B Comme Bois / Arrêt 23 Septembre 2009
B comme bois - Produits et dérivés bois pour les professionnels Ⓒ Bouney 2022
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B Comme Bois Wine
20 janvier 2009
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commentaires
N
nathalia
27/01/2009 19:22
incroyable!!! je suis bleufée, tes livres on dirait des vrai, je me serai faite avoir!!!
t'es super douée, le résultat de tout est superbe, je sais pas bien faire avec le bois, pas les bon outils encore, mais ça me trotte dans la tête pour un de ces 4:-) il te faut une scie à chantourner je pense, ma prochaine acquisition:-)
bisous tout plein
nathye
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C
J'aime beaucoup ces jolis livres...
G
Géraldine
23/01/2009 20:42
Tes livres, je les adores, travail admirable!
bises. B comme bois streaming. T
ils sont vraiment magnifique tes livres!
Bisous Tinou
B
journée de tempête ici en bourgogne, heureusement que j'ai un peu de viande sur les os sinon tu me verrais voler au dessus de ta région qui sais peut être en mars suivant la santé de doudou
bisous
V
ça y est déjà vendredi!! super!!
le weekend s'annonce bien chargé!!
passe un bon weekend!! bisous!!
B Comme Bois De La
Suivez-moi Claire Thibault Journaliste chez Architecture Bois Claire a rejoint le magazine Architecture Bois en février 2017 après avoir été journaliste pour plusieurs médias en région parisienne. Ses sujets de prédilection: l'architecture, le bâtiment (en particulier la construction bois); plus largement, les énergies renouvelables et l'écologie. Suivez-moi Les derniers articles par Claire Thibault ( tout voir) Bois et matériaux biosourcés: Bouygues Construction accélère sa mue - 2 juin 2022 Des maisons cabanes d'architectes à découvrir à Vez - 2 juin 2022 RE2020 et bâtiments durables: l'État prépare déjà l'après - 27 mai 2022
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BISES JEANNE Bricabrac 20/01/2009 17:59 Tes livres sont très beaux, et le dévidoir.. original comme idée Patricia 20/01/2009 17:30 Quel talent, c'est magnifique! Très douée pour le travail du bois, ils sont très décoratifs ces livres. J'admire beaucoup les filles très manuelles avec beaucoup de goût comme toi. Bravo. Bises R Rêver au Sud 20/01/2009 17:27 Le bois vit et resplendit de si belle manière entre tes doigts. B comme bois au.
C'est tout simplement unique et fantastique.
Bisous ma Babette.
Marie-Ange Comme tout cela est joli!
J'adore tes créations ma Babette!
Je t'embrasse et te souhaite une belle soirée Répondre
bravo!!!! christine 22/01/2009 13:28 j'aime beaucoup tes livres, c'est une bonne idée. et merci de ta visite sur mon blog. birgitta 22/01/2009 13:01 J´admire ton travail en bois! Les livres sont si originaux! Ca doit te rendre très satisfaite de voir ces beaux objets, issus de tes mains!!
Arrêt 23 Septembre 2009 2016
Troisième chambre civile, Cour de cassation septembre 2009 - les obligations du vendeur Le vendeur est tenu d'une obligation de sécurité envers l'acheteur et même envers les tiers lorsqu'ils en sont usagers et que la chose peut être potentiellement dangereuse, c'est qui ressort d'un arrêt de la première chambre civile de la cour de cassation du 17 janvier 1995. Si le vendeur méconnait cette obligation, il peut alors voir sa responsabilité engagée. En l'espèce, un groupement de personnes ont vendu à des époux une maison d'habitation, la promesse puis l'acte authentique de vente précisant qu'il résultait d'une attestation délivrée par un cabinet professionnel qu'il n'existait pas de produits susceptibles de contenir de l'amiante. Arrêt 23 septembre 2009 2016. ]
Arrêt 23 Septembre 2009 English
Sens de l'arrêt: Rejet Type d'affaire: Civile Numérotation: Numéro d'arrêt: 08-17720 Numéro NOR: JURITEXT000021079744 Numéro d'affaire: 08-17720 Numéro de décision: 30901052 Identifiant URN:LEX: urn:lex;fr;ssation;arret;2009-09-23;08. 17720 Analyses: COPROPRIETE - Syndicat des copropriétaires - Assemblée générale - Procès-verbal - Notification - Mentions obligatoires - Reproduction de l'article 42 - alinéa 2 - de la loi du 10 juillet 1965 - Défaut - Portée. COPROPRIETE - Syndicat des copropriétaires - Assemblée générale - Procès-verbal - Notification - Notification tardive - Portée. France, Cour de cassation, Chambre sociale, 23 septembre 2009, 08-60535. La prescription de l'article 42, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1965, selon laquelle la notification des décisions doit être faite par le syndic dans le délai de deux mois à compter de l'assemblée générale, étant sans incidence sur le droit de recours de tout copropriétaire, que le délai ait ou non été respecté, l'absence de reproduction de cette disposition dans la notification n'entraîne pas la nullité ou l'inefficacité de celle-ci Références: Dans le même sens:3e Civ., 4 juin 2003, pourvoi n° 02-11134, Bull.
Résumé du document L'arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 30 septembre 2009, traite de la question de l'expertise biologique relative à la filiation. En l'espèce, une enfant née le 26 octobre 1945 a été reconnue par le 3 novembre 1945 par son père, après le décès de la mère des suites de la naissance. En mai 2006, le fils légitime de ce couple assigne sa demi-sœur en contestation de reconnaissance sur le fondement de l'article 339 ancien du Code civil et en sollicitant subsidiairement une expertise génétique. L'arrêt rendu par la Cour d'appel de Lyon le 27 mai 2008, confirmant la décision des juges de première instance, a refusé d'accéder à la demande d'expertise au motif qu'aucune preuve n'a été apportée par le requérant, et qu'une expertise biologique pourrait avoir un effet déstabilisant pour la fille, au vu de son âge. Cour de cassation, chambre sociale, 23 septembre 2009, n° 08-42525 et n°08-42629 (Employeur – Médecine du travail – Protection de la santé et de la sécurité des travailleurs) - APHP DAJDP. Le requérant se pourvoit en cassation, afin d'obtenir le droit à une expertise biologique. On peut donc se poser le problème de droit suivant: quels sont les motifs légitimes susceptibles de faire obstacle à la recherche de la vérité biologique?