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Saturday, 17 August 2024

Cliquez pour afficher une image plus grande Prsentation: Demande de copie de l'acte de baptme. Caractristiques: Bloc de 50 exemplaires Nous vous recommandons aussi Page 1/2 Formulaires en latin – Notification de baptême B25 Copie de l'acte de baptême en latin B28 Formulaires en latin – Demande de copie de l'acte de baptême B26 Notre rfrence: 65728 Prix: 7, 00 € Expédié sous 11 jours environ Quantité: Poser une question sur ce produit Ajouter à ma Liste Mémo Ajouter à une de mes listes Étre rappelé par un téléconseiller

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Contact Accès Consultez également notre catalogue au format PDF +3 Référence FOB014 8, 80€ En stock Quantité: 1 Détails du produit Formulaire de baptême B14 - le baptême des petits enfants avant 7 ans. Dans la paroisse du domicile des parents. Bloc de 50 ex Enregistrer ce produit pour plus tard PAROI SERVICES 1 Rue du Clos à la Fourrée 77760 Recloses Tél. Formulaire copie acte de bapteme de la. : 01 64 24 24 44 CATALOGUE PDF Qui sommes-nous? M entions Légales Conditions Générales de Vente

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Coordonnées très lisibles de la personne qui demande l'extrait d'acte de baptême: NOM Prénom (13)........................................................................................................................................................................... Adresse (14)...........................................................................................................................................................................................

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Demande de copie de documents (pour la période à compter du 1er janvier 1956) Droits d'enregistrement et de timbre Cet imprimé permet à tout usager de demander des copies de documents pour la période à compter du 1er janvier 1956 (voir notice n° 3241-NOT-SD). Il doit être envoyé ou déposé au service de publicité foncière du lieu de situation de l'immeuble pour lequel les documents sont demandés. Millésime 2019 Formulaire(s) Formulaire 3236-SD: Demande de copie de documents pour la période à compter du 1er janvier 1956 - < 1 Ko

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En aucun cas, ce document n'est remis aux futurs époux. DEMANDE EXTRAIT BAPTEME Formulaire. Si vous étiez chargé d'envoyer le formulaire de demande (moins de 6 mois avant le mariage), il faudrait joindre une enveloppe timbrée au nom et à l'adresse de la personne qui établit le dossier de mariage. Les demandes d'actes doivent être adressées à la paroisse ou, à défaut, au Service suivant: Archives de Catholicité Maison diocésaine Robert Jacquinot 6 allée du Séminaire CS 80511 17119 SAINTES CEDEX Toute information peut être obtenue par messagerie à l'adresse suivante: Le Service des Archives de Catholicité ne procède à aucune recherche généalogique. Une simple copie d'acte peut être obtenue dans les conditions ci-dessus. Une prescription de cent ans, conformément au droit, est applicable.

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