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De 1976 à 2006, il a été professeur et coordonnateur du programme de Techniques de comptabilité et de gestion au cégep de Bois-de-Boulogne. Il a également été professeur à l'École de formation professionnelle du Barreau du Québec, où il enseigne encore le droit des affaires à titre de chargé de cours. Il est aussi chargé de cours à l'Université du Québec à Montréal, où il donne deux cours: Initiation au droit des affaires et Aspects légaux pour les planificateurs financiers. En outre, il a rédigé de nombreuses rubriques juridiques et il a été conférencier, notamment à l'Association professionnelle des professeurs en administration au collégial (APPAC), organisme dont il a aussi été le président. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages et documents audiovisuels en droit des affaires. Il a reçu une mention du ministre de l'Éducation du Québec pour son ouvrage intitulé Initiation au droit des affaires publié en 1981 aux Éditions HRW. Il a conçu une trousse pédagogique en gestion de commerce intitulée Aspects légaux et réglementaires dans le domaine de l'alimentation, qui a été publiée en janvier 2006 par le Comité sectoriel de la main-d'œuvre du commerce de l'alimentation.
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Auteur Jean-Pierre Archambault Titulaire d'un baccalauréat ès arts et d'une licence en droit, Jean-Pierre Archambault a été avocat et membre du Barreau du Québec jusqu'en 2006 alors qu'il a été nommé juge à la Cour du Québec. De 1976 à 2006, il a été professeur et coordonnateur du programme de Techniques de comptabilité et de gestion au cégep de Bois-de-Boulogne. Il a également été professeur à l'École de formation professionnelle du Barreau du Québec, où il enseigne encore le droit des affaires à titre de chargé de cours. Il est aussi chargé de cours à l'Université du Québec à Montréal, où il donne deux cours: Initiation au droit des affaires et Aspects légaux pour les planificateurs financiers. En outre, il a rédigé de nombreuses rubriques juridiques et il a été conférencier, notamment à l'Association professionnelle des professeurs en administration au collégial (APPAC), organisme dont il a aussi été le président. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages et documents audiovisuels en droit des affaires.
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Ce manuel, résolument pédagogique et pratique, propose une conception large du droit pénal des affaires en tentant de dépasser le champ traditionnel... Lire la suite 42, 00 € Neuf Expédié sous 3 à 6 jours Livré chez vous entre le 9 juin et le 10 juin Ce manuel, résolument pédagogique et pratique, propose une conception large du droit pénal des affaires en tentant de dépasser le champ traditionnel affecté à la discipline. Outre l'examen des infractions habituelles, il propose l'étude d'autres incriminations relevant de l'immatériel ou de l'environnement de l'entreprise. Sont ainsi abordés les rapports entre le droit pénal et les créanciers de l'entreprise, le banquier ou encore les consommateurs. Date de parution 10/09/2020 Editeur Collection ISBN 978-2-7110-3307-2 EAN 9782711033072 Format Grand Format Présentation Broché Nb. de pages 1016 pages Poids 1. 244 Kg Dimensions 15, 8 cm × 24, 0 cm × 4, 0 cm Agathe Lepage est professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris ll). Patrick Maistre du Chambon est professeur émérite de l'université de Grenoble ll et doyen honoraire de la faculté de droit de Grenoble.
1 Les obligations 5. 2 Les contrats CHAPITRE 6 LA RESPONSABILITÉ CIVILE 6. 1 Les régimes de responsabilité 6. 2 Les éléments entraînant la responsabilité civile 6. 3 Les présomptions de faute en responsabilité extracontractuelle 6. 4 La mise en œuvre du droit à l'exécution de l'obligation: les recours 6. 5 Les atténuations de la responsabilité civile et les moyens d'exonération 6. 6 La responsabilité et l'indemnisation sans faute 6. 7 La responsabilité civile et les assurances PARTIE 3 Les formes juridiques des entreprises CHAPITRE 7 LE CHOIX ET LA MISE SUR PIED D'UNE ENTREPRISE 7. 1 L'exploitation d'une entreprise 7. 2 La Loi sur la publicité légale des entreprises 7. 3 L'entreprise individuelle 7. 4 La société de personnes 7. 5 La société par actions CHAPITRE 8 LE FONCTIONNEMENT D'UNE SOCIÉTÉ PAR ACTIONS 8. 1 Le capital-actions 8. 2 Les actionnaires 8. 3 Les administrateurs 8. 4 La dissolution et la liquidation de la société par actions 8. 5 La fusion de la société par actions 8. 6 La continuation de la société par actions 8.