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Article 4 - Validation de votre commande Toute validation de commande auprès la boutique EBAY Tradingcardsxxx entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes CGV, sans exception ni réserve. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Booster invocateurs cachés. La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes CGV, vous sera communiqué via l'adresse email de confirmation de votre commande. Article 5 - Paiement Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué. Le règlement de l'achat sur EBAY doit être effectué dans les 7 jours suivant sa validation, dans le cas contraire, la marchandise sera remise en vente après clôture du litige engagé auprès d'EBAY et le client ne pourra prétendre à aucun dédommagement d'aucune sorte. Les modes de règlement acceptés par la boutique EBAY Tradingcardsxxx sont: - Le virement bancaire: Banque: La Banque Postale Titulaire du compte: TRADINGCARDSXXX IBAN: FR98 2004 1010 1251 0232 3U03 339 BIC: PSSTFRPPSCE - PayPal: en cas de paiement par PayPal, ce sont les conditions générales d'utilisation de Paypal qui s'appliquent.

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En cas de doute sur la qualité du lait à donner à l'enfant, par son aspect ou par un conditionnement ou un transport inadéquat, la responsable se réserve le droit de proposer à l'enfant un autre aliment adapté, en accord avec le parent. Pour les biberons de lait Le lait sera fourni par les parents. Le biberon de lait sera préparé en structure par l'équipe. Le règlement de la crèche | Babilou. L'eau est fournie par la structure. Si elle ne convient pas, l'eau particulière sera apportée par la famille.

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Etablissement d'accueil collectif régulier et occasionnel de jeunes enfants, à gestion privée, la micro-crèche « Les Bébidoux » assure simultanément l'accueil de 10 enfants, âgés de 2 mois et demi jusqu'à leur entrée à l'école. Lieu d'accueil centré sur le bien-être et l'éveil des tout-petits, la micro-crèche s'engage à accompagner chaque enfant dans ses premiers pas vers l'autonomie et la socialisation. Notre projet est de faciliter la mixité sociale et de faciliter l'intégration des enfants porteurs de handicap ou de maladie chronique en milieu ordinaire. Notre règlement de fonctionnement (en cours de modification) - Site de creches-trappes !. Ce document a pour objet de présenter aux familles le fonctionnement de la micro-crèche ainsi que les conditions d'accueil des enfants qui lui sont confiés. Toute famille inscrivant son enfant à la micro-crèche doit avoir pris connaissance du présent règlement et y adhérer. Ce règlement de fonctionnement est applicable à partir de la date d'ouverture de la structure. Il fixe les modalités d'organisation et de fonctionnement de l'établissement.

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Les menus seront affichés chaque semaine au sein de la micro crèche. 12) Trousseau: Les parents fournissent, en quantité suffisante pour la journée, les vêtements suivants marqués au nom de l'enfant: - tricot de peau ou body - pyjama pour les bébés - culottes - chaussettes - gilet - maillot de bain pour l'été ainsi qu'un change complet. Reglement de fonctionnement micro creche privee veepee. 13) Pharmacie: En début d'année, il sera demandé aux parents de fournir le trousseau suivant: - Crème pour le change - Crème solaire - Médicaments contre la fièvre (conforme à l'ordonnance) - Gel dentaire (si besoin) ne s'appliquera qu'avec autorisation écrite des parents. 14) Assurances: La ville de Roquebrune Cap Martin souscrit une assurance responsabilité civile garantissant le personnel de crèche pour les dommages qu'il pourrait causer aux enfants ou que ces derniers pourraient occasionner à autrui pendant le temps de garde.

10 15) Rôle de la Directrice: règlement de fonctionnement micro crèche SEPTEMBRE 2012 La Directrice assure des visites sur site 3 fois par semaine minimum. Elle assure le suivi technique du projet. Elle est chargée de l'organisation de la micro crèche dans le cadre du règlement intérieur. Elle exerce le pouvoir hiérarchique sur le personnel de la structure. Elle est associée à la gestion administrative et financière de cet établissement. Elle exprime les besoins nécessaires en personnel pour le bon fonctionnement de cet établissement. Reglement de fonctionnement micro creche privee avec. Elle est obligatoirement consultée lors de l'affectation d'agents dans cet établissement. Elle prononce, par délégation de la commission d'admission de la ville de Roquebrune Cap Martin, les décisions d'admission et de retrait des enfants.