Arrêté Du 15 Mars 2000 Relatif À L'Exploitation Des Équipements Sous Pression - Aphp Dajdp / Matériel D'Élevage - Oisillons (2) - Qualitybird - La Boutique De Vos Oiseaux
L'article 2, alinéa 1er, de l'arrêté ministériel du 30 mai 2000 portant création et composition du comité intermédiaire de concertation créé en faveur des établissements scientifiques fédéraux dépendant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions, est remplacé par la disposition suivante: « Art. 2. Le comité intermédiaire de concertation est présidé par le Secrétaire général des Services. Le conseiller général auprès des établissements scientifiques en charge des questions de fonction publique, est président suppléant. Le Secrétaire général est assisté de deux agents des Services, dont le chef du Service des Ressources humaines. » Art. Le présent arrêté produit ses effets le 1er mars 2001. Art. 3. Le Secrétaire général des Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles est chargé de l'exécution du présent arrêté. Bruxelles, le 15 mars 2001. Ch. PICQUE
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15 MARS 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 mai 2000 portant création et composition du comité intermédiaire de concertation créé en faveur des établissements scientifiques fédéraux dépendant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions Le Ministre de la Recherche scientifique, Vu la loi du 19 décembre 1974 Documents pertinents retrouvés type loi prom. 19/12/1974 pub. 05/10/2012 numac 2012000586 source service public federal interieur Loi organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces autorités.
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Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S. A. M. COMMERCE INTERNATIONAL DE DERIVES PLASTIQUES" en abrégé "C. I.
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Information préalable des salariés Le règlement intérieur de chaque établissement devra obligatoirement comporter toutes les indications utiles afférentes aux obligations et modalités pratiques de participation des salariés aux " transferts ", camps et colonies, classes de neige et de mer, et en particulier pour les salariées, mères de famille, ayant des enfants en bas âge.
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6. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quinze mars deux mille. Le Ministre d'Etat, P. LECLERCQ.
Cette prime journalière forfaitaire ne subit pas les majorations pour ancienneté. Prime forfaitaire spéciale de " responsabilité exceptionnelle " A l'occasion des transferts partiels d'établissements, la personne appelée à exercer les responsabilités habituellement dévolues au directeur (ou à son remplaçant permanent) bénéficiera pendant la durée du transfert en cause d'une prime forfaitaire spéciale de responsabilité exceptionnelle non sujette à majoration pour ancienneté, fixée à une valeur de deux points de coefficient par journée indivisible d'exercice de responsabilité, y compris repos hebdomadaire situé dans la période de " transfert ".
Batterie de 4 cages individuelles ou 8 cases de reproduction pour canaris, en galva. Chaque porte est munie d'un ressort permettant une fermeture rapide. Chaque cage est équipée de: 4 grandes portes (2 sur le devant - 1 sur chaque coté) 4 petites portes pour mangeoire de perchoirs 4 mangeoires extérieures 1 grille au sol, anti-salissures 1 séparation pleine 1 séparation grillagée 1 tiroir à déjection La grille de fond vous est également utile pour empêcher les oiseaux de s'échapper lors du nettoyage du tiroir à déjection. Batterie d'élevage 8 cases pour oiseaux, canaris, perruche ondulée. La cage convient parfaitement pour la reproduction des oiseaux, elle dispose de deux portes sur les côtés pour placer les nids.. Grâce au système d'attache, vous pourrez superposer les cages. Dimensions 1 cage: Longueur: 60cm Largeur: 27cm Hauteur: 40cm Hauteur totale (4 cages): 160cm Les cages sont vendu pliés, pour faciliter le transport. Les cages sont à monter, montage facile.
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