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Dans les temps où nous sommes, quand nos modes de vie sont en voie de recyclage, quand les jardiniers des plages voient, à leur retour, leur potager dévasté par un épisode de sécheresse qui n'a plus...
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Les entreprises qui exercent une activité sur le territoire national ont... Le recours au concept de « paiement pour services environnementaux » peut permettre de rémunérer des agriculteurs pour les services qu'ils rendent à l'environnement. Le délicat passage de la théorie à... À compter du 1er septembre 2021, une attestation sur l'honneur doit accompagner la déclaration de création d'entreprise ou de modification effectuée par le chef d'entreprise, et signée par le... 258 Coup de tabac sur les chemins ruraux Solution. – La limitation de la circulation sur un chemin rural aux véhicules agricoles ne s'oppose pas à ce qu'il soit inclus dans l'itinéraire le plus court... 260 Lutte contre l'artificialisation des sols Circ. Gouv. 30 août 2021, NOR: TERB2118777C Observations: La restructuration du foncier existant dans les territoires, qui freine la consommation... 261 Le groupement forestier est une société civile Solution. Droit rural - Portail Universitaire du droit. – Il résulte de l'article L. 653-5, 6° du Code de commerce que le fait de n'avoir pas tenu de comptabilité ne peut être sanctionné par une...
Université de Poitiers) Liens Date de création 15-06-2015 Date de mise à jour 23-05-2022
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