12 Rue De La Montjoie 93210 La Plaine-Saint-Denis - 9 Entreprises - L’annuaire Hoodspot: Communauté Communes Région De Condrieu
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Identité de l'entreprise Présentation de la société DROES DROES, socit par actions simplifie, immatriculée sous le SIREN 913677621, est active depuis moins d'une anne. Implante SAINT-DENIS (93210). recense 1 établissement, 1 événement notable depuis un an ainsi qu' un mandataire depuis le début de son activité. Dimitri ROESING est prsident de la socit DROES. Une facture impayée? JLA HOLDING (SAINT-DENIS) Chiffre d'affaires, rsultat, bilans sur SOCIETE.COM - 422506659. Relancez vos dbiteurs avec impayé Facile et sans commission. Commencez une action > Renseignements juridiques Date création entreprise 11-05-2022 - il y a moins d'un an Statuts constitutifs Voir PLUS + Forme juridique SASU Socit par actions simplifie associ unique Historique Du 21-05-2022 à aujourd'hui 3 jours Accédez aux données historiques en illimité et sans publicité.
Le sous-préfet de Villefranche-sur-Saône voit ses compétences étendues sur les nouvelles communes et les EPCI dont elles sont membres. pour l'application de quelques articles de loi, la métropole de Lyon est « assimilée » à un département [ 15], mais n'est pas érigée officiellement un département. Le préfet du Rhône reste compétent sur les deux arrondissements, et toutes les collectivités de la métropole de Lyon et de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône. Communauté de Communes de la région de Condrieu. la commune de Saint-Laurent-de-Vaux fusionne avec Vaugneray. Communauté de communes de l'agglomération de Villefranche-sur-Saône (CCAVIL), transformée en communauté d'agglomération le 1 er janvier 2006, elle-même intégrée le 1 er janvier 2014 au sein de la communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône. Communauté de communes Rhône-sud (RS), intégrée le 1 er janvier 2007 au Grand Lyon.
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Type d' EPCI Communauté de Communes Numéro SIREN 246 900 633 Date de création du groupement 28 décembre 1994 Commune siège Condrieu Répartition des sièges des délégués Le nombre de siège dépend de la population des membres.
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Annuaire Mairie / Auvergne-Rhône-Alpes / Département du Rhône / Communauté de communes de la Région de Condrieu Annuaire Mairie / Intercommunalité / Intercommunalité du Rhône / Communauté de communes de la Région de Condrieu Attention, la CC de la Région de Condrieu a disparu le 1 janvier 2018 et a été remplacé par Vienne Condrieu Agglomération. La Communauté de communes de la Région de Condrieu était une Communauté de Communes située dans le département du Rhône. Communauté communes région de condrieu com. Cette intercommunalité regroupait 11 communes était en fonction depuis le 28 décembre 1994. Monsieur Gérard BANCHET présidait la Communauté de communes de la Région de Condrieu qui siégeait sur la commune de Condrieu et comptait 18 différentes compétences listées ci-dessous..
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Communauté de communes de la Région de Condrieu Administration Pays France Région Auvergne-Rhône-Alpes Département Rhône Forme Communauté de communes Siège Condrieu Communes 11 Président Gérard Banchet Date de création 1 er janvier 1995 Date de disparition 31 décembre 2017 Code SIREN 246900633 Démographie Population 14 026 hab. (2007) Densité 119 hab. Communauté communes région de condrieu un. /km 2 Géographie Superficie 118, 24 km 2 Liens Fiche Banatic Données en ligne modifier La communauté de communes de la Région de Condrieu est une ancienne structure intercommunale française, située dans le département du Rhône en région Auvergne-Rhône-Alpes. Historique [ modifier | modifier le code] En 2017, des discussions sont ouvertes avec ViennAgglo pour engager un rapprochement volontaire entre les deux établissements publics de coopération intercommunale. Le 24 avril 2017, un arrêté interpréfectoral de projet de périmètre de la nouvelle communauté d'agglomération est pris [ 1]. Au cours de l'été suivant, l'ensemble des conseils municipaux et les deux conseils communautaires des EPCI approuvent l'arrêté interpréfectoral ainsi que les statuts de la nouvelle communauté d'agglomération qui est créée au 1 er janvier 2018 sous le nom de Vienne Condrieu Agglomération et qui comprend également la commune de Meyssiez.