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Thursday, 4 July 2024

Dans une copropriété, il y a des parties privées appartenant à chaque copropriétaire et des parties communes à tous. Chaque copropriétaire a une part de charges à payer en fonction de sa quote-part ou de ses tantièmes. Pour le calcul des tantièmes de votre copropriété, certains éléments doivent être pris en compte, tels que la législation en vigueur. Vous pouvez aussi écouter cet article Découvrez cet article au format podcast audio. Cette vidéo fait partie d'une série analysant tous les thèmes importants de la Gestion de Patrimoine et de la Gestion Privée. Restez informé en vous abonnant à la chaîne Youtube. Comment déterminer les tantièmes d'une copropriété? Dans un immeuble de copropriété, chacun des copropriétaires possède une part des espaces (quote-part) qui s'exprime en tantièmes. L'ensemble des tantièmes fait référence à toutes les parts de la copropriété. On distingue les tantièmes généraux, les tantièmes d'ascenseur, les tantièmes de chauffage collectif, etc. Le calcul des tantièmes s'effectue dès la mise en place du règlement de copropriété.

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La copropriété désigne une organisation dans laquelle la propriété d'un ou de plusieurs immeubles bâtis est partagée entre plusieurs personnes appelées copropriétaires. Dans ce système, la part de copropriété détenue par chacun est appelée tantièmes. Il est important pour évaluer la contribution de chaque propriétaire dans l'organisation. Comment quantifier les tantièmes? Suivez-nous! Les tantièmes de copropriété: que faut-il savoir? Les tantièmes représentent la portion ou le prorata de copropriété qui revient à chacun des copropriétaires dans un système de copropriété. Ils servent à quantifier de façon précise la part desdits copropriétaires au cours de la tenue de l'assemblée générale. Les tantièmes représentent les mille parts de copropriété de l'immeuble. A découvrir également: L'immobilier à Strasbourg: état des lieux La copropriété est un modèle au sein duquel les parties prenantes supportent les charges et partagent les bénéfices. Les tantièmes servent à partager le paiement des différentes dépenses des parties communes.

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Tantièmes et millièmes: quelles conséquences pour un copropriétaire? La quote-part des charges communes a un double impact: sur le montant des charges afférentes à verser par chaque propriétaire et sur le poids représentatif de chaque votant de l'assemblée générale de copropriété. Plus les tantièmes ou millièmes de copropriété sont élevés, plus le poids du vote du propriétaire concerné est important. Mais, en contrepartie, plus cette quote-part est importante, plus la facture liée aux charges communes de l'immeuble (frais de conservation, d'entretien et d'administration) est salée. Admettons que des travaux de rénovation de peinture soient entrepris dans les couloirs de l'immeuble pour la somme de 10 000 euros. Admettons aussi pour notre exemple que les charges communes réparties entre les copropriétaires représentent 20 000 tantièmes. Si un propriétaire A détient 100 tantièmes de copropriété, alors il doit contribuer à hauteur de 50 euros (10000 x 100/20000); Si un propriétaire B détient 300 tantièmes de copropriété, alors il doit contribuer au triple, soit 150 euros.

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Ces charges concernent l'entretien des parties communes ou les réparations qu'elles nécessitent. Ces frais sont donc répartis entre les différents propriétaires au prorata de leurs tantièmes. Pour connaître la part de chacun, il est nécessaire de se référer au tantième qui est spécifié dans l'EDD joint au règlement de copropriété ou de l'annexe. Prenons un exemple: si, au niveau des parties communes, des frais doivent être engagés pour un montant de 5 000 euros et que l'immeuble est divisé en 10 000 tantièmes, si vous en possédez 150, votre participation aux frais sera: (5 000 x 150): 10 000 = 75 euros. De quelle façon sont calculés les tantièmes de copropriété? Pour calculer les tantièmes de copropriété, plusieurs critères sont pris en considération dont: La superficie du lot de copropriété, c'est-à-dire la partie du bâtiment qui compte la partie privative et une quote part de la partie commune; La consistance du lot, c'est-à-dire s'il s'agit d'un appartement, d'une place de parking, etc. ; Ce que le lot comprend, par exemple, un balcon, une terrasse, etc. ; Son emplacement, si le lot est au premier ou au dernier étage, etc. ; Vous pouvez trouver dans le règlement de la copropriété la répartition des tantièmes.

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La nouvelle grille de répartition des charges Lorsque l'action en révision ou en nullité aboutit, le juge procède alors à une nouvelle répartition des charges. La principale question concerne alors le caractère rétroactif ou non de cette grille. Si l'on a pu noter une certaine hésitation jurisprudentielle en ce domaine, un arrêt de la Cour de cassation en date du 10 juillet 2013 pose clairement le principe de non rétroactivité de la nouvelle grille de répartition des charges, celle-ci ne valant que pour l'avenir.

Ils sont également préfix et ne peuvent donc faire l'objet d'aucune suspension ou interruption (Cass. 3 e civ., 2 juin 1981). L'action en «nullité» de la répartition des charges Contrairement à l'action en révision qui vise à faire réparer une erreur ayant abouti à une répartition déséquilibrée des charges, l'action en nullité tend à déclarer illicites certaines clauses du règlement de copropriété contraires aux principes de répartition des charges visés à l'article 10 de la loi. La Cour de cassation a ainsi rejeté une action en nullité dans une affaire où il existait une inversion de la répartition des tantièmes entre deux lots dès lors qu'il n'était pas démontré que la répartition issue de cette erreur était contraire aux critères légaux relatifs à la détermination des charges (Cass. 3 e civ., 30 juin 1998). Contrairement à l'action en révision qui est encadrée dans un certain délai, l'action en nullité peut être réalisée à tout moment puisqu'il s'agit de faire déclarer non-écrite une clause du règlement de copropriété, quand bien même la disposition litigieuse résulterait d'une résolution de l'assemblée générale (CA Paris, 12 janvier 2006).

Ingrédients 250 g pâtes sèches 80 g gorgonzola 20 g cerneaux de noix de grenoble champignons de paris 3 tranches jambon cru 10 cl crème fraîche liquide 1 cc huile d'olive Introduction Ce plat de Pâtes au gorgonzola champignons et jambon est d'inspiration italienne. La sauce au gorgonzola apporte beaucoup de parfum aux pâtes, les champignons de la douceur, les noix du croquant et le jambon du caractère. C'est un plat hyper simple à réaliser. Cette recette constitue un plat complet et convivial. Étapes Faire cuire les pâtes dans un grand volume d'eau salée comme indiqué sur le paquet. Préparer la crème de gorgonzola: faire chauffer à feu moyen la crème liquide et ajouter le gorgonzola, mélanger. Couper les champignons en tranches épaisses. Faire chauffer une poêle à feu vif avec l'huile d'olive, y faire revenir les champignons pendant 5 minutes. Réserver. Recette Pâtes au jambon cru, courgettes et gorgonzola. Égoutter les pâtes et les remettre dans la casserole encore chaude, verser la crème de gorgonzola, les champignons et les noix. Servir à l'assiette en ajoutant des fines lamelles de jambon cru.

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Etape 5 Servez dans les assiettes chaudes. Disposez des lamelles de jambon sur chaque assiette et parsemez de quelques pignons de pin. Source Recette venant de: Texte: Marie DIEBLER isbn: 978-2-298-04120-0 Édition: Aden Arabie Atelier

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Découvrez la recette des gnocchi au gorgonzola et jambon de parme: une recette simplissime avec une sauce délicieuse pour accompagner vos gnocchis. Ahh les gnocchis! Ces délicieuses petites boules de pâte de pomme de terre typique de l'Italie. C'est gourmand, ça rappelle l'enfance, et c'est super facile à préparer (ça demande juste un poil de temps si on veut que ça soit joli). Mais on sait rarement avec quoi l'accorder, avec quelle sauce le déguster, comment les préparer en cuisine! Mais il y a une recette de ouf qu'on peut faire très facilement pour sublimer les gnocchis de pomme de terre! Avec une petite crème au gorgonzola et un bon jambon italien, vous avez en 15 minutes un repas incroyablement délicieux! Vous le savez sans doute désormais, à la maison on adore le gorgonzola, particulièrement en cuisine. C'est ce fromage bleu très doux qu'on trouve dans la recette des pâtes au gorgonzola, et c'est la même chose qu'on utilise dans cette recette! Pates au gorgonzola et jambon cru sur. Les gnocchis au gorgonzola et au jambon de Parme: la recette Le principe est simple: faites cuire vos gnocchis à l'eau bouillante jusqu'à ce qu'ils remontent à la surface.