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Toutefois, le principe de densification différentiée, élément clef de la promotion de la qualité urbaine, sera appliqué en fonction du contexte du territoire et des projets. > Lien vers la présentation Power Point. > Lien vers la brochure d'information aux propriétaires de villas en zone de développement. > Lien vers les pratiques administratives de l'OCLPF: PA/SI/001. 06 et PA/SI/032. 02.
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Type de publication Décisions Date de publication 5 décembre 2018 Auteur Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF) Publié dans Département du territoire (DT), Pratiques administratives relatives aux logements contrôlés Document PA/DI/031. 04 Détail Pratique administrative de l'office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF) - PA/DI/031. 04 Département du territoire (DT), Pratiques administratives relatives aux logements contrôlés
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