivantes: 1. Le plus offrant dernier enchérisseur sera l'adjudicataire Il aura l'obligation de payer le prix d'adjudication du lot au comptant, majoré de 25% pour frais et T. V. A., sans préjudice du droit de suite lorsque celui-ci est applicable a l'œ vous achète par "Invaluable" ou "The Saleroom" LIVE ONLINE Bidding" le prix d'adjudication sera majoré de 30% de frais de vente. Les droits de suite sont de 4% au dessus de 2000 € pour les artistes décédés moins de 70 ans. 2. Transfert vintage pour meuble d. La salle de vente Loeckx se réserve la faculté de refuser toute enchère, de procéder à toute décision, réunion ou retrait de lots sans devoir motiver sa décision. 3. Les indications figurant dans les catalogues, annonces, brochures ou tous autres écrits émanant de la salle de vente, doivent être considérées comme de simples indications qui n'engagent en aucun cas la responsabilité de la salle. Celle-ci ne garantit ni l'exactitude d'une déclaration relative à l'auteur, ni l'origine, la date, l'âge, l'attribution, la provenance, le poids ou l'état matériel du lot.

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Sans préjudice de poursuites en payement à charge de l'acheteur défaillant, les lots impayés dans le délai indiqué ci-dessus pourront être remis en adjudication sur folle enchère dès que la salle l'estimera opportun. Dans ce cas, l'acheteur sera tenu de payer la différence de prix éventuelle ainsi que tous frais et débours relatifs aux ventes nécessitées pour pouvoir adjuger à nouveau le lot. Il ne pourra réclamer l'excédent s'il y en a. 7. Les factures et relevés de compte sont payables au grand comptant. Les transferts pélliculables - lapetitechineusededancourt.com. Toute somme non payée à son échéance porte intérêt de retard de plein droit et sans mise en demeure préalable au taux de 2% par mois. En outre, en cas de non-paiement à l'échéance, les montants dus sont majorés de plein droit d'une indemnité forfaitaire de 15% a titre de dommages et intérêts conventionnels, avec un minimum de € 75 et indépendamment des intérêts de retard. Loeckx fera appel à un bureau d'encaissement international en cas de non-paiement à l'éché frais d'encaissement sont à charge de l'acheteur.

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Enfin, selon l'installation, il est possible que plusieurs opérateurs puissent se sécuriser simultanément, réduisant ainsi les contraintes d'une multitude d'ancrages (la sécurité étant son but, une ligne de vie provisoire n'est pas moins efficace qu'une ligne de vie classique: elle a seulement une vocation éphémère). Elles se fixent généralement à l'aide de supports détachables (autour de poutres métalliques par exemple) et sont couplées à des tendeurs d'extrémité avec absorbeur d'énergie. On en distingue 2 types: La ligne de vie à sangle La ligne de vie à câble réglable Comment choisir sa ligne de vie provisoire? La ligne de vie horizontale, destinée à protéger un cheminement, comporte un amarrage irréprochable à ses deux extrémités, quel que soit le type. Les utilisateurs peuvent ainsi se déplacer attachés le long de cet ancrage. Ligne de vie provisoire francais. C'est pourquoi, 2 critères principaux sont à prendre en compte: la matière et le nombre maximum d'utilisateurs sur un même dispositif antichute. La matière des lignes de vie temporaires: En sangle: légèreté, facilité de transport, facilité d'installation En câble: pour les environnements agressifs et pour la durabilité.

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