Comité Régional Handisport Languedoc Roussillon Association Loi 1901 - Club De Sports D'Équipe, 1039 R Georges Méliès, 34000 Montpellier - Adresse, Horaire | Fourniture De Repas En Liaison Froide Pour Les Besoins De La Commune De Miribel — Deux Lots - Nouma.Fr
Comité Régional Languedoc Roussillon REUNION DU COMITE DIRECTEUR DU LANGUEDOC ROUSSILLON Réunion du 24 mai 2013 – 19h30 PROCES VERBAL Lieu: Maison Régionale des Sports à MONTPELLIER. Présidence: Jean-Philippe POVEDA Membres présents: Catherine ROCHER, Nicole WARDEGA, Patrice AFFLATET, Bruno AJDNIK, Jean-Pierre BARBER, Hervé BRETON, Bernard CHLUDA, Olivier DELANERIE, Louis ESTEVE, Jean-Pierre LEBERT, François LOPEZ, Daniel MARCOUX, Jean-Claude PETIN, Alain PUGES, Claude ROBINE. Membres excusés: Hubert BEAUBOIS, Benoît MALAVAL, Didier RAFINESQUE, Stéphane ROGER, Benoît VALARIER. Membre absent: Jean NAVARRO. Membres invités présents: Nathalie CARACCI, Gérard PEGON, Christine CARDONA (cooptée). Comité régional handisport languedoc roussillon latribune fr. La réunion débute à 19h45. 1) Validation de la dernière réunion: Le procès-verbal de la réunion du 01/02/2013 est adopté à l'unanimité. 2) Local St Lazare: L'accord de vente du local St Lazare est signé pour un montant de 82 000 € net vendeur. La vente se fera dans 3 semaines. Le Comité Régional a réglé tous les frais (syndic, impôts…).
Comité Régional Handisport Languedoc Roussillon Cen Lr
COMITE REGIONAL HANDISPORT L. R., est une PME sous la forme d'une Association déclarée créée le 02/07/2012. L'établissement est spécialisé en Activités de clubs de sports et son effectif est compris entre Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). COMITE REGIONAL HANDISPORT L. R. se trouve dans la commune de Montpellier dans le département Hérault (34). Comité handisport de la MSA Languedoc-Roussillon @ handiquipe equita. Raison sociale SIREN 420079105 NIC 00037 SIRET 42007910500037 Activité principale de l'entreprise (APE) 93. 12Z Libellé de l'activité principale de l'entreprise TVA intracommunautaire* FR38420079105 Données issues de la base données Sirene- mise à jour avril 2022. *Numéro de TVA intracommunautaire calculé automatiquement et fourni à titre indicatif. Ce numéro n'est pas une information officielle.
Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre (documents à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1): -Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. Www voixdelain fr marchespublics.aquitaine. 8222-8 du code du travail -Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2) La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET: NON Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
Www Voixdelain Fr Marches Publics Co
5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS 20 juin 2018
Cette plateforme de dématérialisation des marchés publics vous permet de: Rechercher et consulter les annonces d'information, de consultation, d'attribution Télécharger les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) Répondre sous forme électronique aux appels d'offres Inscrivez-vous pour bénéficier de l'ensemble de ces services! Service d'alerte quotidien ou hebdomadaire Historique des actions réalisées sur les consultations Service de gestion de panier entreprise personnalisé Service d'abonnement aux flux RSS de la plate-forme Entreprise (établissement) en France Entreprise non établie en France Identifiant ( Ex: N° d'enregistrement national, DUNS Number, numéro local, etc. )