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Sunday, 7 July 2024

Un plafond global de 30 millions d'euros s'applique pour chaque œuvre. Le plafond des aides publiques est à 50% du coût définitif de production de l'œuvre. Quelles sont les dépenses éligibles au crédit d'impôt international?

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Qui peut bénéficier du crédit d'impôt international? Toutes les entreprises étrangères de production exécutive du secteur audiovisuel peuvent accéder au crédit d'impôt audiovisuel international. À ce jour, le crédit d'impôt est applicable jusqu'au 31 décembre 2022. Quelles conditions respecter pour en bénéficier? L'entreprise doit être soumise à l'impôt sur les sociétés. Elle bénéficie quand même du crédit d'impôt en cas d'exonération temporaire à l'IS. En outre, l'entreprise doit respecter les conditions suivantes: Il doit s'agir de prestations effectuées en France en vue de la réalisation d'œuvres cinématographiques ou audiovisuelles Les opérations doivent être exécutées en contrepartie d'une rémunération versée par le producteur dont le siège est situé hors de France qui a pris l'initiative de la réalisation de l'œuvre, en conserve la maîtrise et en assume la responsabilité. Quels taux et quels montants de crédit d'impôt international? Le taux du crédit d'impôt est de 30% des dépenses éligibles, et peut même monter jusqu'à 40% pour les œuvres de fiction à fort effet visuel dont les dépenses françaises relatives à la fabrication numérique d'effets visuels (c'est-à-dire les œuvres réalisées en prises de vue réelles dont au moins 15% des plans, soit en moyenne un plan et demi par minute, font l'objet d'un traitement numérique) sont supérieures à 2 000 000 €.

Le CNC, suite à une expertise de Film France, statue sur les dossiers de demande statue sur les dossiers de demande au regard des seuls critères d'éligibilité définis ci-dessus. Si ces critères sont réunis, le CNC délivre un agrément provisoire au demandeur. Demande d'agrément définitif Une fois le film terminé, la société de production exécutive du film doit déposer une demande d'agrément définitif au CNC, accompagnée des pièces justificatives nécessaires, dont, en particulier, une copie vidéo de l'œuvre. Le CNC vérifie alors que l'œuvre réalisée respecte les critères d'éligibilité et délivre un agrément définitif. Encaissement du crédit d'impôt international A la fin de chaque exercice fiscal, la société française fait certifier les comptes de production de l'œuvre par un commissaire aux comptes et les adresse, accompagnés de l'agrément provisoire, à l'administration fiscale en même temps que sa déclaration de revenus. Si le montant du crédit d'impôt est supérieur à l'impôt sur les sociétés dû pour l'exercice, la différence sera versée par l'État français.

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Cet agrément indique que le film remplit les conditions de réalisation pour bénéficier du crédit d'impôt, au vu des éléments fournis par le producteur et sous réserve de la délivrance de l'agrément définitif. Cet agrément indique que le film ouvre droit au crédit d'impôt au vu des documents et justificatifs fournis par le producteur. Quel est le rôle du commissaire aux comptes? La certification du coût du film par un commissaire aux comptes est obligatoire afin d'obtenir l'agrément définitif de crédit d'impôt. Ce dernier intervient sur place chez le producteur afin de valider le coût définitif du film, les moyens de son financement et les dépenses éligibles au crédit d'impôt. GMBA, à travers sa filiale GMBA Séléco, bénéficie d'une large expérience dans la certification de crédit d'impôt audiovisuel. Nous sommes spécialistes notamment des secteurs du cinéma et de l'audiovisuel avec des experts-comptables et commissaires aux comptes experts Paris 20ème: n'hésitez pas à nous contacter pour plus d'informations.

Dans ce cas, toutes les dépenses induites par les prestations VFX seront également éligibles. La seule différence résidera dans le fait que le projet devra satisfaire aux conditions du "Test culturel" dédié aux projets en prises de vues réelles, et totaliser au minimum 5 jours de tournage en France (y compris tournage sur fond vert). LE BONUS VFX DE 10% Le taux majoré de 40% est applicable aux œuvres de fiction à forts effets visuels qui réalisent au moins 2 000 000 € de dépenses afférentes aux travaux de traitement numérique des plans en France. On entend par œuvres de fiction à forts effets visuels des œuvres en prise de vue réelle dont au moins 15% des plans, soit en moyenne un plan et demi par minute, font l'objet d'un traitement numérique. Sont considérées comme des dépenses relatives à la fabrication d'effets visuels numériques les dépenses liées à un traitement numérique permettant d'ajouter des personnages, des éléments de décor ou des objets participant à l'action ou de modifier le rendu de la scène ou le point de vue de la caméra.

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On entend par œuvres de fiction à forts effets visuels des œuvres en prise de vue réelle dont au moins 15% des plans, soit en moyenne un plan et demi par minute, font l'objet d'un traitement numérique. Sont considérées comme des dépenses relatives à la fabrication d'effets visuels numériques les dépenses liées à un traitement numérique permettant d'ajouter des personnages, des éléments de décor ou des objets participant à l'action ou de modifier le rendu de la scène ou le point de vue de la caméra. Plus d'information sur le site du CNC

Les dépenses relatives aux VFX sont, comme vous le voyez, très largement éligibles.

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Le ton choisi se veut donc léger, humoristique et parfois aussi simple qu'un un rêve de gosse… un peu de manichéisme ne nuit pas à la santé après tout. L'ambiance, quand à elle, est celle d'un anime de science-fiction complètement déjanté, idéale pour laisser s'exprimer tous les talents dont je viens de vous parler. C'est beau, c'est neuf… c'est le dernier Gainax? Car Gurren Lagann sait également se montrer très au point sur le plan technique. Pourtant le staff de l'équipe a subit quelques aléas: prévu pour 26 épisodes et ayant débuté début avril 2007, cet anime a connu de très nombreux rebondissements depuis les débuts de sa diffusion. Suite à des problèmes "relationnels" entre des fans et une partie de la production, le producteur Takami Akai a mis les voiles au bout de quelques épisodes. Il fut notamment question de l'épisode 4, dont la direction artistique fut confiée à Osamu Kobayashi ( Paradise Kiss, Beck) pour un résultat… différent. Sur les autres épisodes, le graphisme s'avère assez typé mais reste plus classique et adhère complétement à l'ambiance de l'anime, notamment grâce à des couleurs en osmose: naturellement sombres pour toute la partie sous-terraine, froides pour les bases ennemies, avec des dominantes de bleu presque glaciales pour le quartier général.

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