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Le droit privé peut traiter de litiges entre une personne publique et privé. Ex le bail d'habitation concédé par une commune a un particulier: cela relève du tribunal d'instance sauf si le contrat contient une clause exorbitante de droit commun. 29 janvier 2018 Sicarius Désoler pour du niveau L1 c'est plus tôt facile pas vraiment besoin de réfléchir on fait sa au début d'année de plus on apprend la même chose encore et encore au fil de notre éducation. Parcoursup : "J'ai testé le module d'évaluation en droit" - Parcoursup 2022 - Inscriptions dans le supérieur - L'Etudiant. 31 janvier 2017 AMAROUA Pas facile ce quizz!!! Merci pour cours de droit. 11 janvier 2014 5/7 alors que je suis en 3e ^^ 11 février 2013 BILINGUE Désolé je peux vraiment pas mettre moins a la note. Un peu dure mais je m'en sors pas mal 11 février 2013

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a. Absolument! l'erreur sur la valeur est une cause de nullité b. Non, l'erreur sur la valeur, ou sur la rentabilité ne sont pas des causes de nullité c. Ça n'est pas évident... 4. L'erreur peut entraîner la nullité du contrat lorsqu'elle revêt certaines caractéristiques. Parmi les caractéristiques énoncées ci-dessous, laquelle est incorrecte? a. L'erreur doit porter sur les qualités essentielles de la prestation due, et non sur les qualités essentielles du cocontractant b. L'erreur doit être excusable c. L'erreur est une cause de nullité qu'elle porte sur la prestation de l'une ou de l'autre partie d. Pour pouvoir entraîner la nullité du contrat, l'erreur ne doit pas porter sur une qualité de la prestation revêtant un aléa 5. Parmi ces contrats, lequel peut-on considérer comme n'étant pas conclu intuitu personae? Test de droit des. a. Un contrat de travail b. Un contrat de franchise c. Un contrat à exécution successive d. Un contrat de vente immobilière 6. Le caractère excusable ou inexcusable de l'erreur s'apprécie...

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Les coffres forts métalliques Si la grande majorité des coffres forts anciens du XIX e associent le métal et le bois dans leur construction, certains d'entre-eux sont entièrement métalliques. C'est le cas notamment de certains coffres forts de la fin du siècle, période où l'on voit apparaître les premiers coffres ignifugés. Ces derniers sont la plupart du temps constitués de deux épaisseurs de métal séparant une couche de matériau réfractaire (le plus souvent du sable). Exit le bois et le bronze, ici c'est le règne du métal! Et c'est sur la balance que cela devient un élément important à prendre en compte: ces coffres pèsent beaucoup plus lourds que leurs homologues métal et bois, au minimum 180 kg… et parfois plus de 250! Coffre Fort Petitjean d’occasion | Plus que 3 exemplaires à -60%. Prix d'un coffre fort entièrement métallique de la fin du XIX e / début XX e avec les finitions «à la carte»: à partir de 1500 euros. Coffre fort haffner tout métal restauré Coffre fort haffner tout métal restauré, finition métal graphité, serrure trois points à mécanisme protégé, intérieur en peinture d'origine.

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Vos valeurs doivent être protégées du vol et du feu, par un produit correspondant à l'époque où vous vivez plus, cela fera plaisir à votre assureur, à condition que vous désiriez lui en parler!!! Merci pour vos réponses, j'apprends pleins de choses sur ce forum c top! Parlons concrètement, 1000 euros pour un beau coffre début XXème siècle de marque Nugue ou Petit Jean, remis en état, repeint, et garanti 1 an, ça vous parait farfelu comme prix? perso oui c'est abuser vu qu'il n'est plus au normes méme commme pieces de musée c'est cher Vous avez les deux clefs d'origine? Coffre fort petit jean prix immobilier. Merci de poster la photo ( coffre ouvert et fermé), ou à défaut ses dimensions L x H x P. C'est un coffre à clef seule, ou avec combinaisons............ opérationnelles? Le prix comprend sa livraison? Je ne l'ai pas acheté, je réfléchis là, Le coffre sera entièrement décapé, poncé, repeint à la couleur désirée, mécanisme de la serrure et combinaison entièrement révisées, 2 clefs neuves fournies, coffre garanti 1 an, C'est un professionnel qui le vend, il a de très nombreux modèles, y en a des magnifiques, mais après 1000 euros pour un coffre qui sert de déco ça fait cher je trouve, Bonne soirée Arsenelupin, je peux vous envoyer des photos par mail si vous le souhaitez, peut-on parler en message privé via ce forum?

il vaudrait mieux que tout le monde voit la photo en étant plusieurs à juger, moins de chance de se tromper ok voilà le bb, les pennes sont circulaires, c'est très joli Et en plus, à ma demande, je ne reçois plus d' E-Mail depuis déjà quelques mois........ désolé!!! Une fois le coffre-fort décapé, il n'y a rien à poncer!!!! ( je n'en suis pas à mon premier coffre........ ). Couleur " fer " + vernis à métaux V33, et ça a vraiment de la gueule, surtout s'il y a quelques pièces en laiton. Vente de coffre fort Metallique fin XIXe restauré | Métalloïde. Négociez -le à 900 verrez bien s'il est prêt à perdre une vente. Vous en avez refait combien des coffres? Cela va vous avancer à quoi de le savoir? Si je vous dit 11 ou 43, qu'est-ce que cela vous apporte de plus? Pages: [ 1] 2 En haut