Groupe Hydraulique 12V Battery Charger, Modelé De Contrat De Saillie - Doc, Pdf - Page 1 Sur 2

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Saturday, 10 August 2024

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Ses capacités de garde varient en fonction des catégories L'Île-Bouchard marque: - sans marque/générique -, delphi, vevor objet modifié: non, oui numéro de pièce fabricant: 154976, zgc5400801575252091, gfsaz002121635385385 offre groupée personnalisée: produit étranger: non déplacement de la pompe hydraulique: 0. 562-4. 350gpm, 0. Groupe hydraulique 12 ans. 350 gpm pression de la soupape de décompression: 22 mpa vitesse nominale: 2850r/min, 2850 tr/min, 2600 r/min puissance du moteur: 0. 37-5. 5kw, 0, 37-5, 5 kw, 1.

Modèle de contrat de saillie CONTRAT DE SAILLIE – Il est convenu entre le PROPRIÉTAIRE DE L'ÉTALON: Nom du propriétaire: Adresse: Téléphone: Propriétaire de l'ÉTALON Nom du chat et affixe:……………………. Race: ……………………… Couleur:…………………………………………. N° de pedigree:…………………………. N° d'identification:…………………………….. Modele de contrat pour sallie ford. Date de la dernière vaccination:……………….. Vaccination: Typhus - Coryza - Leucose (barrer les mentions inutiles) Tests: FeLV - FIV - GSD 4 (barrer les mentions inutiles) Les photocopies des tests sont données au propriétaire de la femelle. Et le PROPRIÉTAIRE DE LA CHATTE: Affixe chatterie: Propriétaire de la CHATTE Nom de la chatte et affixe:………………………. Race:…………………… Couleur: ………………………… N° de pedigree:………………………. N° d'identification:…………………………. Date de la dernière vaccination:…………………………… Les photocopies des tests sont données au propriétaire du mâle De faire procéder à la saillie de la CHATTE par l'ÉTALON, aux conditions ci-après. Le lieu choisi pour la saillie est: Adresse:………………………………………………… Date du contrat:………………………………….. (sauf clause contraire, c'est aussi la date de première mise en contact de la CHATTE et de l' ETALON) Conditions générales Article 1 - Conditions sanitaires: L'ÉTALON et la CHATTE doivent être à jour de leurs vaccinations, leur carnet de vaccination faisant foi.

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Article 2 - Condit ions d'usage des chats: La race de l'étalon et d e la chatte sont attestées par la présentatio n de leurs pedigrees. S i un titre en championnat est indiqué comm e pouvant figurer sur de f uturs pedigrees, il doit êtr e démontré. Le propriétaire de l'étalon doit porter à la conn aissance du propriétair e de la chatte, avant la signature du présent contrat, tout vice de conform ation, tout défaut de santé, tout problème de carac tère ou de reproduction, aff ectant à sa connaissance l'éta lon, et susc eptible de se transmettre héré ditairement. Contrat de saillie. Les chats qui ont m anifesté un com portement agressif lors de précédentes sa illies doivent être signalés par leur propr iétaire, avant la sig nature du présent contrat. Article 3 - Durée de la saillie: La durée max imale de mise en présence de la chatte et de l'étalon pour obtenir une saillie es t fixée à 5 jours. Article 4 - Condit ions de la saillie: L'éleveur chez lequel se déroule la saillie devr a s'assurer qu'aucun cha t mâle autre que l'é talon n'a la possibilité de s'acc oupler avec la chatte, y compris pendant les 5 jours qui suivent la sa illie (chatte encore fécondable).

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L'acceptation des défauts par le propriétaire de la chienne oblige les parties à l'inscrire explicitement dans les conditions particulières du présent contrat. propriétaire de la chienne s'engage à informer le propriétaire de l'étalon et ce, avant toute signature du contrat, d'un éventuel comportement agressif lors de précédentes saillies. Article 3 – Durée de la saillie durée est fixée à [x] jours et au maximum 5 jours. Si les parties optent pour une durée supérieure à 5 jours, elle devra être mentionnée dans les conditions particulières du présent contrat. [Indiquer les frais de saillie, la période couverte]. Modele de contrat pour saillie saint. frais de garde s'élèveront à [x] € par jour si l'animal déplacé n'est pas repris à l'issue de la période. Est constitutif d'abandon de l'animal toute absence de reprise au bout de 2 mois et après l'envoi de 3 avertissements en recommandé au propriétaire. Article 4 – Conditions relatives à la saillie propriétaire chez lequel la saillie est réalisée veille à ce que seul l'étalon mentionné dans le présent contrat puisse s'accoupler avec la chienne jusqu'à 5 jours après l'opération de saillie.

présent contrat prend fin à l'amiable entre les parties en cas de non-reproduction possible de l'étalon ou de la rétribution prévue au présent contrat est exigible dès la réalisation de la dernière saillie et ce, que le résultat soit positif ou négatif. Article 5 – Répartition des frais la personne qui prend en charge les frais de transport du chien, les frais de pension et de nourriture ainsi que les frais d'assurance et vétérinaires]. partie à laquelle l'animal a été confié et perdu par sa faute versera une indemnité d'un montant de [x] € au propriétaire de l'animal disparu. Article 6 – Rétribution Il incombe au propriétaire de la chienne de rétribuer la saillie au profit du propriétaire de l'étalon. rétribution est [en numéraire/ en nature]. Modele de contrat pour saillie - Milind Hlavaty. Elle prend en compte les qualités de l'étalon ainsi que la répartition des frais stipulés à l'article 5 du présent contrat. En cas de rétribution en numéraire: rétribution en numéraire est fixée à [x] €. Une première partie est payée à la signature du présent contrat et une deuxième partie à l'issue de la première saillie.