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Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Villeurbanne et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU). Cadastre villeurbanne 69100 villeurbanne. Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple). La commune de Villeurbanne est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales. PLU de Villeurbanne, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Villeurbanne dépendant du SCoT Agglomération Lyonnaise.
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95 km2 Zones Urbanisees (ha): 979. 09 ha (66% de la surface communale) Zone Decharge Chantier (ha): 0 Cultures Permanents (ha): 0 Prairies (ha): 0 Zine Agricole Heterogene (ha): 0 Forets (ha): 0 Zones Humides Cotieres (ha): 0 Zones Humides Interieures (ha): 0 Eaux Continentales (ha): 91. 3 ha (7% de la surface communale) Eaux Maritimes (ha): 0 Balance comptable et données financières Nombre de comptes étudiés: 381 Solde débiteur total calculé: 1 022 232 240, 00 € Solde créditeur total calculé: 1 022 232 237, 00 € Résultat: -3, 00 € À partir du résultat des 381 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -3 € Le cadastre regroupe les documents produits par l'administration qui permettent d'identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Cadastre villeurbanne 69100 en. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l'identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
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Si vous souhaitez connaître les limites d'une parcelle cadastrale ou la position d'une parcelle dont vous ne connaissez que la référence, vous pouvez consulter le cadastre en ligne de la commune de Villeurbanne en demandant un accès illimité à l'aide du formulaire ci-dessous. Si vous souhaitez acheter un bien immobilier, effectuer des travaux de rénovation ou évaluer le prix d'un terrain, vous pouvez être amenés à consulter les règles d'urbanisme qui s'appliquent dans un secteur donné. Pour en prendre connaissance, vous pouvez demander une assistance en renseignant le formulaire ci-dessous. Un spécialiste se chargera de rechercher et de vous faire parvenir par email le zonage et les règles applicables. Carte et plan de Villeurbanne - Mairie de Villeurbanne et sa ville. Selon le document d'urbanisme en vigueur sur la commune, il vous sera joint des extraits de PLU, de POS, de carte communale ou le RNU. Vous souhaiteriez contacter le propriétaire d'un terrain ou d'une maison mais vous ne connaissez pas son identité? En utilisant le formulaire ci-dessous, vous pouvez demander à connaître le nom du propriétaire d'une parcelle cadastrale.
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00 € Mandataires sociaux: Nomination de Ste IMEANCE (Gérant) Date de commencement d'activité: 05/10/2021
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La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale. La surface couverte par du bâti sur la parcelle La surface non bâtie sur la parcelle. Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle. Textes de loi importants concernant le cadastre:
N° de voirie et rue Lieu-dit Ville, Commune Code Postal Département Afficher résultats par page
Salut, Groupe reggae cherche un new bassiste (déménagement du dernier... moi-même) C'est des compos roots reggae en français. Le groupe est composé de: -> batterie, chant, chœurs, guitare lead+rythme, clavier, percu, sax et le futur bassiste. Le groupe a été formé en octobre. Y'a pour le moment 7/8 compo en cours +/- abouties. Groupe reggae cherche bassiste metallica. Les répètes se font à Olwisheim à 20mn de Stras (covoiturage possible). Quelques échantillons de répète peuvent être envoyés. A+
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