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Classe 16 - Produit Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés. Papier; carton; boîtes en carton ou en papier; affiches; albums; cartes; livres; journaux; prospectus; brochures; calendriers; instruments d'écriture; objets d'art gravés ou lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; patrons pour la couture; dessins; instruments de dessin; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en papier; papier hygiénique; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classe 19 - Produit Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
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très bon état encadrement en bois doré dimensions: 50 x 40 cm jacote95 106 17 € Beau cadre avec tapisserie faite main. encadrement en bois fait par un professionnel. dimensions: 119 x 57 cm Dessins datant du milieu du 19ème siecle Maffliers (95), à 10 km de Sarcelles (95200) 500 € "les tapisseries décoratives du garde-meuble, choix des plus beaux motifs" par e. Le médailler franklin sarcelles prendre. guichard baudry editeur imprimerie ch.
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3. DÉFAUT DE PAIEMENT En application de l'article L. 441- 6 du Code du Commerce, en cas de retard de paiement supérieur ou égal à 30 jours après la vente, des pénalités de retard égales à 11, 37% du montant de l'adjudication (charges et taxes comprises) seront demandées à l'acheteur. Médaillier Franklin. Sarcelles, Val-d ́Oise - atelier de data.bnf.fr. L'application de cette clause ne fait pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l'éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. Ces dommages ne seront en aucun cas inférieurs aux honoraires acheteurs et vendeurs qui auraient été facturés en cas de bonne résolution de la vente. 4. FOLLE ENCHÈRE Par dérogation de l'Art. 14 de la loi du 10 juillet 2000: «À défaut de paiement par l'adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l'adjudicataire défaillant; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de deux mois à compter de l'adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l'adjudicataire défaillant».
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217. 00 € Cette lampe est réalisée à partir d'un ancien phare de camion Cibié datant de 1950-60. Le phare a un diamètre tout compris de 21. 5 belle pièce soudée sur une plaque d'acier brossée, décapée, polie pour obtenir cette belle patine. Phare adaptable type Cibié - NRPIECESAUTO. Après avoir été entièrement décapé, le phare a été équipé d'une douille et ampoule de type G9 LED de 2W. Une lampe fonctionnelle qui ne manquera pas de se faire remarquer. Je vous laisse avec quelques photos. Cette lampe est signée, numérotée et datée. G9 – 4W Max LED – 220V/230V – 50/60Hz 1 en stock
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