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Marque renouvelée - Marque en vigueur Numéro de dépôt: 94503573 Date de dépôt: 24/01/1994 Lieu de dépôt: LILLE (CENTRE I. N. P. I. ) Date d'expiration: 24/01/2024 Présentation de la marque POUCE ET PUCE Déposée le 24 janvier 1994 par COMMUNE DE VILLENEUVE D'ASCQ auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I. )), la marque française « POUCE ET PUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994. Le déposant est COMMUNE DE VILLENEUVE D'ASCQ domicilié(e) Place Salvator Allende - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France. Le portail famille Pouce et Puce | Villeneuve-d'Ascq. Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 BD Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France. La marque POUCE ET PUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503573. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POUCE ET PUCE arrivera à expiration en date du 24 janvier 2024.
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Mairie de Villeneuve d`Ascq Mairie de Villeneuve d'Ascq Service Etat Civil, Elections, Mairies de Quartier, Régie Pouce et Puce Mise à jour des ressources pour les prestations Pouce et Puce 2017 Coordonnées obligatoires Représentant 1 Représentant 2 Nom et prénom ………………………………… Date et lieu de naissance Adresse………………………………… Téléphone portable………………………………… Mail………………………………… ATTENTION En l'absence de mise à jour de vos ressources dans les délais impartis, le tarif maximum vous sera appliqué dès le 3 janvier 2017. Pouce et puce villeneuve d ascq code postale. Déclaration sur l'honneur Je soussigné(e) ………………………………………………………………………………………………… certifie sur l'honneur que les renseignements portés sur cette déclaration sont exacts. Je m'engage à signaler à la régie centrale ou dans l'une des mairies de quartier tout changement intervenant dans ma situation familiale, professionnelle ou financière. J'opte pour les choix suivants (cochez la ou les options choisi(e)s): q Accepter le prélèvement automatique pour le règlement des factures mensuelles q Adhérer à la facture en ligne q Recevoir par SMS un rappel de facture à payer Le...................................
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Nous nous engageons à protéger vos données personnelles et votre vie privée. A cet effet, la Ville a pris la décision de nommer un Correspondant Informatique et Libertés (CIL), chargé de veiller à la protection des donné es à caractère personnel et au respect de la loi dans la Mairie. Liens hypertextes (responsabilité) Le guichet en ligne propose de nombreux liens vers d'autres sites, essentiellement des sites publics (gouvernement, institutions, organismes publics, etc. Pouce et puce villeneuve d ascq auchan. ). Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d'aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du portail: elles n'engagent pas la responsabilité de la collectivité. Propriété intellectuelle Droit de reproduction En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société Arpège et de la collectivité.
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Logiciels de jeux; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; batteries électriques; détecteurs; fils électriques; relais électriques; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; extincteurs; lunettes (optique); lunettes 3D; articles de lunetterie; étuis à lunettes; appareils pour le diagnostic non à usage médical; cartes à mémoire ou à microprocesseur; sacoches conçues pour ordinateurs portables. Classe 16 - Produit Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés. Papier; carton; boîtes en carton ou en papier; affiches; albums; cartes; livres; journaux; prospectus; brochures; calendriers; instruments d'écriture; objets d'art gravés ou lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; patrons pour la couture; dessins; instruments de dessin; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en papier; papier hygiénique; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Le Cyel est un lieu d'enseignement artistique qui accueille le Conservatoire à rayonnement départemental musique, danse et théâtre et l'École d'art depuis janvier 2017. Son auditorium et son espace d'art contemporain en font également un lieu privilégié de spectacles, d'expositions, mais aussi de ressources culturelles et d'échanges. L'École d'art initie enfants et adultes à la pratique des arts plastiques: dessin, peinture, modèle vivant, céramique, photographie, édition, arts numériques, histoire de l'art... Elle accueille un public varié et intergénérationnel, dont plus de 500 élèves qui fréquentent les cours, stages, conférences. Chaque année des élèves des classes élémentaires et des lycéens de La Roche-sur-Yon participent aux dispositifs d'éducation artistique et culturelle proposés à l'École d'art. Elle accueille également les étudiants de l'INSPE et de l'IUT. L'équipe Direction: Xavier Jamin Secrétariat et accueil: Claudie Pateau Coordination de l'éducation artistique et culturelle: Sonia Campos Coordination pédagogique: Lisa David Équipe pédagogique: Sonia Campos, Lisa David, Hélène Delépine, Adélaïde Gaudechoux, Pierre-Yves Gervais, Claire Hannicq, Jean Herpin, Sophie Pouchain.
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