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Bonjour cat, Les frais de transport sont remboursés par l'Assurance Maladie, sur prescription médicale, pour des soins ou examens liés à une hospitalisation (entrée et/ou sortie de l'hôpital), quelle que soit la durée de l'hospitalisation (complète, partielle, ou ambulatoire). De plus, certains transports, même prescrits par un médecin, nécessite l'accord préalable du service médical de l'Assurance Maladie (exemple: transport en série). Vous trouverez le détail des conditions de prise en charge sur le site Angélique
Qui A Droit À Un Vol Charter
Le patient dispose d'une prescription médicale de transport assis, communément appelée bon de transport; il peut alors bénéficier d'un taxi conventionné, ou d'un taxi VSL, dont la prise en charge est assurée par sa caisse d'assurance maladie, sous certaines conditions. Prescription médicale de transport ou "Bon de transport" Documents nécessaires pour demander un transport médical assis Une prescription médicale de transport assis. Ce document doit être fourni par le médecin prescripteur. En cas de convocation par un service, ce dernier peut fournir la prescription médicale de transport lors du retour (s'en assurer avant toute demande de transport). Refus de la part des VSL - Résolue. L'attestation de sécurité sociale, comportant le numéro d'assuré, la date de naissance et la caisse d'assurance maladie. La carte vitale (à jour) pour effectuer l'entrée. Une pièce d'identité. La carte de mutuelle. Une demande d'accord préalable est nécessaire pour: les trajets supérieurs à 150 kilomètres, les séries d'une distance supérieure à 50 kilomètres, pour un même traitement, doivent être au moins égales à quatre transports au cours d'une période de deux mois.
Mais s'agissant du cas que vous soumettez, le choix est à la discrétion du médecin qui engage de ce fait sa responsabilité (et éventuellement celle de l'hopital). En tout cas, il est clair que l'invalidité du patient doit amener le médecin en cause à réfléchir sur les modalités de transport et de choisir en toute conscience et avec sagesse celui qui est le plus adapté et économiquement le plus justifié. Bref, tout ceci n'est pas si simple que cela...