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Résolu /Fermé Bonjour, je souhaite acquérir un terrain non constructible avec un batiment en ruine dessus. Je me suis rendue à la mairie afin d'obtenir des renseignements qui restent flous. Le maire me dit que le terrain n'est pas constructible car la DDE en a décidée ainsi: le passage pour y accéder fait moins de 5 mètres. Il me dit également que le propriétaire n'a pas fait sa demande à temps et que la carte communale vient d'étre effectué (sans inclure ce terrain). Que dois je comprendre? Que la décision de la DDE est irrévocable? Que ce terrain pourrait être constructible lors d'une prochaine révision de la carte communale? Le maire me dit également qu'il serait possible de construire à l'emplacement de la ruine (j'ignore si c'était une habitation avant) et uniquement à cet emplacement. Que faire si un terrain devient non constructible ?. Une personne de la DDE (également contactée), me dit que cela lui semble impossible. Alors qui dois je croire? le maire ou la personne de la DDE (qui visiblement n'avais pas très envie de me renseigner).
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Que Faire Si Un Terrain Devient Non Constructible ?
En effet, deux acteurs auront la possibilité de rendre ce dernier de nouveau constructible: Le conseil municipal, pourra par le biais d'une délibération, autoriser certaines constructions sur un terrain non constructible La commune, pourra déclasser un terrain. C'est-à-dire autoriser, au cas par cas, la construction sur un terrain déclaré comme non constructible. Cela nécessite des démarches auprès de votre mairie car il s'agit de cas d'exception. Pour aller plus loin: Comment vérifier qu'un terrain à vendre est constructible? Viabilisation d'un terrain: coût, travaux et démarches à effectuer Découvrez nos terrains viabilisés
Il en va de même lorsque votre terrain est situé à proximité d'une zone naturelle protégée. C'est pourquoi bien se renseigner en Mairie est primordial. Notons que votre terrain non constructible prendra de toute façon de la valeur chaque année (estimée à environ 3% / an) et ce, même s'il ne devient pas constructible.
Un rapide coup d'œil sur sa bucolique propriété de Nibelle suffit pour le dire: non, la cheminée (un insert pour dire vrai) de Christian Da Silva ne risque pas d'être à court de bois cet hiver. En son jardin que vient lécher la forêt d'Orléans, le tas de bois est roi. Il est partout. La tentation de débiter du stère à foison semble trop grande pour le quinquagénaire possédant une impressionnante collection de tronçonneuses. Tronçonneuses | eBay. « J'en ai une centaine, dont une bonne trentaine de collection », comptabilise l'ancien menuisier, aujourd'hui employé au service voirie de la ville de Pithiviers. Et dont l'étonnante passion pour la coupeuse de bois ne date pas d'hier. « Ça peut être vicelards! » Tout commence dans les années 60. Christian Da Silva vit déjà dans le joli village de Nibelle, il a 15 ans. « Mon père était bûcheron, j'allais faire du bois avec lui en forêt le week-end, c'est à ce moment-là que j'ai mis le pied dans l'engrenage. Je ne sais pas trop pourquoi, mais j'ai toujours aimé le bruit du moteur deux-temps de la tronçonneuse ».
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