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Trois exemples de réalisations Suite au don d'un particulier, le C. d'une petite ville de 3000 habitants a mis en place un fonds d'aide destiné à l'insertion sociale ou professionnelle. Des prêts à taux zéro sont accordés aux bénéficiaires, pour améliorer leur mobilité professionnelles, équiper un logement ou rétablir un équilibre financier. L' épicerie sociale d'un C. de région parisienne est gracieusement fournie par une enseigne de grande distribution qui bénéficie d'un dégrèvement fiscal de 60% pour des produits alimentaires ou de puériculture donnés. C'est dans le cadre d'une succession qu'un C. a bénéficié du don d' une maison qui accueille aujourd'hui des femmes victimes de violence. Pour agir Télécharger le dépliant et envoyez-le au C. ou à la mairie de votre commune! Plus d'infos sur Une 10ème édition magistrale! Site de rencontre bressuire du. Cette édition des Highland Games a vu la victoire de l'américain Skylar ARNESON! L'objectif principal de ces ateliers est de créer du lien. Ils s'adressent à des adultes suivis par un service social.
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La ville de Bressuire ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site 7. Droit applicable et attribution de juridiction Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents. Site de rencontre bressuire france. 8. Les principales lois concernées Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.