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Urbanisme et logement Voirie et mobilité Le Service voirie et mobilité a pour mission d'assurer la sécurité et la qualité de vie des citoyens et des usagers sur les espaces publics communaux tout en intégrant les nouveaux défis en intégrant... En savoir plus

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Identité de l'entreprise Présentation de la société TOURNAI-VILLEDIEU ENVIRONNEMENT TOURNAI-VILLEDIEU ENVIRONNEMENT, association dclare, immatriculée sous le SIREN 839951100, est active depuis 4 ans. Domicilie TOURNAI-SUR-DIVE (61160), elle est spécialisée dans le secteur d'activit des autres organisations fonctionnant par adhsion volontaire. Service environnement tournai dans. recense 1 établissement, aucun événement. Une facture impayée? Relancez vos dbiteurs avec impayé Facile et sans commission.

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L'inscription est validée lorsque le dossier de candidature, photos comprises, est bien réceptionné (en ligne ou en format papier). Le concours est ouvert à toute personne, propriétaire, locataire, occupant ou responsable d'un bâtiment, privé ou public, situé sur le territoire de la commune de Tournai ainsi qu'aux comités structurés d'opérations villages et quartiers fleuris.

Prévention citoyenne Le Service prévention citoyenne est un service social et de prévention, d'écoute et d'orientation dans des domaines variés permettant d'améliorer la qualité de vie du citoyen. Prévention et protection du travail (SIPP) Le Service prévention et protection du travail (SIPP) est un service interne de prévention et protection des dangers pour la santé, la sécurité et l'intégrité physique du personnel de l'Administration... Projets de développement Le service assure le suivi de projets de développement majeurs comme la rénovation de la maison de la Culture et celle du musée des Beaux-Arts. Sanctions administratives La matière des sanctions administratives communales est principalement régie par la loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales. Entreprises - Energie, Environnement - Tournai (Tournai) | Annuaire des entreprises Kompass. Sports Le Service sports apporte un soutien et aide auprès des clubs et gère les différentes infrastructures sportives. Tourisme L'Office du tourisme, le service de promotion de Tournai, est le "point infos" pour les touristes et Tournaisiens.

Frais de vente et paiement: L'adjudicataire devra acquitter, en sus du montant de l'enchère, par lot, les frais et taxes suivants: - 25% TTC, sauf pour les livres 22% TTC - 7% de frais additionnels au titre de la taxe à l'importation temporaire, pour les lots dont le numéro est précédé d'un astérisque Dans certains cas, ces frais pourront faire l'objet d'un remboursement à l'acheteur. - Les adjudicataires souhaitant régler leurs achats par virement ou chèque tiré sur une banque étrangère devront s'acquitter d'un débours supplémentaire de 20 euros.

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Prix de réserve Le Prix de réserve est déterminé par le vendeur lors de la mise en vente de son objet. Il correspond au prix en deça duquel le vendeur ne souhaite pas vendre son objet. Par définition, le prix de réserve n'est pas porté à la connaissance des acheteurs potentiels. En tant qu'acheteur, vous devez donc enchérir jusqu'à dépasser le prix de réserve afin de pouvoir remporter l'objet. La livraison par Mondial Relay n'est possible qu'en cas de paiement par Carte Bleue ou NaturaPay. La livraison Colissimo par NaturaBuy n'est possible qu'en cas de paiement par Carte Bleue ou NaturaPay. Dlai moyen d'expdition des armes constat chez ce vendeur. Dlai calcul sur ses expditions des 30 derniers jours, aprs confirmation du paiement. Dlai moyen d'expdition constat chez ce vendeur sur ce type de produit. Baionnettes de collection en vente saint. Dlai calcul sur ses expditions des 30 derniers jours aprs, confirmation du paiement. Dlai de rponse moyen constat sur les questions poses ce vendeur sur les 30 derniers jours.

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Les achats volumineux seront entreposés, à leurs conditions et frais, au magasinage de l'Hôtel Drouot, 6 bis rue Rossini 75009 Paris, où ils pourront être retirés sur présentation du bordereau acquitté. Les acheteurs, souhaitant exporter leurs achats, devront le faire savoir au plus tard le jour de la vente. Ils pourront récupérer la TVA sur les honoraires d'achat à la condition qu'un justificatif de douane en bonne et due forme soit remis à ADER et que le nom de la Maison de Vente y soit mentionné en tant qu'exportateur. Baionnettes de collection en vente les. Défaut de paiement: À défaut de paiement par l'adjudicataire de la totalité des sommes dues, après une seule mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l'adjudicataire défaillant. Si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de trois mois à compter de l'adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l'adjudicataire défaillant. En outre, ADER se réserve le droit de réclamer à l'adjudicataire défaillant, des intérêts au taux légal, le remboursement de tous les frais engagés pour le recouvrement des sommes dues par lui, ainsi que le paiement de la différence entre le prix d'adjudication initial et le prix d'adjudication sur folle enchère, s'il est inférieur, ainsi que les coûts générés par les nouvelles enchères.

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