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Une grande cave complète ce bien. Possibilité de deux garages fermés en supplément. Livraison fin 2022. Réf: 050053E1RNIL ORPI AGERIM Voir en détail NICE 375 000 € - 3 pièces - 79 m² Nice Ouest: Au calme grand 3 Pieces en rez de jardin de 78 M² avec 70 M² de Jardin arboré dans une belle résidence bien entretenue avec piscine et espaces verts. Century 21 CBS vous propose ce grand 3 pièces traversant exposé sud/ouest composé d'une grande entrée avec vaste séjour et cuisine indépendante équipée. Dans la partie nuit vous profiterez de 2 chambres, avec une salle de bains et un WC indépendant. Ce bien dispose également d'un box fermé en sous-sol. Situé à proximité des transports en commun, des écoles et collèges de Nice Ouest, venez profiter de son grand jardin pour déjeuner et diner en famille ou avec des amis au calme dans un cadre de verdure très apprécié de nos jours. Bien en copropriété (183 Lots) - Aucune procédure à notre connaissance. Charges: 210€/mois. Taxe foncière: 1252€.
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J'accepte les termes et conditions et Politique de confidentialité CLAUSE DU FORMULAIRE DE CONTACT Selon le règlement général sur la protection des données (UE) 2016/679 du parlement européen et du conseil de l'union européenne du 27 avril 2016 et la loi organique espagnole 3/2018 du 5 décembre sur la protection des données personnelles et la garantie des droits numériques, nous vous informons que les informations que vous avez fournies seront traitées par DRAY &. PARTNERS SL, avec le numéro d'identification fiscale espagnol B57872624, dont le siège social est situé à AVENIDA GABRIEL ALOMAR Y VILLALONGA Nº 35, afin de pouvoir fournir le service demandé et/ou contracté et de procéder à la facturation correspondante. La base juridique du traitement de vos données est de fournir le service contracté et/ou demandé. L'offre prospective de produits et services sera basée sur le consentement demandé. Le retrait de ce consentement ne conditionne en aucun cas l'exécution du contrat. Les données fournies seront conservées jusqu'à la fin de la relation d'affaires ou pendant les années nécessaires à l'accomplissement des obligations légales.
Foncier agricole Mise à jour le 31/05/2022 L'accès au foncier agricole en vue de son exploitation obéit à la législation sur le contrôle des structures agricoles. Cette procédure implique que l'exploitant d'une parcelle agricole justifie d'un titre de jouissance régulier (titre de propriété ou bail rural) et d'une autorisation préalable administrative d'exploiter. Vous trouverez dans la rubrique « contrôle des structures » les modalités pratiques et règlementaires pour l'obtention de cette autorisation. A noter que toute demande d'autorisation déposée auprès des services de la DDTM fait l'objet d'une publicité foncière, sur le site des services de l'Etat dans le département. Publicité foncière 35.00. La rubrique " statut du fermage " rappelle les conditions de mise en œuvre dans le département d'Ille-et-Vilaine de la législation sur les baux ruraux ainsi que l'évolution annuelle de l'indice du fermage. Enfin, vous pourrez retrouverer les avis d'appel à candidatures à l'attribution de biens fonciers pour des opérations de la SAFER.
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Vous trouverez sur cette page des informations utiles sur le service de publicité foncière (ex: conservation des hypothèques) dont la gestion relève du la commune de Rennes (35000). Projet de loi n° 35, Loi visant à moderniser certaines règles relatives à la publicité foncière et à favoriser la diffusion de l’information géospatiale - Assemblée nationale du Québec. Cet organisme permet d'effectuer diverses démarches comme demander une copie d'acte de propriété, d'état hypothécaire ou encore d'un réglement de copropriété, connaître l'identité du propriétaire d'un bien immobilier. Le Service de la publicité foncière fait partie de l'administration territoriale, au même titre que d'autres entités: Sous-préfecture, Conseil régional, Conseil départemental, CNFPT, CdG, Préfecture, Préfecture de région, Intercommunalité, Mairie... Coordonnées du Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 1 Vous trouverez ci-dessous les coordonnées pour contacter le service de publicité foncière (ex: conservation des hypothèques) pour vos démarches et questions dans le domaine Territorial. Coordonnées postales Centre des Finances Publiques 2 boulevard Magenta 35023 Rennes Cedex 9 Téléphone 02 99 29 37 74 Horaires d'ouverture du Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 1 Dans la commune de Rennes, vous pouvez réaliser vos démarches concernant du territorial à le service de publicité foncière (ex: conservation des hypothèques).
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Centre des Finances publiques 11 avenue Pierre Verdier CS 10564 34537 BÉZIERS CEDEX Mél: Tél: 04 67 35 69 15 Fax: 04 67 35 69 17 Du lundi au vendredi 8h30-12h15 (sur RDV) / 13h30-16h (sur RDV téléphonique uniquement) Ressort Tout le département
Si les effectifs sont stables ou en légère baisse dans les communes et les départements, leur nombre augmente dans les EPCI et les régions. Les 5 organismes les plus proches Voici les 5 SPF les plus proches de cet organisme de la commune de Rennes: