Nos Modèles De Maisons De Plain-Pied - Maisons Vivalia, Convention Collective Miroiterie Transformation Et Négoce Du Verre
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- Plan de maison plain pied 2 chambres avec garage double jeu
- Miroiterie (transformation et négoce du verre) - Legis Conventions Collectives
Plan De Maison Plain Pied 2 Chambres Avec Garage Double Jeu
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Les deux façades largement ouvertes peuvent par ailleurs s'effacer, offrant la possibilité de traverser la maison de part en part, d'ouest en est.
Lorsque la convention ou le code du travail ne prévoit aucune disposition particulière comme pour le cas de la rentrée scolaire, le 13ème mois et l'astreinte; la convention de l'entreprise peut s'appliquer et donner droit à des jours de congés supplémentaires pour les salariés. La convention collective est à distinguer de l' accord de branche. Miroiterie (transformation et négoce du verre) - Legis Conventions Collectives. En effet, la CCN couvre un nombre plus large de sujets que l'accord cadre, ce dernier vient souvent préciser certains points de la convention, comme une annexe. De plus, un accord cadre rassemble entreprises qui peuvent relever de convention différentes. Quelle assurance prévoyance collective pour les salariés de la convention miroiterie? La prévoyance collective vient compléter les prestations versées aux assurés sociaux par les régimes obligatoires de sécurité sociale. La convention collective nationale des cadres du 14 mars 1947 a mis en place un régime de prévoyance complémentaire obligatoire pour les cadres dont le taux de cotisation ne peut être inférieur à 1, 50% de la tranche A des salaires bruts.
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Modulation des horaires ◊ Programmation ◊ Amplitude de la modulation ◊ Lissage de la rémunération ◊ Chômage partiel v. Dispositions applicables au personnel d'encadrement vi. Travail posté vii. Travail de nuit ◊ Conditions du recours au travail de nuit ◊ Définitions ◊ Contreparties au profit des travailleurs de nuit · Repos compensateur · Compensations financières ◊ Organisation du travail b. Repos et jours fériés i. Repos quotidien ii. Jours fériés c. Congés i. Congés payés ii. Autres congés ◊ Congés pour évènements personnels ◊ Absences pour raisons syndicales iii. Compte épargne-temps (CET) ◊ Ouverture du compte ◊ Alimentation du compte ◊ Rupture du contrat de travail VII. Déplacements professionnels a. Ouvriers et ETAM (coef. inférieur ou égal à 250) i. Petits déplacements ii. Grands déplacements b. Personnel d'encadrement (coef. > 250) VIII. Formation professionnelle a. Organisme(s) paritaire(s) collecteur(s) agréé(s) (OPCA)/Opérateur de Compétences (OPCO) b. L'entretien professionnel c.
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