Attestation Sur L'honneur Marché Public Word, La Cuiller En Bois / Bistrot / Le Chesnay

Artinium 360 Contre Indication
Saturday, 22 June 2024

T. Attestation sur l'honneur marché public pdf. V. P Je règlerai, pendant l'exécution du marché, tous les salaires, charges sociales, cotisations, impôts directs et indirects, de manière que mon co-contractant ne soit recherché à quelque titre que ce soit et m'engage à en justifier à première demande. 6/ (*) ˆ Je suis assujetti au règlement d'une cotisation auprès d'une caisse de congés payés ˆ Je verse directement à mes salariés leurs indemnités de congés payés et ne les mets pas au chômage pour cause d'intempéries. 7/ (*) ˆ Que mon entreprise n'est pas en redressement judiciaire ˆ Que mon entreprise est en redressement judiciaire et est habilitée à poursuivre son activité jusqu'au (joindre jugement correspondant rédigé en langue française ou accompagné d'une traduction certifiée en cas de procédure étrangère équivalente au redressement judiciaire).

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10/ De manière générale, mes salariés n'interviendront pas sur le chantier dans des conditions contraires à la législation du travail, de l'hygiène et de la sécurité. 11/ Les salariés étrangers éventuellement employés pour l'exécution des travaux, objet du présent contrat sont munis du titre les autorisant à exercer une activité salariée en France, conformément à l'article L 8251-1 du Code du Travail. Je certifie sous peine de l'application des sanctions prévues à l'article « résiliation » du CCAP que les renseignements fournis ci-dessus sont exacts. ATTESTATION marchés privés. Fait à Le (*) Cocher la ou les case(s) correspondante(s)

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4/ J'ai satisfait aux obligations fiscales et sociales exigibles au 31 Décembre de l'année écoulée selon l'article 43 du Code des Marchés Publics.

–> Article L2141-11 Concernant les marchés publics de défense ou de sécurité Sont exclues de plein droit de la procédure de passation des marchés les personnes: Exclues de plein droit des marchés publics autre que de défense ou de sécurité aux motifs cités ci-dessus selon les dispositions des articles articles L. 2341-1 à L. 2341-3 Qui ont fait l'objet d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 226-13, 222-52 à 222-59 et 413-10 à 413-12 du Code pénal, aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. Déclaration sur l'honneur pour les Marchés Publics. 2339-11-3 du Code de la défense et à l'article L. 317-8 du Code de la sécurité intérieure. –> Article L2341-3 Qui, par une décision de justice définitive, ont vu leur responsabilité civile engagée depuis moins de cinq ans pour méconnaissance de leurs engagements en matière de sécurité d'approvisionnement ou en matière de sécurité de l'information –> Article L2341-3 Au sujet desquelles il est établi, par tout moyen et, le cas échéant, par des sources de données protégées, qu'elles ne possèdent pas la fiabilité nécessaire pour éviter des atteintes à la sécurité de l'État.

En savoir plus Dimanche 5 décembre 2021: concert de Noël: constellation des carpates Venez vibrer au son des mélodies merveilleusement interprétées par l'ensemble musical ukrainien "Constellation des Carpates". Véritable parenthèse musicale slave, empreinte d'oeuvres classiques et populaires, au son de musique et chant ukrainien, russe, yiddish et tzigane. Dimanche 12 décembre 2021: concert ensemble instrumental Quatuor d'accords Des chants de Noël traditionnels et contemporains merveilleusement interprétés par ce quatuor, composé d'un accordéoniste, de deux violonnistes et d'un guitariste. Un excellent intermède musical, réel moment de partage et d'émotion. Marches en bois traité brun Terra. Dimanche 19 décembre 2021: concert vocal Mosaïques Cet ensemble vocal est composé d'une quinzaine de chanteurs amateurs dont le répertoire propose des chants de Noël magnifiquement interprétés (c'est l'Avent, les bergers, Jésus... ). Musiques de JS Bach, Félix Mendelssohn, Jean-Baptiste Lully... Des voix étonnantes, sopranos, mezzos-altos, altos, ténors et barytons-basses, sous la direction de Claire Decaux, vont résonner au coeur de cette superbe église.

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Lire plus Réduire fax 084 44 52 54 Facebook Contact Monsieur MERCIER Grégoire Adresse e-mail Entièrement dédié au bois et à son utilisation dans les aménagements et la décoration du jardin, planchers de terrasse et bardages en bois sont notre spécialité. En exclusivité, planchers intérieurs en chêne vieilli. Ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00. Samedi de 9h00 à 16h30.

Ces artistes ne manquent pas d'imagination pour personnaliser leurs objets: motifs, couleurs et matières sont les ingrédients précieux et nécessaires à la création des traditionnelles boules de Noël. Du 26 novembre 2021 au 2 janvier 2022, tous les jours, de 14h à 18h, et durant les week-ends du marché de Noël (vendredi, samedi et dimanche jusqu'au 19 décembre: de 10h à 20h). Pass sanitaire et port du masque obligatoires. L'exposition est fermée les 25 et 26 décembre. Infos en attente pour l'exposition 2022. Les concerts de Noël En marge des marchés de Noël et de l' exposition de Noël, Kaysersberg vous propose également une programmation de concerts chaque dimanche de l'Avent en l'église Sainte Croix. La Cuiller en Bois / Bistrot / Le Chesnay. Le pass sanitaire sera demandé à l'entrée de l'église. Dimanche 28 novembre 2021: concert - veillée de l'Avent - la chorale Sainte Cécile A 16h - Eglise Sainte Croix à Kaysersberg Venez assister au concert de la chorale Sainte Cécile de Kaysersberg, composée d'une vingtaine de choristes passionnés de chant, dont le répertoire varié propose des chants traditionnels de Noël en polyphonie à 4 voix: liturgiques, classiques et variétés.