Commune Urbaine D'ait Melloul Aït Melloul Maroc, Telecontact / Maison À Louer Suisse

textes officiels rglementant la main duvre et les salaires. 14. circulairen75/1/GSAdu22/01/81relatiflarglementationetlalgislationdu travail. 15. circulairen6007TPdu23/01/61surlaparticipationdesentreprisesnationalesaux marchs. 16. circulaire1-61SGGdu30/01/61relativelutilisationdesproduitsdorigineetde fabrication nationale. 17. notecirculairen18DCPdu1/2/82deMonsieurletrsoriergnralerelative lacquisition des timbres sur les contrats et les marchs publics. 18. La circulaire 1/61/CBA /SGG du 30 janvier 1961 relative lutilisationdes produitsdorigineet de fabrication nationale. 19. Commune urbaine ait melloul map. Le bordereau des salaires minima. 20. Les CPC labors par le ministre de l'Equipement. 21. LacirculaireministrielleN31/0716du22/02/94relativeauxmesuresdescurit dans les chantiers de btiment et de travaux publics. C/ - TEXTES SPECIAUX 1-Le devis gnral d'architecture (DGA), fixant les conditions d'excution des travaux concernant les btiments administratifs (dition 1956). 2-Le cahier des charges provisoires pour la fourniture des liants hydrauliques en date du 16.

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↑ [ 3], [ 4] ↑ [PDF] « Décret du 16 décembre 1955 relatif à l'organisation provinciale », Bulletin officiel du Protectorat de la république française au Maroc, n o 2232, ‎ 23 décembre 1955, p. 1871 ( lire en ligne). ↑ Monographie de la région du Grand Casablanca, p. 16 Portail du Grand Casablanca

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