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colorant lors d'une grève des routiers, autour de 1992, j'avais dû rouler avec du rouge. Tout le monde m'avait hurlé dans les oreilles:" t'es fou, ça se verra à vie, c'est foutu, etc" Bon, de toutes façons, je n'avais pas le choix, j'ai attendu que la jauge soit tout en bas, et hop! Plein avec du blanc dès qu'il a été dispo. Sur cette voiture, le bol inférieur du filtre à GO était en verre, et au bout d'une heure de fonctionnement, était parfaitement clair... Utiliser le fioul comme carburant : quelle réglementation ?. J'en avais parlé à un gendarme (le chef... )lors d'un apéro, il m'avait dit de ne pas le crier sur les toits! Dans le même temps, les contrôles de gendarmerie s'étaient multipliés dans la région: c'est pas bien, mais ça rapporte... Là, le gars plongeait un truc dans le réservoir:indiquez-lui donc le réservoir contenant du blanc, qu'on soit tranquille!!! :policier:
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Sachant enfin que le montant de la TIC (ex-TIPP) s'élève à 60, 00 € par hectolitre de carburant, l'économie substantielle que cette exonération permet de réaliser devrait assez largement valoir le temps consacré à l'accomplissement des formalités administratives permettant de l'obtenir. Mise à jour du 17 mars 2016: un courrier daté de 2014, émanant de la direction générales des douanes à l'attention des directeurs et receveurs régionaux, précise les conditions de délivrance et de traitement des demandes de remboursement. Note DG 14000323 TICPE Remboursement.
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Passé relativement inaperçu lors de sa publication au journal officiel, le décret n° 2009-805 du 26 juin 2009, fixe les modalités d'application du b du 1 de l'article 265 bis du code des douanes relatif à l'exonération de taxe intérieure de consommation pour les produits énergétiques utilisés comme carburant ou combustible à bord des aéronefs. C'est ensuite le Bulletin officiel des Douanes (BOD) n° 6832 du 20/07/2009, texte n° 09-051, qui définit les modalités pratiques d'application de ce décret, les conditions que doivent remplir les opérateurs pour bénéficier de cette exonération ainsi que les diverses formalités à accomplir.
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L a demande d'identification au titre de la navigation maritime dans le cadre d'une activité commerciale et de la demande d'identification au titre de la construction, du développement, d'essais ou de l'entretien des navires et de leurs moteurs, est effectuée sur papier libre. Si vous souhaitez effectuer une demande d'exonération au titre de la navigation maritime dans le cadre d'une activité commerciale, vous devez transmettre à l'appui de votre demande: une preuve d'assujettissement aux impôts commerciaux; un document qui permet d'attester de l'exploitation de votre navire; un descriptif de votre activité. Si vous souhaitez effectuer une demande d'exonération au titre de la construction, du développement, d' essais ou de l' entretien des navires et de leurs moteurs, vous devez transmettre à l'appui de votre demande: un extrait K bi s ou un extrait d'immatriculation « D1 » du répertoire des métiers; La demande d'identification doit être déposée auprès de la direction régionale des douanes et droits indirects dans le ressort de laquelle se situe l'activité du demandeur.
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Mais bon c pas grave pour moi: je préfère les essences. Et visible comment à part dans le réservoir dans ce cas un bon nettoyage du réservoir et c'est bon Dans la chambre de combustion, dans le circuit d'injection, dans la ligne d'échappement. Dans la chambre de combustion j'aimerais bien voir ça, un coup d'additif détergeant et ça doit partir Tu n'enlève pas tous les dépots a grand coups d'additifs. En fait, tout le circuit se trouve "marqué", apparement. Personnellement, je ne suis pas adepte de la fraude, et je préfère prévenir que guérir. Gasoil detaxe pour bateau sur. Une personne rachetant une voiture 'marquée' sans le savoir peut risquer gros. Eh les gars, les contrôle de "carbuirant" pour des voitures particulières, ça existe pas trop, sauf pour les gens à risque (ceux qui utilisent du fioul quotidiennement), donc bon, hein... Je ne pense pas qu'ils vont pouvoir vérifier toutes les voitures mazout des particuliers! De plus, quel est le problème? Manque à gagné pour l'Etat! (Oh, le pauvre! ) ou ce gasoil pollue trop?
1% de soufre, dont les caractéristiques de tenues au froid sont saisonnalisées. L'essence sans plomb bleue est destinée, en général, pour tous les bateaux équipés de motorisation à fioul soute est destiné aux navires de commerce (tankers, conteneurs, ferries, vraquiers, …) internationaux. Equipé d'un terminal spécial auto-filetant qui permet de couper le cable sur mesure et ensuite de le connecter à la main avec le terminal. ils répondent à toutes les normes et régulations abyc, nmma et de la u. s coast guard.
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