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Carte grise Bourgogne-Franche-Comté: s'adresse à tous les usagers et nouveaux acheteurs de véhicules d'occasion de la région (voiture occasion, moto, scooter, remorque, van, camion... ) pour effectuer leur demande de carte grise en ligne, ici. En effet, suite à un achat de véhicule neuf, d'occasion (ce qui entraîne un changement de propriétaire), mais aussi un changement d'adresse, une reprise de leasing ou encore une carte grise perdue ou volée, les habitants de Bourgogne-Franche-Comté peuvent faire leur demande de "carte grise Bourgogne-Franche-Comté " dès à présent sur notre site! Prix du cheval fiscal 51 € En Bourgogne-Franche-Comté, un cheval fiscal coûte 51€, soit 8. 83€ plus cher que la moyenne nationale de 42. 17€ en moyenne en France.

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Pour un passeport établi hors UE, si l'adresse du passeport est en France, fournir en plus une copie de la carte de séjour ou du permis de conduire français, si l'adresse du passeport est hors de France, fournir une copie du visa. 6 – Justificatif de domicile – 6 mois Copie d'une facture de moins de 6 mois d'électricité, de gaz ou du dernier avis d'imposition. Les factures de téléphone et les quittances de loyer manuscrites ne sont pas acceptées 7 – Copie du contrôle technique – 6 mois Copie du Contrôle technique ou la vignette collée au dos de la carte grise qui prouve qu'il a été effectué il y a moins de 6 mois (ou moins de 2 mois en cas de contre-visite). Les motos, cyclo, caravanes, remorques et engins agricoles ne sont pas concernés. Important: c'est la date de saisie du dossier qui est prise en compte et non la date de commande! 8 – Récépissé de la Déclaration d'Achat Si vous avez acheté un véhicule auprès d'un professionnel, le récépissé de la Déclaration d'Achat (DA) du garage.

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La taxe d'acheminement est de 2, 76€. Elle permet d'acheminer le certificat d'immatriculation au domicile du titulaire du titre. 8. Nous venons d'emménager avec mon épouse et nous souhaiterions mettre nos deux prénoms sur la carte grise et effectuer notre changement de domicile dans le même temps. Que devons-nous faire? (Paul H., de Dijon) Lorsque vous souhaitez effectuer un changement de domicile, vous ne pouvez pas effectuer une autre démarche en même temps, comme par exemple, ajouter un co-titulaire. Pour ajouter votre épouse sur votre carte grise, vous devez demander l'édition d'un nouveau certificat d'immatriculation.

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Si la cession du véhicule n'est pas enregistrée, alors le vendeur devra faire une demande de duplicata de son titre et le transmettre ensuite à son acheteur pour qu'il puisse mettre la carte grise à son nom. A-t-on le droit de revendre un véhicule sans l'avoir préalablement immatriculé? Le certificat de cession d'un véhicule doit être obligatoirement au nom du titulaire de la carte grise. Ensuite, le nouvel acheteur doit à son tour faire immatriculer le véhicule à son nom avant de pouvoir le céder ou le revendre. Il est donc fortement conseillé de vérifier l'identité du vendeur pour s'assurer qu'il s'agit de la personne mentionnée sur la carte grise. Peut-on envoyer des photocopies pour une demande de carte grise par correspondance? Certains documents à fournir peuvent effectivement être des photocopies: justificatifs de domicile, carte identité, permis de conduire, attestation d'assurance, Procès verbal du contrôle technique… Concernant la Carte grise originale, désormais vous pouvez également envoyer la photocopie recto verso de l'ancienne carte grise, datée (jour et heure), barrée et signée.

Vous pouvez trouver le lien sur le site de la Préfecture de Dijon. Prise en charge des étrangers: dans le cadre d'un renouvellement de titre de séjour, la demande doit être faite au minimum 2 mois avant la date d'expiration. Le service dédié à l'immigration et à l'intégration est disponible du lundi au vendredi de 08h30 à 13h00 à la Cité Dampierre - 6 rue Chancelier de l'Hospital - 21000 DIJON. Vidéoprotection: si vous installez un système de vidéosurveillance à votre domicile et que les caméras sont susceptibles de filmer un lieu public, alors il est nécessaire d'obtenir une autorisation au préalable. Le demandeur doit transmettre son dossier à la préfecture ou remplir les formalités directement sur le site Internet de la préfecture. Professions réglementées: pour une demande de carte professionnelle de chauffeur de voiture de transport, la demande doit être adressée au Préfet du département de la Côte-d'Or. Pour connaître avec précision les jours et les heures d'ouverture au public, il est fortement conseillé de consulter le site des services de la préfecture du département Côte-d'Or (21).

Afin de pouvoir accéder à son garage en construction et d'assainir les abords de sa maison, Didier Martinaud a réalisé un sol en gravier stabilisé digne d'un professionnel des travaux publics. Exemple à suivre! Quel Produit pour Nettoyer Naturellement le Gravier de l'Allée – Tout Pratique. Niveau: Confirmé Temps: 4 à 5 jours Coût: 1 400 Euros (pour 150 m2) Équipement: matériel de terrassement, rouleau compacteur 650 kg (location 95 Eurospar jour) Fournitures: gravier, feutre géotextile, bordure béton (50 x 20 x 5 cm). Voir le plan de cette réalisation (en pdf): Allée de garage: le plan Trop souvent, la réalisation d'une allée gravillonnée ou en sable est une solution d'attente ou un pis-aller économique. Au départ temporaire, le gravillonnage perdure pourtant et, comme il a été réalisé à la va-vite, les désagréments ne tardent pas à apparaître. La nature reprend ses droits: les mauvaises herbes pointent, la terre remonte, les ornières se creusent et les graviers disparaissent. Si vous souhaitez créer une allée en gravier ou en sable, ne vous contentez pas de répandre quelques brouettes de gravier tassé au rouleau à gazon.

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L'allée carrossable Vient enfin l'allée pour voiture, plus complexe car celle-ci doit être en mesure de supporter le poids de véhicule. Décaissez à l'aide d'une minipelle sur 25 à 30cm en prévoyant si possible un dénivelé, même léger, pour favoriser l'évacuation des eaux de pluies, arrosage etc.. Délimitez bien les bordures avec une paroi séparatrice. Une première couche drainante de 15 à 20 cm se compose de tout venant ou bien de Béton recyclé qui aideront à stabiliser la sous-couche, n'hésitez pas à employer une dameuse vibrante pour bien compacter l'ensemble. On peut aussi réaliser une semelle en béton mais le coût total de l'aménagement sera alors bien plus élevé. En second disposez une couche d'égalisation de 5 cm de sable ou de 0/20 bien damé. Allée en calcaire pdf. Vous pouvez désormais poser un feutre géotextile, mais il est préférable dans ce cas là d'installer un nid d'abeille muni en sous-couche du feutre. Ce qui représente une épaisseur de 4cm Enfin déversez et étalez le gravier de surface en prévoyant une épaisseur de 5-6cm pour faire disparaitre le nid d'abeille visuellement.

Bonjour à tous. J'ouvre cette discussion pour recueillir quelques conseils et pour témoigner de mes erreurs, n'ayant pas trouvé de conseil pertinent avant de les faire. Mon objectif: faire une allée de gravier blanc dans un jardin de style japonais. C'est une allée qui sinue parmis des buttes couverte de mousse avec quelques plantes (azalées, bambous) et arbres (pins, érables). Ce choix a été fait en raison de mes gouts bien sûr, et de la forme du jardin: un peu biscornu et tout en longueur (5m de large à certains endroit, 7 au plus large sur 17m de long. Je suis allé chercher mes premiers conseils dans une grande surface de bricolage, LM, qui m'a été assez peu utile. Allée en grave calcaire. La première étape a donc été de mettre un géotextile sur la terre damée et un vingtaine de sac de gravier de calcaire. C'est très blanc... au début. Il ne m'a pas fallu longtemps pour découvrir que le calcaire a la bonne idée de blanchir les chaussures ce qui fait que vous salissez très vite la terrasse en bois ou la maison.