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Arrêté préfectoral de la DDT "création d'un forage par ARVALIS" Arrêté portant prescriptions particulières à la déclaration, en application de l'article L. 214-3 du code de l'environnement, relative à la création et à l'exploitation, sur la commune de Boigneville, d'un ouvrage (forage) de prélèvement d'eau souterraine en vue d'irrigation par l'association ARVALIS – institut du Végétal. Arreté préfectoral de la DDT "autorisation d'exploiter" Arrêté accordant l'autorisation d'exploiter des parcelles agricoles à M. BIZORD Benoît à Saint Martin en Bierre (77630) au titre du contrôle des structures et en application du schéma directeur régional des exploitations agricoles. Les arrêtés préfectoraux en vigueur - Conseil départemental de l'Essonne. Informations Préfet: Éric JALON Adresse: Préfecture de l'Essonne, Boulevard de France, 91012 Évry-Courcouronnes Tél. : 01 69 91 91 91 / Fax. : 01 60 14 91 17 Horaires d'ouverture: Du Lundi au Vendredi: 09h – 16h
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Ces obligations ne concernent pas les personnes de moins de onze ans, les cyclistes, les personnes circulant à l'intérieur de véhicules particuliers ou professionnels, les usagers de deux-roues motorisés dès lors qu'ils portent un casque avec visière baissée, les personnes handicapées munies d'un certificat médical et enfin les personnes pratiquant une activité sportive. L'organisation de brocantes ou de vide-greniers sur la voie publique reste interdite. Arrêté préfectoral essonne.cci.fr. Notez que l'arrêté ne précise plus que les marchés ouverts et couverts n'ont pas le droit d'accueillir des commerces non-alimentaires. Néanmoins, cette interdiction perdure à l'échelle nationale via l'article 38 du décret du 3 avril dernier. Les marchés peuvent donc rester ouverts sur l'ensemble des communes essonniennes, mais à condition de ne proposer que des produits alimentaires ou des plantes, graines, fleurs et engrais. Autrement dit, la vente de vêtements, chaussures et accessoires reste interdite. Les restaurants, bars et débits de boissons ne peuvent pratiquer des activités de livraison entre 22 heures et 6 heures du matin.
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Ce samedi, suite à une nouvelle requête dans l'Essonne, le tribunal administratif de Versailles a également suspendu l'arrêté pour les centres commerciaux du département. L'avocat a plaidé " la différence de traitement entre les habitants des Yvelines, dont l'arrêté vient d'être suspendu, et ceux de l'Essonne ". Arrêté préfectoral essonne 91. À lire aussi Coronavirus dans le monde lundi 30 mai 2022: nouveaux cas et morts en 24h Coronavirus à Paris et en Ile-de-France ce lundi 30 mai 2022 Coronavirus en France, la situation lundi 30 mai 2022 Le tribunal avait déclaré que ces restrictions "s'appliquaient de façon générale et absolue à l'ensemble des commerces situés dans les grands magasins et centres commerciaux listés dans l'arrêté, sans que n'aient été prévus des aménagements pour permettre aux clients ne disposant pas de passe d'accéder à ceux de ces commerces qui vendent des biens et services de première nécessité. "
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Le Préfet de l'Essonne a publié un arrêté rendant obligatoire en Essonne, à compter du 18 août, le port du masque dans les zones à très fortes concentration de personnes. Les plus de 11 ans devront ainsi se munir d'un masque au sein des marchés de plein air, brocantes et vide-greniers sur l'ensemble du territoire. Cette mesure est valable pour une durée d'un mois. Accueil - Les services de l'État dans l'Essonne. Le port du masque est également attendus pour les rassemblements de plus de 10 personnes organisés dans l'espace public et dans les lieux ouverts au public. L'objectif de la préfecture est de prévenir d'une reprise de l'épidémie en Essonne, particulèrement dans les lieux très fréquentés où la distanciation physique ne peut être respectée. L'Île-de-France est particulièrement sensible à une éventuelle reprise de l'épidémie. Le nombre de personnes contaminées par un malade y est le double de celui constaté sur le plan national et le taux de tests positifs s'établit à 3, 4% contre 2, 3% pour la France entière. Plus que jamais, protégez-vous, protégez votre entourage, respectez les gestes barrières.
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Filtrer les résultats Multimédias Sans 1 817 Images 13 Période 1501-1600 1 1601-1700 2 1701-1800 22 1801-1900 346 1901-2000 1 609 2001-2100 100 Nom de l'inventaire ARRETES PREFECTORAUX. 561 OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT. 81 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947) 75 ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES. 72 VILLE NOUVELLE D'EVRY. 56 CONSTRUCTIONS SCOLAIRES 49 4O DONS ET LEGS (1804-1943) 42 COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET REPARTITION DE LA DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION, PLANS D'OCCUPATION DES SOLS. Publications / Accueil - Les services de l'État dans l'Essonne. EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993) 33 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME. 31 INCENDIE ET DE SECOURS. 29 ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. 28 MENNECY 2858W Élections européennes (2014); élections présidentielles (2007; 2012-2017); élections législatives (2012-2017); élections sénatoriales (2011); élections départementales partielles, canton de Corbeil (2018); élections communales et communautaires (2010-2018); MONTGERON, référendum local (2016); élections consulaires, Chambre des métiers et de l'artisanat (2016); élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de LONGJUMEAU (3 décembre 2008) 26 CHAMPCUEIL.
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Chers amis présidents des territoires de l'Essonne, Il y a quelques jours, je vous écrivais que toute forme de chasse était suspendue jusqu'à nouvel ordre pour les raisons que nous connaissons malheureusement tous: la propagation de la Covid-19. Je vous indiquais également que la FICIF avait engagé des discussions avec les préfectures de ses départements pour défendre les missions d'intérêt général qu'effectuent les chasseurs dans le cadre notamment de la réduction des dégâts aux cultures, aux forêts et aux biens et ainsi obtenir des dérogations au confinement. Aujourd'hui, je vous annonce avec satisfaction que notre voix a été entendue par les administrations que je remercie pour leur réactivité et leur implication sur ce sujet. Arrêté préfectoral essonne.fr. Avant d'aller plus loin dans mon propos, je voudrais vous rappeler, que pour la FICIF, la priorité reste, avant tout, la lutte contre ce virus. Nous chasseurs, avons en effet, le devoir de faire preuve de solidarité avec l'ensemble de nos concitoyens ainsi que celui de tout mettre en œuvre pour participer à la lutte contre cette pandémie.
Le bruit constitue de nos jours un problème de santé publique dont les effets peuvent nuire gravement à la santé et au bien-être des personnes. Si le bruit provoque en effet d'importants dégâts sur notre système auditif, notamment les célèbres acouphènes, certains chercheurs s'intéressent aussi à des conséquences moins connues, sur les systèmes cardiovasculaire et immunitaire, le sommeil et même l'acquisition du langage. Parmi les atteintes à la qualité de vie, le bruit constitue la première nuisance citée en Île-de-France, du fait de la forte concentration de l'habitat et de la densité exceptionnelle des infrastructures de transports. L'Essonne, avec une densité moyenne de 3 000 habitants au km2, présente une multitude d'infrastructures de transport bruyantes: aéroport d'Orly, aérodromes, autoroutes, routes nationales et départementales, lignes de TGV, de fret et de RER. Les nuisances sonores En 2002, une Directive européenne lançait la réalisation d'un vaste programme d'évaluation du bruit dans l'environnement.
Immobilier à Metz Préfecture de Lorraine, Metz compte 115 000 habitants. La ville bénéficie d'un riche patrimoine architectural et s'entoure de paysages magnifiques qui font le bonheur des amateurs de photos. Cette commune très animée organise régulièrement des événements culturels et sportifs et propose tout au long de l'année des activités pour tous les âges. Metz est une ville à taille humaine, qui bénéficie d'une situation géographique idéale. Elle attire aussi bien les familles que les jeunes actifs. Appartement à vendre metz sablon le. Pourquoi acheter un bien immobilier à Metz? Metz offre un cadre de vie très agréable et compte de nombreux monuments historiques qui feront le bonheur des amateurs d'art. Elle est d'ailleurs labellisée Ville d'Art et d'Histoire. Si vous achetez un bien immobilier à Metz, vous aurez donc le plaisir d'habiter non loin des thermes romains, du marché couvert ou encore de l'opéra-théâtre datant du XVIIIème siècle. Vous découvrirez également la place Saint-Jacques, la place Saint-Louis et la maison des Têtes.
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