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Wednesday, 10 July 2024

Accueil » Contentieux Commercial et Civil Contentieux Commercial et Civil ÉLAN AVOCATS intervient aux côtés des entreprises tant en amont d'un conflit potentiel – afin de le préparer au mieux – que dans le cadre des procédures, qu'elles soient préalables (assistance à expertise judiciaire), rapides (référé, jour fixe, bref délai) ou au fond (Tribunal judiciaire, Tribunal de commerce, Cour d'Appel…). Cette expertise s'étend également dans le cadre d'une conciliation, médiation ou d'une procédure d'arbitrage.

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De manière générale, le Cabinet vous assiste dans tous contentieux de nature civile ou commerciale, tant dans le cadre des négociations transactionnelles que pour engager une procédure judiciaire, ou assurer la défense de ses clients lorsqu'ils sont assignés devant le Tribunal Judiciaire ou le Tribunal de Commerce.

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Litiges pré et post acquisitions. Conflit entre actionnaires. Exclusion d'associés, etc. Droit de la propriété industrielle Concurrence déloyale. Contrefaçon. Litiges liés aux marques, dessins, modèles, droit d'auteur, etc. Droit social Litiges prud'homaux. Contentieux syndicaux. Accident du travail. Faute professionnelle. Redressement, etc. Droit administratif Contentieux fiscal. Excès de pouvoir. Contestation des annulations de points de permis de conduire. Avocat contentieux civil et commercial btob idf f. Litige d'urbanisme, etc. Consulter la fiche pratique Ooreka Stratégie de l'avocat en contentieux De manière générale un avocat doit: avoir un excellent sens de l'écoute; avoir de la compassion envers son client; être discret; être loyal afin de ne pas conseiller ou défendre deux parties dont les intérêts sont susceptibles de s'opposer, etc. Mais en plus de cela, un avocat en contentieux doit également être un bon stratège. Il doit en effet être capable de changer de stratégie à tout moment de la procédure afin d'o btenir les solutions les plus favorables pour son client.

Les avocats du cabinet sont également compétents pour accompagner leurs clients dans le cadre de la mise en œuvre de mesures de protection (tutelle, curatelle…) qui concernent les majeurs dont la capacité est amoindrie ou les mineurs dont la capacité juridique n'est totalement acquise. Droit des successions Le droit des successions est l'ensemble des règles juridiques et fiscales qui régissent la transmission du patrimoine d'une personne lors de son décès. Le Cabinet SMGN accompagne ses clients dans le cadre de ses activités de conseil dans le domaine des successions. Le cabinet intervient également devant les juridictions tant civiles que pénales dans le cas de règlements successoraux contentieux. Avocat contentieux civil et commercial. Droit des biens Le droit des biens a pour l'objet l'étude des relations entre une personne et une chose qui vont de la simple possession à la propriété collective. Le droit des biens est construit autour du droit de propriété qui fait l'objet de multiples litiges et emmène souvent le justiciable à saisir la juridiction compétente.

Courroies rondes de 1 mm à 12 mm en cuir de boeuf tanné de manière végétale ou en cuir végétal chèvre pour la petite courroie en 1 mm. Chaque courroie est découpée à partir de la peau entière avec la fleur et affinée en plusieurs étapes jusqu'à obtenir une courroie ronde, durable et souple. Les courroies rondes peuvent être délivrées sur des bobines ou en rouleau. Longueur: selon besoin (ouvert), sans fin ou avec agrafe. Couleurs: naturel, brun foncé et noir. D'autres couleurs possibles sur demande. La courroie ronde en 12 mm est doublée. Courroie ronde en 12 mm en cuir végétal. Doublé. Disponible en couleur naturelle. Courroie ronde au mètre. Courroies plates en cuir de diverses couleurs et épaisseurs utilisées comme courroie de transmission ou pour la transformation en d'autres articles. La largeur et l'épaisseur (3 à 12 mm) peuvent être adaptées aux besoins. La longueur peut être définie (ouvert), sans fin ou pré-préparée pour un montage sur place (agrafes). Courroie plate en cuir doublée Jusqu'à 12 mm d'épaisseur Courroie de transmission (bi-matière) Courroies plates de transmission recouvertes ou renforcées de polyamide (bi-matière).

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Largeur à partir de 2 mm. Jusqu'à 30 couleurs (dependant de la sorte de cuir utilisée). Cuir: cuir végetal, nappa cheval, cuir vachette, cuir verni, cuir Nubuk, cuir Velours, Imitation en cuir…. Couleurs lanières/cordons en cuir plus de couleurs possible (30 à 50 couleurs) Lanière en cuir surpiquée Lanière en cuir répliée et surpiquée (en stock en 8 mm plusieurs couleurs comme noir, rouge, cognac, noisette, orange, fushia, argenté metallic, violet, bleu royal, châtaigne, noir metallic, perle metallic…. ) Lanière simple en cuir kangourou Lanière simple en cuir kangourou. Disponible en largeur 3 mm à 6 mm. Epaisseur environ 1 mm. Courroie ronde au mètres. Large gamme de couleurs (noir, naturel, gris, argent, or, rouge, pink, organge, vert kawasaki, lemon, blanc, bleu…). Minimum de commande demandé. Lanière végétale (en cuir végétal) Lanière végétale (en cuir végétal) disponible de 3 mm à 10 mm de large avec une large gamme de couleurs. Largeur standard: 5 et 10 mm. D'autres largeurs sur demande. Lanière ronde – avec renfort souple Lanière ronde en cuir vachette avec un renfort à l'intérieur (souple).

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Courroie plate en cuir végétal Courroies plates en cuir végétal: Largeur selon besoin. Epaisseur environ 3, 0 mm ou épaisseur réduite avec une longueur environ 1, 10 à 1, 35 m en couleur naturel, chocolat, noir. D'autres couleurs comme marine, cognac, brandy, blanc, mocca, rouge, bleu royal, gris, bordeaux, tan, veg-look, fango sur demande avec minimum de commande. Epaisseur environ 3, 5-4, 0 mm avec une longueur environ 1, 80 – 2, 20 m en couleur naturel, brun foncé et noir. Courroies en différents types de cuir avec boucle en différentes couleurs, largeurs et épaisseurs. Avec ou sans couture, avec ou sans rainures. Sur demande. Lanière pour anse de sac Lanière pour anse de sac en diff. largeurs, épaisseurs et couleurs possible. Avec ou sans boucle/anneau. Polyuréthane (vert et rouge) | Tous les modèles | 123 courroies. Lanière pour anse de sac ou bracelet Lanière en croûte de cuir avec une épaisseur de 2, 5 à 3, 0 mm. Couleurs: noir, brun foncé et cognac. Largeur selon besoin. Longueur max. 1, 10 à 1, 40 m. D'autres couleurs comme bordeaux, marine, marron-vert, jaune, whisky, gris, vert avec un minimum de commande.

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