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Un voisin a eu beaucoup de difficultés pour déménager. Le seul point positif que je vois dans ce chantier qui n'en finit pas, c'est une relative tranquillité parce qu'il n'y a plus de circulation automobile. Parce que, depuis que le sens de circulation de la rue Madame a été modifié, il y a beaucoup plus de véhicules qui passent par ici".

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La Ville de Grenoble met à disposition son espace public (parcs, jardins et voies diverses) pour que celui-ci s'anime et devienne un lieu d'accueil, de convivialité, de partage et d'expression collective pour tous. A ce titre, la Ville de Grenoble accompagne un grand nombre d'évènements se tenant sur son territoire; évènements solidaires, associatifs, festifs, sportifs, commerciaux, … et encourage la tenue d'événements éco-responsables. Les demandes d'autorisation doivent être formulées via le formulaire en ligne (voir démarche) Une autorisation temporaire, nominative et révocable est délivrée par le service logistique opérationnelle avant l'événement. Arrêté de voirie en. Il est rappelé que l'autorisation d'occuper l'espace public ne vaut pas autorisation au titre d'autres éventuelles demandes faites par l'organisateur. Démarche Formuler votre demande en ligne Votre demande d'autorisation d'occuper l'espace public se fait en 2 temps: 1ère temps: pré-instruction: Vous recevrez à l'issue de cette 1ère phase un mail accusant réception de votre demande.

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Cas particuliers Si vous envisagez l'installation d'une structure fermée accueillant du public (Chapiteau-Tente-Structure), il vous revient de déposer un dossier relatif à la règlementation contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP). Pour en savoir plus: Le délai d'instruction est alors de 2 mois à compter du dépôt du dossier complet. Circulation inter-files : nouvelle signalisation routière | Ministère de l'Intérieur. Remarque: Les barnums (tentes pliantes 3 mètres par 3 mètres) restant ouvertes ne rentrent pas dans la catégorie des ERP. Pour les grands rassemblements (+ de 500 personnes), une déclaration auprès de la préfecture de l'Isère est demandée. Pour en savoir plus: Si vous envisagez de louer du matériel, vous trouverez la demande et la liste du matériel sur La demande est à déposer au moins 1 mois avant l'événement. Les évènements avec installation temporaire d'une buvette ou vente au déballage sont intégrés dans la demande dématérialisée et transmis aux services compétents.

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au format ( PDF ou texte) Annexe 1 Tarifs Marchés et Halle au format ( PDF ou texte) Annexe 2 Tarifs Droits de voirie au format ( PDF ou texte) Annexe 3 Tarifs Animations et Cirques au format ( PDF ou texte) Annexe 4 Tarifs Espaces verts au format ( PDF ou texte) Annexe 5 Tarifs Affichage sauvage au format ( PDF ou texte) - Délibération n°48-E016 du 23 mars 2011 portant mise à disposition de matériels destinés aux fêtes cérémonies et pavoisement complétée par la délibération n°94-13846 du 25 mars 2019 au format ( PDF ou texte). Annexe 1 au format ( PDF ou texte) Annexe 2 chalets au format ( PDF ou texte) - Zone à Faibles Emissions - Délibérations de Grenoble Alpes Métropole - Plan Vigipirate

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La Commission "Données" du Conseil National de l'Information Géographique a validé le standard CNIG Accessibilité pour la collecte des données d'accessibilité du cheminement en voirie espace public des personnes en situation de handicap ou à mobilité réduite. Ce standard règlementaire étant désormais publié, en voici une présentation sommaire. NOUVELLES OBLIGATIONS LÉGISLATIVES ET RÉGLEMENTAIRES de collecte des données La Loi d'orientation des mobilités (LOM) impose aux collectivités et aux autorités organisatrices de la mobilité de collecter des données sur l'accessibilité de la voirie et des transports pour fournir aux usagers une information harmonisée et interopérable sur l'accessibilité de leur parcours en vue de faciliter leurs déplacements. RM - Entretien d'une voirie routière à l'intérieur d'une commune. L'espace public est concerné pour les portions de voirie à proximité des arrêts de transport en commun structurants, c'est à dire les principaux itinéraires pédestres situés dans un rayon de 200 m autour des points d'arrêt prioritaires (gares, bus, cars).

Le Cerema a organisé avec l'IDRRIM, dans le cadre des Conférences Techniques Territoriales, une journée consacrée aux actualités réglementaires et retours d'expériences en matière d'amiante et de travaux de voirie. Le replay et les présentations de ce rendez-vous organisé le 8 mars 2022 en présence de plus de 300 personnes sont disponibles: Cette Conférence Technique Territoriale du Cerema Centre Est a été organisée afin de répondre aux questions des acteurs des infrastructures sur la mise en oeuvre du diagnostic amiante des enrobés bitumineux. Les Conférences Techniques Territoriales sont organisées, en partenariat avec les associations de collectivités locales, dans chaque région administrative et pour Centre-Est de façon mutualisée en Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne-Franche-Comté. Arrêté de voirie paris. Cette journée est organisée avec l'appui de l'IDRRIM. Le diagnostic amiante avant travaux: la réglementation évolue Depuis 2016, une nouvelle réglementation impose le repérage de l'amiante sur les chantiers de voirie.

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