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Sunday, 18 August 2024

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REPRISE D'ACTIVITE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL A COMPTER DU 2 JUIN 2020 05/06/2020 10:08:55 catégories: Greffe (informations pratiques) Actualités juridiques générales Le 2 juin marque une nouvelle étape du déconfinement pour les juridictions. Etant situé en zone orange, le tribunal de commerce a repris son activité « physique » en veillant à réduire les contacts au strict nécessaire et à limiter le nombre de personnes aux audiences et dans les locaux de la juridiction et entend poursuivre dans cette direction pour les semaines à venir. S'appuyant sur les ordonnances2020-341, 2020-595 et 2020-596 le tribunal a décidé de privilégier au maximum les échanges écrits et le recours aux audiences dématérialisées dans la période à venir pour alléger les audiences physiques.

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Généralement, les litiges sont rapidement réglés et la procédure peut-être orale, sans écriture. La tentative de conciliation est possible mais pas obligatoire. Les parties résidant à Créteil peuvent contester le jugement devant la Cour de cassation si le tribunal de commerce a statué en premier et dernier ressort sur des litiges dont la somme demandée est inférieure à 4000 euros. Au-delà de cette somme, le tribunal doit statuer en premier ressort et les recours doivent être adressés à la cour d'appel Les autres services de la Justice de Créteil Le tribunal de commerce fait partie du fonctionnement de la justice. Des renseignements concernant les différentes missions de la justice peuvent être obtenus auprès de l'administration communale de Créteil concernant: l'obtention d'un titre de séjour la demande d'un extrait de casier judiciaire le tribunal pour enfants le tribunal d'instance le tribunal pour enfants

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Chaque année, à l'automne, un certain nombre de juges sont élus ou réélus par un collège électoral qui comprend des juges en exercice, d'anciens qui souhaitent rester électeurs et des délégués consulaires. Les juges consulaires sont investis des mêmes pouvoirs et ont les mêmes devoirs que les magistrats de carrière. Ils prêtent le même serment. Leur fonction est captivante, mais aussi absorbante en raison de la charge de travail (étude des dossiers, tenues d'audience et de réunions, rédaction de jugements et d'ordonnances) et des impératifs de rapidité dans le traitement des affaires, particulièrement en référé et dans les procédures collectives. Mettre ses compétences au service des entreprises Un juge consulaire doit faire preuve de modestie, d'humilité, d'indépendance, d'impartialité, de compétence et d'un esprit d'analyse et de synthèse pour pouvoir exercer sa fonction dans les meilleures conditions, dans le respect du serment qu'il aura prêté avant son installation et des règles d'éthique et de déontologie qui régissent la fonction.

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Au IIe siècle, on constate un intérêt croissant pour les lieux historiques de la Passion du Christ qui deviennent des lieux de pèlerinage. Des chrétiens se rendent à Jérusalem pour faire la via dolorosa et ainsi s'unir à la Passion du Christ. L'édit de Milan en 313 autorise la liberté de culte et met fin aux persécutions dont les chrétiens étaient victimes. Les pèlerinages en Terre Sainte deviennent alors plus fréquents. Les chrétiens de l'Antiquité reproduisent le chemin suivi par le Christ entre le prétoire (tribunal de Pilate) au bas de Jérusalem et le Golgotha (Calvaire) au sommet de la ville, lieu de la crucifixion. Au Moyen Âge Durant les siècles suivants, le chemin de croix ne se pratique qu'en Terre Sainte, mais les récits de voyageurs le font connaître en Europe. Ce n'est toutefois qu'au Moyen Âge, sous l'impulsion de figures marquantes telles que saint Bernard de Clairvaux et saint François d'Assise, que la pratique du chemin de croix se diffuse. À cet égard, le rôle des Franciscains est particulièrement important.

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Etranges, ces stèles discoïdales que l'on rencontre dans les cimetières entourant les églises basques! Ces monuments funéraires, orientés vers l'est, sont composés d'un pied en forme de trapèze et d'un disque de pierre. Leur origine se perd dans la nuit des temps et pour certains historiens, ces stèles seraient la représentation de l'homme à cause de leur aspect antropomorphe, le disque représentant la tête et le socle le corps. Pour d'autres, elles seraient des monuments cosmiques, obéissant à un culte du solaire, le disque représentant le Soleil et le socle la Terre. Dans les dessins complexes qui les ornent, on peut y voir des étoiles, des soleils tournoyants et des lunes mais aussi des formes végétales. Les plus anciennes datent du 16° siècle et mêlent dessins géométriques ou végétaux, symboles de la profession du défunt, anagrammes du Christ, croix basques et chrétiennes, associant ainsi anciennes croyances et christianisme. Mais ces étranges stèles n'ont pas livré tous leurs secrets...