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Moi, je veux bien que ça laisse des traces, mais en pratique, pour te verbaliser, s'il n'y a pas de rouge pour le reservoir ça va être galé vois bien le douanier qui déculasse sur le bas-coté pour rechercher les traces de rouge Moi je me'en tape le rouge je le bois faut pas faire de gachi Ca va être beaucoup plus simple: Il a des soupcons, il immobilise la voiture pour exepertise, et tu es prié d'avoir des amis peuvent venir te chercher. Point. Archivé Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

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Mon Espace Personnel Accueil Utilisation de carburant à bord d'un navire utilisé dans le cadre de... Les carburants ou combustibles utilisés dans des navires font l'objet, sous conditions, d'une exonération de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE). Gasoil detaxe pour bateaux. Deux situations sont prévues par la loi: les carburants ou combustibles utilisés au titre de la navigation maritime dans le cadre d'une activité commerciale, et les carburants ou combustibles utilisés au titre de la construction, du développement, d'essais ou de l'entretien des navires et de leurs moteurs. L'exonération de la TICPE au titre de la navigation maritime dans le cadre d'une activité commerciale peut être octroyée aux utilisateurs de navires qui réalisent des prestations de service à titre onéreux (telles que l'utilisation d'un navire dans le cadre d'une prestation de transport de personnes ou de marchandises). Les autorités publiques qui utilisent des navires dans le cadre d'une mission de service publique peuvent également bénéficier de ce régime d'exonération.

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Ce qui signifie que dès la semaine prochaine, certains chalutiers ne vont rien gagner, et la semaine suivante, ils vont carrément perdre", constate amèrement Raphël Scannapieco, le prud'homme major des pêcheurs de Sète. Des conséquences économiques et sociales D'autant que dans le secteur de la pêche, le salaire des marins dépend du prix du carburant. Aux bénéfices liés à la pêche du jour sont déduits les frais, soit le carburant. Gasoil detaxe pour bateau http. "Ensuite les bénéfices sont divisés par deux, une part pour l'entreprise, et l'autre pour les marins. Et actuellement, le prix du gasoil augmente de cinq centimes par jour. Actuellement, cela équivaut à environ à 4 500 euros de plus par semaine, soit 15 à 16 000 euros par mois de surcharge. Il ne va plus rien rester pour les marins", poursuit Bertrand Wendling, président de l'organisation Sathoan. Une situation qui impacte d'ores et déjà les pêcheurs, dont 30% de la flotte se voit obliger de rester au port. Un pourcentage qui pourrait dépassait les 50% d'ici les prochaines semaines selon Bertrand Wendling.

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Soit parce que à 14 ans je ne parlais pas encore de ces choses là, soit parce que c'est des expressions nouvelles! Mais grâce à vous, je me maintient informer! Et puis il y a mon "ami" le correcteur de FA qui me previens quand je fais des fautes... :q C'est pas grâve. Je ne savais pas que la douane avait autant de pouvoir! Apparement, ils ont l'air sérieux! Le problème, c'est que mon souvenir de Douane est le Poste entre la Belgique et la France avec quasiment jamais personne dedans, que l'on croisait sans même freiner et sans à peine s'en rendre compte! La Douane doit savoir qui est susceptible d'utiliser ce carburant! Il le font surtout pour le manque à gagné pour l'état, non? Gasoil detaxe pour bateau le. Le fioul cai mal | Le mazout ça pue | Ça pue mais qu'est-ce que c'est pas rtout le rouge!! De plus, dans la vie, on ne fait pas toujours ce que l'on veut mais bien souvent ce que l'on peut... | surtout quand on est étudiant... Quand je serais grand, je veux être taliban essence... Tu resteras petit mais ça tu le sais pas Non, pas ça, je compte pas rester comme je suis actuellement longtemps!

Selon France Nature Environnement qui mène l'enquête depuis trois ans, l'impact des navires marchands et des bateaux de croisière qui utilisent essentiellement comme carburant, du fioul lourd, un sous-produit du pétrole; émettent des quantités d'émissions de particules fines dans l'air bien plus dangereuses que l'automobile. Contre toute attente ce ne sont pas les émissions de oxydes de soufre, qui posent le plus de problème, mais les oxydes de soufre qui sont extrêmement toxiques. Utiliser le fioul comme carburant : quelle réglementation ?. Malgré ce constat alarmant, les carburants maritimes, extrêmement toxiques, restent étonnamment peu réglementés. Combustibles non taxés Les habitants des régions côtières courent le plus de risques, selon ces chercheurs qui estiment que la moitié de la pollution de l'air liée aux particules dans les zones côtières et portuaires provient des émissions de bateaux. Des données provenant des services de surveillance de la santé publique de Long Beach dans le district de Los Angeles (Etats-Unis) révèlent que les populations vivant à proximité de l'enclave portuaire connaissent des niveaux d'asthme, de maladies cardiovasculaires et de dépression supérieurs de 3% en moyenne à ceux des autres habitants de la ville.

Pour lever le blocage - qui menaçait l'entrée en vigueur du traité fondateur dans toute l'Union européenne -, Copenhague avait obtenu une série d'exceptions, baptisées "opt outs" (options de retrait) dans le jargon européen, et le pays avait finalement dit oui dans un nouveau scrutin l'année suivante.

Depuis, le Danemark est resté hors de l'euro - rejeté par un référendum en 2000 - mais aussi de la politique européenne en matière d'affaires intérieures et de justice - à nouveau rejetée par référendum en 2015 - ainsi que de défense.

En vertu de cette dernière exception, le pays scandinave - membre fondateur de l'Otan - n'a ainsi pu participer à aucune mission militaire de l'UE. Bus ligne 3 sete 21.

Jadis marginale, la politique de défense des 27 a pris de l'ampleur ces dernières années, même si des idées d'armée européenne font encore figure de repoussoir pour de nombreuses capitales.

- Otan et UE -

Deux semaines après l'invasion de l'Ukraine, la Première ministre danoise avait annoncé un accord avec la plupart des partis du Parlement pour soumettre la fin de l'exception à un référendum, ainsi que d'importants investissements militaires pour franchir la barre des 2% du PIB souhaités par l'Otan.

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En trois mois de conflit armé, 234 enfants ont été tués et 433 blessés, a dénoncé mardi le bureau de la procureure générale d'Ukraine Iryna Venediktova. Au total, des milliers de civils et de militaires ont péri, sans qu'il existe un bilan chiffré. Pour la seule ville de Marioupol, Kiev parle de 20. 000 morts. Plus de huit millions d'Ukrainiens ont été déplacés à l'intérieur de leur pays, selon l'ONU. Bus ligne 3 sete 4. S'y ajoutent 6, 5 millions qui ont fui à l'étranger, dont plus de la moitié – 3, 4 millions – en Pologne.

L'armée russe continue de progresser dans l'est de l'Ukraine, où Kiev admet que la situation est « extrêmement difficile » pour ses troupes, pendant que Moscou évoque une offensive longue et tente de consolider son emprise sur les territoires conquis au sud. Les Russes tentent coûte que coûte de resserrer leur étau sur la région de Lougansk, où ils « avancent dans toutes les directions à la fois », a affirmé mercredi le gouverneur régional côté ukrainien, Serguiï Gaïdaï, sur Telegram. Le Danemark vote sur son entrée dans la défense de l'UE après 30 ans d'exception - newsare.net. Moscou a décidé d'intensifier son offensive dans le Donbass (est), qui regroupe les régions de Lougansk et de Donetsk et que les Ukrainiens peinent à défendre, après avoir éloigné les forces russes des deux plus grandes villes du pays, Kiev et Kharkiv (nord-est). « La situation dans le Donbass est extrêmement difficile », a reconnu mardi soir le président ukrainien Volodymyr Zelensky. Selon lui, les Russes « veulent tout détruire » dans la région. Mercredi matin, il a réclamé le « soutien d'une Europe unie », en déplorant le manque de cohésion des Occidentaux face à cette guerre qui vient d'entrer dans son quatrième mois, lors d'une prise de parole en visioconférence au forum économique de Davos (Suisse).