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COVID-19: Convention Collective à jour des derniers accords conventionnels Toutes nos conventions collectives contiennent les accords signés par les partenaires sociaux pour faire face à la pandémie. Votre convention collective Hospitalisation privée 2022 disponible en versions PDF et Livres accompagnées d'un guide de lecture rédigé par des juristes, d'un index clair et de 7 documents en droit du travail pour une lecture facile. Convention ccu 18 avril 2002 la. Recommandé: Notre accompagnement juridique au quotidien Plus de 800 dossiers, 500 modèles de lettre et votre convention collective à jour, Le tout en accès illimité! Et surtout: des juristes disponibles quand vous en avez besoin! Je m'abonne Champs d'application de la convention collective La convention collective nationale de l'hospitalisation privée à but lucratif (brochure JO n°3307) concerne les établissements privés de diagnostics, de soins et de réadaptation fonctionnelle, les établissements d'accueil pour personnes handicapées et pour personnes âgées, de quelque nature que ce soit, privés à caractère commercial.

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compléter la légende, cliquez sur un point rouge pour avoir les propositions les bonnes reponses sont en vert les mauvaises réponses en rouge Image credit: roxanabalint / 123RF Banque d'images Auteur: Sultan julien Formateur IFSI

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Liste des avenants à la CCU du 18 avril 2002 N°1 du 2002: Dispositions Générales ♣ Signé CFTC, CFDT ♣ Etendu Arrêté 29. 10. 03, paru JO 6. 11. 2004 N°2 du 29 octobre 2002: Diverses mesures classification et primes ♣ Signé CFTC, CFDT, FO 9. 02. 04, paru JO 20. 2004 N°3 du 28 novembre 2002: primes repas, logement ♣ Repris par avenant N°6 du 239 janvier 2003 N°4 du vembre 2002: Repos hebdo, RAG, ancienneté, prévoyance ♣ Signé: CFTC, CFDT, FO 9. 04, paru JO 25. Convention ccu 18 avril 2002 le. 2004 N°5 du 24 avril 2003: Prévoyance CFDT, CGC, FO 9. 04, paru JO: 20. 2004 N°6 du 29 janvier 2003: repas- logement; reprise 2002. 02 N°7 du 24 avril 2003: affichage recrutement N°8 du 24 avril 2003: prime de nuit ♣ Sign2 CFDT JO: 19. 05. 2004 N°9 du 24 avril 2003: Astreintes CFDT, CFE – CGC, CGT – FO N°10 du 24 avril 2003: maintien de salaire N°11 du 2 décembre 2003: Détermination du travail effectif ♣ Signé CFTC, CFDT, CFE – CGC, CGT – FO N°12 du 2 décembre 2003: Indemnité différentielle – CGC ♣ Etendu 4. 03. 2004 N°13 du 2 décembre 2003: détachement Fédéral ♣ Effet: 2.

Elle s'applique sur le territoire national y compris les DOM. Dernière mise à jour le 01/06/2022 Grille de salaire en vigueur Numéro de brochure JO: 3307 IDCC: 2264 Les codes NAF associés: 6530Z, 8010Z, 8690D PDF - Télécharger la Convention Collective 3307 1, 50 € TTC Version PDF 2022 Votre convention à jour du 01/06/2022: Téléchargement immédiat et sécurisé Index clair et pratique Contenus éditoriaux rédigés par des juristes: Guide "pour lire efficacement sa convention" 7 documents essentiels en droit du travail Télécharger Livre - Commander la Convention Collective 3307 30, 60€ TTC Edition livre 2022 (PDF offert) Livre plastifié, en format A5 (148. 5 x 210 mm) Livraison par Chronopost 604 pages imprimées sur commande pour inclure les dernières mises à jour Grille des salaires en vigueur Version PDF en téléchargement immédiat incluse Les 10 idées reçues du droit du travail Commander Complétez le formulaire pour consulter votre convention gratuitement et recevoir une alerte par email lors de sa mise à jour Ce qu'il faut savoir sur la Convention Hospitalisation Privée (Brochure JO n° 3307) Vous êtes médecin dans un établissement accueillant des personnes âgées?

Vous dirigez un centre de d'hébergement médicalisé pour enfants ou adultes handicapés? Vous relevez donc des dispositions de la Convention collective nationale de l'hospitalisation privée à but lucratif du 18 avril 2002.

Cette chaîne de montagnes du Massif central qui s'étend du Mont-Aigoual aux portes de la méditerranée, bénéficie de nombreux atouts pour un séjour ressourçant rythmé d'activités de pleine nature: chemins de randonnées aux itinéraires culturels reconnus, panoramas grandioses, parcs à thème insolites, magnifiques grottes et hébergements accueillants souvent situés au cœur de la verdure. Les Cévennes sont appréciées en toute saison entre baignades en rivière, balade automnale sous les châtaigniers et pistes de ski ou raquettes en hiver, le tout entouré de jolis villages pittoresques où les mas en pierres sèches dominent les faïsses et parfois quelques champs d'oignons... Plus d'informations A voir également, les principales villes des Cévennes: Alès Ganges Le Vigan Saint-Hippolyte-du-Fort

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Les loyers y sont plafonnés à 12, 75 €/m²/mois et les résidents auront droit à une réduction fiscale importante. Montpellier résidence les cévennes centre. Ariane, une jeune femme travaillant dans le milieu du commerce, souhaite investir dans son premier bien immobilier. Elle a mis une option sérieuse sur un studio de 19 m² au sein de la résidence Demeures du Parc, proposé à 140 500 €. N'ayant jamais réalisé ce genre de démarche, elle se demande combien elle pourrait avoir de la part de sa banque pour un prêt immobilier et si elle peut avoir droit à une réduction, grâce au dispositif Pinel.

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SOMMAIRE Choisir son programme neuf à Les Cévennes Acheter un appartement neuf à Les Cévennes Investir avec la loi Pinel à Les Cévennes Où investir à Les Cévennes? Château de la Piscine Les Cévennes Halle de sport La Condamine Projets urbains Économie et marché de l'emploi Les habitants du quartier des Cévennes ont un âge moyen de 40 ans. Le taux d'activités y est assez élevé, avec une part majoritaire des chefs d'entreprise et des cadres. On remarque toutefois une présence prononcée de retraités (23, 74%). Sur cette partie du territoire, les habitations sont réparties en 86% d'appartements et 14% de maisons. Les Cévennes regorge de restaurants et de commerces, ce qui facilite grandement le quotidien des résidents qui n'ont pas besoin de sortir du quartier pour aller faire leurs courses. Découvrez tout l'immobilier à Les Cévennes. D'ailleurs, un hypermarché est aussi installé dans cette portion de Montpellier. Les habitants y sont propriétaires à 51%, ce qui est plutôt une bonne nouvelle pour les promoteurs immobiliers qui ont décidé de s'y installer.

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Environnement commerces autour de la résidence, station de tramway à 650 mètres, arrêt de bus à 350 mètres, collège à 400 mètres, centre-ville de Montpellier à 6 minutes. Simulation d'un projet Pinel Investissez dans un bien immobilier locatif et bénéficiez de réduction d'impôt jusqu'à 63 000 €. Montpellier résidence les cévennes les. Réalisez un investissement immobilier locatif et bénéficiez de réductions d'impôts jusqu'à 63 000 € Profitez des taux maximums de la loi Pinel 2022. Dès 2023, les meilleurs taux de réduction d'impôt Pinel seront réservés à l'investissement en loi Pinel plus (+) Exemple Pour l'achat sans apport personnel d'un T2 de 42m² avec 9m² de terrasse à 225. 500€, frais de notaires inclus, financé sur 25 ans à un taux de 1, 60%, + 0, 36% d'assurance emprunteur: Dépenses Recettes Mensualité -980 €/mois Economie d'impôt Jusqu'à +376 €/mois Loyer perçu +538 €/mois Charges* -150 €/mois Effort d'épargne 216 €/mois * Charges de copropriété, taxe foncière, gestion locative, assurance locative Document d'information non contractuel Demandez votre simulation > En savoir plus?

Économie et marché de l'emploi plus de 70% des salariés à Les Cévennes ont signé un CDI ou travaillent dans la fonction publique. Toutes les annonces immobilières dans le neuf et l'ancien - Bien’ici. on dénombre actuellement environ 596 établissements et entreprises dans le quartier, parmi lesquels: Grand Sud Immobilier, GE construction, OKSERVICE Montpellier, etc. Sources: Chiffres clés de la Direction de l'Action Territoriale (Insee) Toutes les réponses à vos questions Pourquoi nous choisir? +1000 programmes immobiliers neufs Prix garantis direct promoteurs Frais de notaires offerts et remises selon offre Un interlocuteur unique 250 promoteurs partenaires 15 ans d'expertise en immobilier neuf à Montpellier Notre offre immobilière à Montpellier Programmes immobiliers en périphérie Programmes immobiliers en centre-ville