Règlement Intérieur Club Sportif | Agrafeuse Pour Animaux

Le non paiement sous 30 jours entraînera la suspension automatique jusqu'au paiement de la sanction. ARTICLE 10- VIE DU CLUB: Chaque adhérent s'engage à s'investir dans la vie du club que ce soit pour le traçage des terrains, le bénévolat lors des diverses animations du club, l'encadrement des plus jeunes,... Le club a besoin de chacun afin de pouvoir continuer à exister. RÈGLEMENT INTÉRIEUR COACHING - CLUB DE SPORT - FORMATIONS - EDDY FRAIR CONSULTING ROMAINVILLE: Club de Sport et Coaching d'Equipe. ARTICLE 11-INTERVENTION MEDICALE: L'adhérent ou le responsable du mineur autorise l'éducateur à prendre toutes dispositions urgentes pour faire effectuer toute intervention médicale. ARTICLE 12- ASSEMBLEES GENERALES-MODALITES DE VOTE: Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un bulletin secret sera demandé pour l'élection des membres du conseil d'administration. Comme indiqué à l'article 11 des statuts, si un membre de l'association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s'y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées audit article. ARTICLE 13-INDEMNITES DE REMBOURSEMENT: Seuls les administrateurs et membres élus du bureau peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justification et dans la limite du devis validé par le conseil d'administration en amont de l'événement.

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Il est demandé d'éviter d'être en possession d'objets de valeurs lors des activités « basket ». Le CSB décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol des biens personnels. Déplacements Le CSB dispose d'un minibus qui sera mis à la disposition des équipes pour assurer les déplacements liés aux compétitions. Les utilisateurs devront respecter le règlement spécifique qui fixe les conditions d'utilisation de ce véhicule. Règlement Intérieur - club Football Association Sportive FAURE - Footeo. Pour les déplacements assurés par les véhicules personnels, il est précisé que le CSB prend en charge: les frais d'autoroute; les frais d'essence au tarif de 0. 15€ / km pour les conducteurs non imposables, ayant fourni un certificat de non imposition. Ces remboursements s'entendent pour 1 voiture en cas d'utilisation du minibus et pour 3 véhicules s'il n'y a pas le minibus. Les remboursements seront effectués sur présentation au trésorier de l'imprimé établi à cet effet accompagné des justificatifs des dépenses. Les conducteurs imposables pourront déduire de leurs impôts, sous forme de « dons » les trajets effectués pour le compte du CSB.

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La lettre de sortie ne constitue ni un dû, ni une obligation.. - Article 6: Respect des personnes et des biens. Chaque adhérent s'engage à respecter adversaires, arbitres et leurs décisions, spectateurs ainsi que tous les autres adhérents du club. Chaque joueur s'engage à respecter les choix des éducateurs (composition de l'équipe, tactique de jeu... Il ne faut pas hésiter à dialoguer avec les responsables. Tout manquement à la morale, à l'éthique ou à l'image du club sera sanctionné. Règlement intérieur – Club Rando Sport Loisirs Rouillon. Les matériels, moyens et équipements mis à la disposition des joueurs doivent aussi être respectés. L'éducateur est responsable du matériel utilisé lors des entraînements (nombre de ballon notamment). L'aide à la mise en place et au rangement après les séances incombe à l'ensemble des participants. Toute dégradation sera imputée à son auteur ou à ses parents.. - Article 7: Respect des horaires de rendez-vous, retard ou absence. Chaque adhérent s'engage à honorer sa convocation dans quelque équipe que ce soit et à être à l'heure prévue sur la convocation pour les matchs ainsi que pour les entraînements.

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ARTICLE 3: Hygiène et sécurité Article 3. 1: Règles générales Les membres du club sont tenus de se conformer strictement aux prescriptions légales ainsi qu'aux consignes particulières concernant l'hygiène, la sécurité et la prévention des accidents, portées à leur connaissance notamment par voie d'affichage. Article 3. 2: Visites médicales Tous les membres du club, à l'exception des membres honoraires, doivent faire valider leur licence par une autorité médicale. Cette disposition est obligatoire pour tous les membres ayant une activité sportive sur le terrain (tels les joueurs, les arbitres officiels ou bénévoles), optionnelle pour les autres membres. Toutefois, le non respect de cette disposition entraîne la totale responsabilité de l'intéressé en cas d'accident. Article 3. 3: Boissons alcoolisées En dehors des dispositions réglementaires autorisant l'installation temporaire d'un débit de boissons, il est interdit d'introduire toute boisson alcoolisée dans l'enceinte des installations.

Celles-ci ne sont utilisables qu'à l'intérieur des installations du C. – Toutefois, elles peuvent être utilisées, dans le respect de la réglementation en vigueur, hors du stand du C. à l'occasion d'épreuves inscrites au calendrier officiel de la saison sportive. Article 11 – Armes personnelles. – Pour les tireurs détenant des armes à titre sportif, la détention, le transport et l'utilisation de ces armes sont soumis à règlement. Cas particulier des tireurs détenant des armes de fonction (Garde-chasse, garde-pêche, etc): Ces armes peuvent être utilisées dans le stand du C. suite à signature d'une convention et sous couvert de leur organisme respectif. – La délivrance de l'avis préalable de la F., dit "Feuille verte", prévue par les textes et permettant d'acquérir et de détenir une arme en vue de la pratique du tir sportif, est soumise aux conditions suivantes: Justification de la qualité de membre du C. depuis six mois au moins. Présentation du carnet de tir F. validé par 3 tirs contrôlés échelonnés de 2 mois minimum.

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