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Je vous invite à consulter l'article 441-17 du PCG. Je rappelle que vous pouvez consulter le plan comptable général édité par le Conseil National de la Comptabilité à partir de ce forum (Les liens utiles).
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Créances Rattachées À Des Participation Et La Citoyenneté
24 novembre 1989 Jurisprudence CE, 24 novembre 1989, Commune d'Iffendic, n o 68439 Créance, Intérêt général, Société d'économie mixte (SEM) Toute participation d'une commune à une société commerciale et à tout autre organisme à but...
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Recherche dans le dictionnaire Date de parution: Septembre 2020 Espace abonné Ce contenu est réservé aux abonnés de « Dictionnaire Comptable et financier ». Plan comptable - classe 1 (capitaux) - 17 dettes rattachées a des participations. Connectez-vous Vous êtes abonné, saisissez votre identifiant et votre mot de passe: Abonnez-vous Commandez Service Relation Client: au 0 826 80 52 52 ( 0, 15 € TTC/mn) - Contact Droits de reproduction et de diffusion réservés © Groupe Revue Fiduciaire 2022. Usage strictement personnel. L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de la licence de droits d'usage, en accepter et en respecter les dispositions.
Pour plus de détail à ce sujet, veuillez consulter l'article « Régime d'imposition des plus-values de cession de titres de participation ». Créances rattachées à des participation et la citoyenneté des personnes. Corrélativement, la reprise des provisions pour dépréciation des titres de participation n'est pas imposable et n'est pas incluse dans l'assiette de la quote-part de frais et charges de 12%. Provisions pour dépréciation des comptes-courants Les provisions pour dépréciation des compte-courant appartiennent à la famille des provisions pour créances douteuses. Ces provisions sont déductibles du résultat fiscal de la société, sous réserve du respect de certaines conditions: la créance de compte-courant doit être inscrite à l'actif du bilan de la société; cette créance doit résulter d'une gestion normale; des événements en cours à la clôture de l'exercice doivent rendre probable la perte envisagée; le risque de non recouvrement de la créance doit être nettement précisé et des justifications des motifs qui les rendent douteuses doivent être apportées pour chaque créance provisionnée.
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BRIGGS & STRATTON est une entreprise centenaire américaine spécialiste des moteurs et des équipements motorisés. Elle est basée à Wauwatosa (près de Milwaukee), dans l'état du Wisconsin, berceau des industries mécaniques des Etats-Unis. Elle fut fondée en 1908 par Stephen Foster Briggs, fraîchement diplômé de l'université, et Harold M. Stratton, un riche négociant en grains souhaitant investir sa fortune dans les nouvelles technologies de l'époque. Courroie pour tracteur tondeuse snapper 2017. Ils s'inspirèrent d'un des projets d'étudiant de Briggs, un moteur six-cylindres à deux temps. Ils lancèrent en 1922 l'automobile la moins chère de toute l'industrie, la célèbre « Red Bug Car » appelée aussi « Smith Flyer », au prix de 125 $ soit moins de 2200 en dollars d'aujourd'hui! Au fil du temps l'entreprise se spécialise dans les moteurs et composants mécaniques de l'automobile, et fabriquera pour l'armée pendant la seconde guerre. Dans les années 1950, BRIGGS & STRATTON se recentre sur les outils de jardin motorisés avec le moteur ultraléger en aluminium, puis les moteurs de tondeuse équipés de démarrage Easy-Spin.
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