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Si l'adhérent-e répond «non» à toutes les question, il/elle ne devra pas présenter de certificat. En revanche s'il/elle répond «oui» à au moins une question, il/elle devra remettre un certificat médical à l'association. Afin de remplir ses obligations, l'association a tout intérêt à demander et conserver un document rempli par l'adhérent-e ou son/sa représentant-e légal-e attestant qu'il a effectivement répondu «non» à toutes les rubriques du questionnaire santé. En revanche, l'association ne doit pas récupérer les questionnaires qui relèvent de la seule responsabilité de l'adhérent-e. Les associations ont tout intérêt à être vigilantes dans leur démarches de suivi de chaque adhérent-e. Formulaire modernisation gouv fr gf cerfa 15699 do video. Elles ont également tout intérêt à conserver les certificats médicaux et les attestations des auto-questionnaires afin de disposer d'une preuve indiquant qu'elles ont bien rempli leurs obligations. Les activités à contraintes particulières Certaines disciplines font exception au dispositif présenté ci-dessus, il s'agit des disciplines à contraintes particulières: alpinisme, plongée, spéléologie, les sports de combat avec KO, les sports comportant l'utilisation d'arme à feu ou à air comprimé, les sports automobiles et le rugby.

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