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Le terrain est trop acide pour avoir permis une bonne conservation de matières organiques [ 2]. Mais des pièces façonnées en os ont cependant été recueillies au moins à la grotte des Hyènes, datant de l' Aurignacien ancien [ 3]. Histoire [ modifier | modifier le code] La grotte est découverte en avril 1880 à l'occasion de la réfection d'un chemin d'exploitation de carrières. Elle est fouillée une première fois en 1880 et 1881 par l'archéologue Pierre-Eudoxe Dubalen [ n 1], puis de 1890 à 1892 par Joseph de Laporterie et Albert Léon-Dufour, enfin de 1894 à 1897 par Édouard Piette et J. de Laporterie [ 4]. Découvrez & Visitez les Grottes du Pays Basque. En 1894, Joseph de Laporterie et Édouard Piette mettent au jour la célèbre sculpture dite Dame de Brassempouy [ 5], [ 6]. Plus récemment, le site est fouillé par Henri Delporte (1981 à 1994), qui s'intéresse aussi à la grotte des Hyènes [ 7]; puis par Dominique Buisson (1995-1996), et par Dominique Henry-Gambier et François Bon (entre 1997 et 2004) [ 4]. Stratigraphie [ modifier | modifier le code] En avant de la grotte du Pape, les fouilles du XIX e siècle révèlent une occupation gravettienne, solutréenne et magdalénienne [ 4].
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Note - La déclaration de l'avance et son paiement s'effectuent dans les délais visés au deuxièmement du paragraphe I de l'article 60 du présent code. ARTICLE 51 ter. - Note par l'article 47 de la loi n°95-109 du 25 décembre 1993 portant loi de finances pour la gestion 1996 L'impôt sur le revenu et l'impôt sur les sociétés font l'objet d'une avance au titre des importations des produits de consommation au taux de 10% de la valeur en douane des produits majorée des impôts et droits exigibles. La liste des produits soumis à cette avance est fixée par décret. L'avance est déductible des acomptes provisionnels et de l'impôt sur le revenu ou de l'impôt sur société conformément aux dispositions des articles 51 et 54 du présent code. Le recouvrement de l'avance, le contrôle, la constatation des infractions et le contentieux s'effectuent comme en matière de droits de douane. Déclaration de l'acompte provisionnel 🖨️ - Idaraty. ARTICLE 51 quater. - Les entreprises de production industrielle et les entreprises exerçant l'activité de commerce de gros telles que définies au numéro 3 du paragraphe II de l'article premier du code de la taxe sur la valeur ajoutée doivent facturer une avance au taux de 1% sur leurs ventes au profit des personnes physiques à l'exception de celles soumises à l'impôt sur le revenu selon le régime réel.
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Les déclarations d'acomptes provisionnels et leur paiement s'effectuent: pendant les vingt cinq premiers jours du sixième, neuvième et douzième mois qui suivent la date de clôture de l'exercice pour les personnes physiques, pendant les vingt huit premiers jours du sixième, neuvième et douzième mois qui suivent la date de clôture de l'exercice pour les personnes morales. Comptabilisation Des Accomptes Previsionnel En Tunisie.pdf notice & manuel d'utilisation. ARTICLE 51 Bis. - Note par l'article 44 de la loi n°93-125 du 27 décembre 1993 portant loi de finances pour la gestion 1994 - Les sociétés et groupements visées à l' article 4 du présent code à l'exclusion des fonds communs de créance sont soumis au paiement d'une avance au titre de l'impôt sur le revenu des personnes physiques ou de l'impôt sur les sociétés dû sur les revenus de leurs associés ou membres. Note par l'article 58 de la Loi n°2001-123 du 28 décembre 2001 portant loi de finances pour l'année 2002. - L'avance est due au taux de 25% sur la base Modifié par l'article 55 de la loi n°99-101 du 31 décembre 1999 portant loi de finances pour l'année 2000 des bénéfices réalisés au titre de I'année précédente.
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