Droit Bts Am Chapitre 6 - Mémoires Gratuits - Ramy / Ici Tout Commence 30 Decembre 2021 Dates

Par • 14 Février 2018 • 1 616 Mots (7 Pages) • 372 Vues Page 1 sur 7... 3-2 le paiement du contrat électronique Il s'effectue sois immédiatement par carte bancaire sois a la livrais par virement, chèques ou espèce. Doc 11 --------------------------------------------------------------- Chapitre 3: Les productions immatérielles 1- les droits d'auteur 1. 1 Définition: cf doc 1 (introduction p 26) L'auteur d'une "œuvre de l'esprit " détient l'exclusivité de la production, de la publication et de la commercialisation de son œuvre. L'œuvre donne naissance à des droits d'auteurs dès lors qu'il s'agit d'une création originale c'est à dire être le reflet d'un apport intellectuel fourni par l'auteur (caractère de l'originalité) - les droits conférés Le droit d'auteur confère deux types de droits 1. 2. 1 Le droit moral (doc 1 p 22 partie droite du document) Il comprend: - le droit de divulgation c'est à dire le droit de livrer son œuvre au public. L'auteur est le seul à décider du moment et du procéder de divulgation - le droit à la paternité: il permet à l'auteur d'exige la mention de son nom ou des garder l'anonymat ou de prendre un pseudo - le droit au respect de l'œuvre: il permet à l'auteur de s'opposer à toutes modifications susceptibles de dénature son œuvre - le droit de repentir: il permet à l'auteur de faire cesser l'exploitation de son œuvre (comme par exemple en rompant un contrat d'exploitation.

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Le cours de droit d'auteur et ses fiches: Le droit d'auteur: cours et fiches Lire la suite... Quelle protection juridique pour le logiciel? Les œuvres logicielles L'application de la réservation accordée par le droit d'auteur aux programmes d'ordinateurs s'est effectuée dans la douleur. La doctrine classique considère à juste titre que le logiciel est un cheval de Troie ou un virus dans la propriété littéraire artistique. Les solutions légales en matière de logiciel apparaissent donc comme un droit bricolé.... Lire la suite... Le contrat de production audiovisuelle Les œuvres objet d'un contrat de production audiovisuelle La loi prévoit un régime spécifique pour les œuvres appartenant à certains genres. Il s'agit surtout de l'œuvre audiovisuelle. L'œuvre audiovisuelle est le plus souvent le résultat d'une activité d'entreprise et d'une activité artistique. C'est pourquoi, lorsqu'elle est élaborée par l'intermédiaire d'un contrat de production, elle est soumise à... Œuvre collective, de collaboration, composite… Les œuvres à pluralité d'auteurs Nous retrouvons ici les trois catégories étudiées avec la titularité du droit d'auteur: l'œuvre de collaboration, l'œuvre composite et l'œuvre collective.

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Notices Gratuites de fichiers PDF Notices gratuites d'utilisation à télécharger gratuitement. Acceuil Documents PDF bts cours de droit Ces notices sont en accès libre sur Internet. Pour trouver une notice sur le site, vous devez taper votre recherche dans le champ en haut à droite. Les PDF peuvent être dans une langue différente de la votre. Le format des nos notices sont au format PDF. Le 22 Avril 2003 44 pages IUT GEA Cours Droit Civil Notions Page perso de 2000 / 2001 Droit Civil COURS DE DROIT CIVIL NOTIONS DE DROIT CIVIL Le 2000 / 2001 Benjamin Descamps Page 2 / 44 1ère PARTIE: Introduction Générale à l'Etude Avis AARON Date d'inscription: 24/05/2019 Le 23-08-2018 Bonjour Y a t-il une version plus récente de ce fichier? Merci pour tout EMY Date d'inscription: 19/02/2019 Le 07-09-2018 Bonsoir Ce site est super interessant Merci beaucoup MALO Date d'inscription: 5/03/2017 Le 30-10-2018 Salut Lire sur un ecran n'a pas le meme charme que de lire un livre en papier.. prendre le temps de tourner une page Rien de tel qu'un bon livre avec du papier Donnez votre avis sur ce fichier PDF Le 19 Juin 2014 7 pages PROGRAMME DES COURS BTS NOTARIAT imnrennes fr PROGRAMME DES COURS BTS NOTARIAT I.

Page 1 sur 50 - Environ 500 essais cours de droit 600 mots | 3 pages Thierry RAMBAUD Syllabus Le cours est dispensé par le professeur Thierry Rambaud, Professeur des Universités, vice-doyen de la faculté internationale de Droit comparé et membre de l'Académie internationale de droit comparé. Il est également conseiller expert pour le Droit comparé et les libertés publiques auprès du Conseil de l'Europe. Le cours constitue une introduction pour les étudiants à la diversité des grands systèmes juridiques dans le monde et au Droit comparé. Outre une présentation Cours de droit 1517 mots | 7 pages Introduction au Droit Juridiction: La juridiction est le pouvoir de juger, de rendre la justice. Un degré de juridiction est l'un des tribunaux devant lesquels peut être portée successivement une même affaire. Introduction: Le droit organise la vie en société. Par conséquent il édicte des règles. Sa règle peut se définir comme une règle de conduite dans les rapports sociaux. Et pour être respectée, toute règle est assortie d'une sanction.

Louis s'éloigne de son carnet de recettes et Enzo en profite pour prendre des photos du carnet d'Auguste. À suivre le résumé intégral Ici tout commence épisode 304 du jeudi 30 décembre 2021. Commentez les épisodes sur le forum d'Ici tout commence chaque jour et retrouvez la liste des acteurs ITC au complet de la série.

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Ici tout commence en avance épisode 283 du 1er décembre 2021: Souleymane de retour Louis traite Laetitia de ramasse-merde et Laetitia ne se laisse pas faire et le traite de bâtard prétentieux. La guerre est déclarée, il lui promet qu'elle va payer pour ce qu'elle a fait. Pendant ce temps, Théo fait le nécessaire en mettant des produits chez Laetitia. Guillaume débarque…il dit qu'il venait prendre la clé du studio. Guillaume comprend que Théo ment: il lui demande de voir son sac et à l'intérieur il voit des emballages de botox sans les fioles. Teyssier se retrouve menacé par Guillaume Antoine confie à Rose qu'il a l'impression que quelque chose cloche chez Souleymane: il pense qu'il ment. Rose pense qu'Antoine doit arrêter de fliquer Souleymane sinon il va repartir chez sa mère. Guillaume s'en prend à Teyssier, il l'accuse de demander à Théo de planquer du botox chez Laetitia. Teyssier ne comprend pas pourquoi il défend Laetitia. Guillaume menace Teyssier: soit il fiche la paix à Laetitia soit il dénonce Théo à la gendarmerie.

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Enzo veut être son binôme au concours mais Louis a déjà choisi Charlène. Enzo le menace de tout dévoiler. Louis rejoint Charlène à la salle commune quand Tom l'aborde pour lui demander s'il a choisi son binôme pour le concours. Tom souhaite en fait postuler et ignore comment procéder. Mais Louis lui indique qu'il a déjà choisi son binôme. Tom pense naturellement qu'il a choisi Charlène et ne trouve pas son attitude très fair play. Théo pense quant à lui que Louis fait du favoritisme. Acculé, Louis leur indique ne pas avoir choisi Charlène mais Enzo. La jeune femme tombe des nues et réagit mal. L'amitié entre Enzo et Maxime est mise à rude épreuve. Jaloux de son succès, Enzo reproche à Maxime d'écraser tout le monde pour arriver à ses fins. Maxime lui déclare en retour qu'ils n'ont plus rien à se dire. Charlène se rend compte que, prêt à tout pour gagner le concours, Louis lui a planté un couteau dans le dos. Acculé, Louis lui avoue la vérité. Enzo le fait chanter. Louis confie à Charlène qu'Enzo a découvert que ses recettes ne sont pas de lui, mais de son père.. Retrouvez Ici tout commence du lundi au vendredi à 18.

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Une déception pour la cheffe Guinot qui espérait recevoir un autre accueil de son fils. Selon Olivia, le jeune homme est très content de la retrouver mais elle lui signale cependant que son retour est à double tranchant pour lui. En effet, Claire compte récupérer son poste de professeur, ce qui signifie que Louis va être sans emploi. Pendant ce temps, Naia arrive à l'institut et peine à cacher sa surprise en découvrant que Clotilde et Maxime ont été choisis pour concourir à la meilleure école de cuisine de France. En effet, la cheffe Armand a raté le concours il y a deux ans et Maxime n'est qu'un élève de deuxième année. Comme Teyssier affirme avoir fait le meilleur choix pour remporter le concours, Naia rétorque qu'elle l'espère car elle est venue ici pour découvrir si l'institut est toujours capable de former l'élite de la gastronomie malgré le décès d'Auguste Armand. Pour le lui prouver, Clotilde lui propose donc de déguster un plat qu'elle a préparé avec Maxime. De son côté, Enzo peine à masquer sa jalousie envers Maxime et aurait préféré qu'il refuse la proposition du directeur pour laisser une chance aux autres élèves.

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