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Une page de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Fichier Historique du fichier Utilisation du fichier Fichier d'origine (Fichier SVG, nominalement de 864 × 1 000 pixels, taille: 23 Kio) Description [ modifier | modifier le code] Description logo de l'équipe de rugby du Stade toulousain Source Date 28 juin 2008 Auteur Titimaster Licence TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Stade PNG - 4508 images de Stade transparentes | PNG gratuit. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays.
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