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Bienvenue à Chilly-Mazarin 20 Mai > 29 Mai Fête foraine Du vendredi 20 mai au dimanche 29 mai 2022 Parc des Champs-Foux La fête foraine fête son grand retour! + EN BREF Pierre Letourneau résistant, déporté et citoyen de la ville de Chilly-Mazarin Les dernières publications de votre ville Lisette Jovignot s'évertue à faire vivre le devoir de mémoire Les dernières publications de votre ville Pour ne rien manquer des dernières actualités et des prochains événements Abonnez vous à l'infolettre!
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Monsieur Jacques PRIGENT, élu Maire de TRUN, accompagné de sa première Adjointe, Madame Florence ECOBICHON et son deuxième Adjoint, Monsieur Eric RIEDINGER Les nouveaux élus de 2014 (de gauche à droite) Céline HAMON, Anita LEVALLOIS, Vincent LEBRETON et Renée SAUSSAIS
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31/03/2014 Reproduction du résultat officiel publié sur la page du site web du Ministère de l'intérieur. Sièges à pourvoir Sièges pourvus Conseil municipal 27 Conseil communautaire 7 Liste conduite par Elu(es) au conseil municipal Elu(e) au conseil communautaire Mme Sylvie BOUVET 1. Mme Sylvie BOUVET Oui 2. M. Yves HAMON 3. Mme Marie-Dominique MALLEGOL 4. Henri DUBOIS 5. Mme Pascale JOULAUD 6. Pierre PELAN Mme Christiane GUERVILLY 1. Mme Christiane GUERVILLY 2. Jean-Luc DUBOS 3. Mme Laurence NICOL 4. Jean-Paul MANIS 5. Mme Maryvonne LECAN-CHALVET 6. Site officiel municipale 2014.2. Yannick MORIN 7. Mme Bernadette LAITHIER 8. Louis-Vincent POTURA 9. Mme Stéphanie ROBERT 10. Michel MORGAND 11. Mme Nicole BURAUD 12. Alain GUILLOT 13. Mme Annick CRAMOISAN 14. Sylvain RENAUT 15. Mme Guilaine LEGOFF 16. Paul DENIS 17. Mme Béatrice JEHAN-DUVERGER 18. Christophe VERNAY 19. Mme Typhaine BLANCHET 20. Mickaël LEPRETRE 21. Mme Nicole TALBOURDET Résultats du second tour Voix% inscrits% exprimés Sièges au conseil municipal Sièges au conseil communautaire 1143 32, 82 45, 55 6 1 1366 39, 23 54, 44 21 Nombre% Inscrits% Votants Inscrits 3 482 Abstentions 812 23, 32 Votants 2 670 76, 68 Blancs ou nuls 161 4, 62 6, 03 Exprimés 2 509 72, 06 93, 97 Rappel des résultats du premier tour 825 23, 68 31, 97 0 1165 33, 44 45, 15 M. Daniel LE BOUEDEC 590 16, 93 22, 86 La répartition des sièges n'a lieu au 1 er tour que si une liste a recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés.
Au travers de ce Site Internet, outil de communication moderne, l'Équipe Municipale et moi-même avons souhaité pouvoir vous informer en temps réel de l'activité de la commune de Toussieu. Ce Site permet à ceux qui vivent à Toussieu et aux Toussillards expatriés de garder un lien permanent avec notre commune. Votre Maire, Paul Vidal
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Si le délai de quatorze jours vient à expirer un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. En cas d'exercice du droit de rétractation, la société rembourse l'Acheteur de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Article 8 Retard de paiement (clause applicable aux professionnels) En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées au jour de la réception, l'acheteur doit verser à l'entreprise Funway une pénalité de retard égale à une fois et demi le taux de l'intérêt légal. Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises. Cette pénalité est calculée sur le montant hors taxes de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire. Conformément aux articles 441-6 c. Veloland paiement plusieurs fois et. com. et D. 441-5 c.
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