Maison A Vendre A La Haye Du Puits Manche — Règlements D’urbanisme - Ville De Sainte-Thérèse
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Maison A Vendre La Haye Du Puits Normandie 213
61m²) desservant deux chambres (9. 00 et 11. 32m²) dont la grande avec penderie, une salle de bain (3. Vente / Achat maison à La Haye (50250) | OuestFrance-Immo. 85m²) avec douche, baignoire et sanitaire sanibroyeur et un bureau ou dressing (6. 01m²), AU S/O, l'accès à la propriété par portail électrique menant à une cour en gravier avec aire de stationnement, Au S/O, une terrasse bois puis dallée avec GRAND jardin arboré + piscine chauffée par une PAC indépendante à celle de la maison, Chauffage par pompe à chaleur aérothermie, Huisseries en PVC double vitrage, Travaux récents PAC aérothermie (2ans), ballon (1an), Travaux à prévoir: finitions et liner de la piscine d'ici 2-3 ans Consommation annuel THEORIQUE en énergie: 1320 à 1840 euros / an - Classe énergie: C - Prix Hon. Négo Inclus: 209 000, 00 € dont 4, 50% Hon. Négo TTC charge acq. Prix Hors Hon. Négo:200 000, 00 € - Réf: 045/1348 Évaluation de l'emplacement Diagnostics (Réalisé le 09/05/2022) Consommation énergétique (dont Émissions de gaz à effet de serre) Ces biens peuvent aussi vous intéresser
Maison A Vendre La Haye Du Puits 50
7 City: La Haye du Puits Price: 261875€ Type: For Sale 50250, La Haye-du-Puits, La Haye, Manche, Normandie Vous aimerez son environnement à environ 2, 5 km de La haye (endroit très calme) Cuisine de 11m² aménagée et équipée, séjour/salon de 34m²... 261 875€ 6 Pièces 165 m² Il y a 24 jours SeLoger Signaler Voir l'annonce 7 City: La Haye du Puits Price: 105880€ Type: For Sale 50250, La Haye-du-Puits, La Haye, Manche, Normandie Maison de bourg. Ses points forts: Sa clarté, son garage. On fait tout à pied. RDC: Séjour/salon de 22m² avec sa cheminée/insert, cuisine de... 105 880€ 3 Pièces 65 m² Il y a 24 jours SeLoger Signaler Voir l'annonce 7 City: La Haye du Puits Price: 382337€ Type: For Sale 50250, La Haye-du-Puits, La Haye, Manche, Normandie Situation exceptionnelle en front de mer. Maison a vendre la haye du puits de lumière. Rez de chaussée: Hall d'entrée, cuisine de 13 m² aménagée et équipée, coin repas de 15m², véranda de 9m... 382 337€ 7 Pièces 100 m² Il y a 24 jours SeLoger Signaler Voir l'annonce 7 City: La Haye du Puits Price: 303775€ Type: For Sale 50250, La Haye-du-Puits, La Haye, Manche, Normandie Vaste pavillon de 200m², proche commerces, sur terrain de 1691m².
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1 - Plan des zones de contraintes relatives aux glissements de terrain_Feuillet C31H12-050-0502 Annexe VI. 1 - Plan des zones de contraintes relatives aux glissements de terrain_Feuillet C31H12-050-0503 Annexe VI. 2 - Utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain - Usage résidentiel de faible à moyenne densité Annexe VI. Demande de modification du règlement de zonage. 3 - Utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain - Usages autres que résidentiel de faible à moyenne densité Annexe VII - Politique de protection des rives Annexe VIII - Plan du couvert forestier Annexe IX - Plan des secteurs autorisant les enseignes électroniques
Règlement Zonage Bainville Aux Saules
Le règlement de zonage permet de diviser le territoire en zones, en vue de contrôler l'usage des terrains et des bâtiments, ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions. Le zonage permet notamment au conseil municipal de: découper le territoire en autant de zones et de secteurs de zones qu'il le juge nécessaire; classer les usages et les constructions selon les critères qu'il juge appropriés, dont des critères environnementaux (nuisances, capacité portante), fonctionnels (localisation préférentielle), esthétiques (caractéristiques architecturales) et socio-économiques (incidences sur la population en place, rentabilité économique); régir, dans chaque zone, l'occupation du sol, notamment en prohibant ou en autorisant les constructions et les usages.
Règlement Zonage Blainville
L'érosion dans le ruisseau Charron à la base des talus, la profondeur des ravins et les types de sol dans ce secteur favorisent un glissement de terrain fortement rétrogressif. Voici les grandes étapes des travaux de stabilisation à long terme: Recouvrir l'enrochement d'une couche de terre végétale, ajouter des arbres/arbustes et ensemencer. Sur un affluent du Ruisseau Charron, des travaux d'excavation d'un talus existant seront également réalisés. Règlement zonage bainville aux saules. Carte des travaux
Il est possible de faire une demande de modification du règlement de zonage. La nature de cette demande peut toucher plusieurs normes de ce règlement. Il peut s'agir de modifier les normes d'implantation d'un projet, de permettre ou d'interdire un usage dans une zone spécifique, etc. Règlement zonage blainville sur l eau. La procédure de modification est précisée par la Loi provinciale sur l'aménagement et l'urbanisme. Les délais requis peuvent varier selon le type de demande et si celle-ci est sujette à une approbation référendaire, le délai peut atteindre environ quatre mois. Le demandeur doit acquitter des frais de 200 $ pour l'étude du dossier et des frais additionnels de 1 000 $, si la demande est acceptée et les procédures d'avis publics amorcées.