Géographie 1Re - E. Janin (2019) Site Ressources Élève | Éditions Nathan – Article 1837 Du Code Général Des Impôts
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Bandra, un quartier gentrifié Bandra est un peu comme le centre de New York. C'est un quartier chic peuplé de stars de Bollywood, de prescripteurs de tendances, de hipsters et d'expatriés. Relativement proche de l'aéroport, il se trouve à quelques kilomètres seulement du Bandra Kurla Complex (BKC), le nouveau centre financier de la ville. […] « Bandra n'a pas toujours été branché. C'est stupéfiant de voir ce qu'il est devenu », confie Naresh Fernandes, le directeur du site d'information Scroll. […] « La mise en valeur a commencé au cours des vingt dernières années et le rythme s'accélère », ajoute‑t‑il. […] Aujourd'hui, on trouve dans un rayon de 2 kilomètres autour de Pali Naka la plus forte densité de cafés, restaurants, pubs, bars et pâtisseries d'Inde. Fond de carte mumbai bac. […] Comment cette banlieue endormie s'est‑elle mise à attirer du monde? Premièrement, bien entendu, la libéralisation a ouvert l'économie, créé de la richesse et du revenu disponible. […] Le Bandra‑Worli Sea Link 1, qui est apparu en 2009, a accéléré les déplacements à partir de Worli et contribué au phénomène.
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Carte interactive p. 31: population et métropoles en France p. 31 Chapitre: Thème 1 - La métropolisation: un processus mondial différencié/Se préparer Type: Application Langue: Français Poids: 1. 64 Mo Voir Lien copié! Carte interactive p. 36: Urbanisation et métropoles au Brésil p. 36 Thème 1 - La métropolisation: un processus mondial différencié/Chapitre 1 - Dans le monde 692. 5 Ko Carte interactive p. 40: Étalement et recompositions de la métropole londonienne p. 40 816. 3 Ko Carte interactive p. 41: Les contrastes socio-économiques à Londres p. 41 633. 37 Ko Carte interactive p. 42: L'espace métropolitain de Mumbai p. 42 836. 73 Ko Carte interactive p. 44: Des inégalités territoriales p. 44 689. 14 Ko Carte interactive p. 47: Les mobilités dans la mégalopole p. 47 797. 97 Ko Carte interactive p. 49: Le quartier d'affaires de Zuidas à Amsterdam p. 49 596. 75 Ko Carte interactive p. Croquis: Mumbai, métropole émergente - blog histoire geographie lycée eaubonne. 51: Un quartier pauvre au cœur de Buenos Aires (Argentine) p. 51 694. 41 Ko Carte interactive p. 52: Schéma (modèle) d'une métropole portuaire polycentrique p. 52 481.
Le Code général des impôts regroupe les lois relatives au droit général des impôts français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code général des impôts ci-dessous: Article 1838 Entrée en vigueur 1994-09-02 En cas de récidive dans les dix ans d'une décision disciplinaire antérieure devenue définitive, l'officier public ou ministériel, convaincu de s'être, d'une façon quelconque, rendu complice de manoeuvres destinées à éluder le paiement de l'impôt, ((est frappé de destitution en cas de complicité du délit spécifié à l'article 1837)) (1). (1) Modifications.
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L'importance des masses budgétaires en jeu, le besoin de financement et d'investissement dans les entreprises et PME françaises et la sensibilité historique de cette réforme rendent nécessaires l'évaluation et le suivi du dispositif. Lire la suite… Le remplacement de l'ISF par l'IFI est une des réformes fortes proposées dans le PLF 2018. Lire la suite… Voir les documents parlementaires qui traitent de cet article Vous avez déjà un compte? Article 1837 du code général des impôts et. Afficher tout (373)
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4. L'exonération s'applique dans les mêmes conditions aux parts de fonds communs de placement dans l'innovation définis par l'article L. 214-30 du code monétaire et financier et de fonds communs de placement à risques et de fonds professionnels de capital investissement définis respectivement aux articles L. 214-28 et L. 214-160 du même code dont l'actif est constitué au moins à hauteur de 40% de titres reçus en contrepartie de souscriptions au capital de sociétés exerçant leur activité ou juridiquement constituées depuis moins de cinq ans, vérifiant les conditions prévues au 1 du I de l'article 885-0 V bis du présent code. L'exonération est limitée à la fraction de la valeur des parts de ces fonds représentative de titres reçus en contrepartie de souscriptions au capital de sociétés vérifiant les conditions prévues au même 1. Article 1837 du code général des impôts le. II. – Un décret fixe les obligations déclaratives incombant aux redevables et aux sociétés ainsi qu'aux gérants de fonds visés au I. Entrée en vigueur le 1 janvier 2016 Sortie de vigueur le 1 janvier 2018 3 textes citent l'article Voir les commentaires indexés sur Doctrine qui citent cet article Vous avez déjà un compte?
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Par exception aux troisième et quatrième alinéas du présent 2°, sont pris en compte pour la détermination de la fraction mentionnée au premier alinéa du présent 2°, sous réserve des exclusions prévues aux a et b du présent 2°, les biens et droits immobiliers détenus directement par les sociétés ou organismes que le redevable, seul ou conjointement avec les personnes mentionnées au 1° du présent article, contrôle au sens du 2° du III de l'article 150-0 B ter, ou dont le redevable ou l'une des personnes mentionnées au 1° du présent article se réserve la jouissance en fait ou en droit.
3° Aucun rehaussement n'est effectué si le redevable, de bonne foi, démontre qu'il n'était pas en mesure de disposer des informations nécessaires à l'estimation de la fraction de la valeur des parts ou actions mentionnées au premier alinéa du 2° du présent article représentative des biens ou droits immobiliers qu'il détient indirectement.