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Le niveau de l'indice va du plus prudent (1: confiance faible) au plus élevé (5: confiance élevée). Plus nous disposons d'informations, plus l'indice de confiance sera élevé. Cet indice doit toujours être pris en compte en regard de l'estimation du prix. En effet, un indice de confiance de 1, ne signifie pas que le prix affiché est un mauvais prix mais simplement que nous ne sommes pas dan une situation optimale en terme d'information disponible; une part substantielle des immeubles ayant aujourd'hui un indice de confiance de 1 affiche en effet des estimations correctes. Réactualisées tous les mois pour coller à la réalité du marché, nos estimations de prix sont exprimées en net vendeur (hors frais d'agence et notaires). Rue Florian, 69100 Villeurbanne - CompareAgences. Les bornes de la fourchette sont calculées pour qu'elle inclue 90% des prix du marché, en excluant les 5% des prix les plus faibles comme 5% des prix les plus élevés de la zone " France ". En Ile-de-France: Les prix sont calculés par MeilleursAgents sur la base de deux sources d'informations complémentaires: 1. les transactions historiques enregistrées par la base BIEN des Notaires de Paris / Ile de France 2. les dernières transactions remontées par les agences immobilières partenaires de MeilleursAgents.
En 2026, le tramway T6 reliera les hôpitaux Est au campus de la Doua en une vingtaine de minutes. Ce projet T6 Nord a fait l'objet d'une concertation qui s'est terminée le 12 avril. Parmi les thématiques, le tracé, à choisir à partir de deux itinéraires proposés. Celui qui a été retenu, a reçu le plus d'avis favorables et sera soumis au vote du comité syndical du Sytral le 14 juin, est le tracé « historique », tracé « rouge », issu de la première concertation en 2019. Rue florian villeurbanne. Il passe par la rue Paul-Verlaine, traverse la Zac des Gratte-Ciel et suit un cheminement plus à l'ouest de la ville pour rejoindre la Doua, notamment par l'avenue Roger-Salengro et l'avenue Gaston-Berger. Cédric Van Styvendael, maire de Villeurbanne, s'est dit heureux « de passer à la phase opérationnelle et de pouvoir se projeter dans l'avenir avec cette ligne qui viendra combler une absence, celle d'une desserte Nord-Sud qui manquait vraiment à Villeurbanne ». Le maire, partisan de l'itinéraire retenu dont les impacts en termes d'emprise foncière sont moindres, comprend les inquiétudes des riverains de la rue Billon, et les rencontrera fin juin.
1/2. 2 Le droit patrimonial L'auteur dispose de un droit exclusif d'exploitation de son œuvre. Droit d auteur cours de droit bts muc. Sous quelque forme que ce soit et le droit d'en tirer un profit pécuniaire. Il comprend: - le droit de reproduction: l'auteur peut choisir sur quel support sera fixé son œuvre - le droit de représentation: l'auteur permet ou pas la communication de l'œuvre au public 1. 3 la décence des droit d'auteur L'auteur a un droit exclusif d'exploiter son œuvre toute sa vie durant et la protection persiste au profit de ses héritier pendant les 70 ans qui suivent son décès (puis l'œuvre " tombe dans le domaine public") mais sous réserve du respect du droit moral Ainsi une personne qui copie une œuvre protégé sans l'autorisation de l'auteur commet un acte de contrefaçon. (sanction civile et pénale car intention de porter atteinte aux intérêts de l'auteur) 2- l'évolution des droits d'auteur dans l'univers numérique L'univers numérique permet de reproduire les œuvres sur des supports difficilement contrôlables contournant ainsi les droits d'auteur et le versement des redevances qui y sont associé.
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Ils ont une protection qui leur est propre.
-L. AUBERT, Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil, G. MARTY et P. RAYNAUD, Droit civil, Introduction générale à l'étude du droit, Sirey, - - ALEXIS Date d'inscription: 8/02/2019 Le 13-09-2018 Bonjour à tous Je voudrais savoir comment faire pour inséreer des pages dans ce pdf. Bonne nuit Le 29 Novembre 2011 5 pages Sommaire cours 1re année BTS assistant de manager Cned Finalité 1: soutien à la communication et aux relations internes et externes. ▫ Finalité 2: soutien à l'information. ▫ Finalité 3: aide à la décision. ▫ Finalité 4 - - GABRIEL Date d'inscription: 9/08/2019 Le 18-08-2018 Salut les amis Serait-il possible de me dire si il existe un autre fichier de même type? Je voudrais trasnférer ce fichier au format word. MATHYS Date d'inscription: 20/01/2015 Le 02-10-2018 Yo Gabriel Y a t-il une version plus récente de ce fichier? Est-ce-que quelqu'un peut m'aider? Télécharger Cours DROIT - BTS 1ère année - Free Télécharger Cours pdf. ESTÉBAN Date d'inscription: 3/09/2016 Le 26-11-2018 Bonsoir Voilà, je cherche ce fichier PDF mais en anglais.