Clairette De Die Poulet Et Fils Cremant De Die, Règlement De Sécurité Du 25 Juin 1980
Commune: PONTAIX Région: Vallee du Rhone Pays: France Signalez-nous une erreur sur: Cave Poulet et Fils! CAVE POULET ET FILS Producteur viticulteur Producteur des AOC Clairette de Die
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La RÉGLEMENTATION ERP – 25 JUIN 1980 – La réglementation des établissements du public est formées de 2 groupes. Les établissements du 1er groupe et ceux du 2nd 1er groupe forme les catégorie d'établissement de la 1ère à la 4ème catégorie. Le 2nd groupe forme les établissements de 5ème catégorie. Les ERP sont classés selon leurs types et leurs catégories. Règlement de sécurité du 25 juin 1980 1. Types d'exploitation et d'activités Catégorie: effectifs selon calcul définit dans les textes Voici en téléchargement, l'ensemble du règlement de sécurité du 25 juin 1980 – pour les établissements du 1er groupe, de la 1ère à la 4ème catégorie. Articles Généraux GE GN CO AM DF MS Installation Techniques CH GZ EL EC AS GC IT246 IT249 IT 263 Type Exploitation TYPE-J TYPE-L M TYPE-N TYPE-O P R S T TYPE-U V W X Y PS
Règlement De Sécurité Du 25 Juin 1980 Photo
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